3 mars 2016
26
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Ce conseil municipal du 3 mars 2016 à Saint-Paul a examiné 25 délibérations, avec une très forte dominante foncière et budgétaire, dans un climat général d'adoption sans opposition notable.
Urbanisme
Le conseil a validé de nombreuses opérations foncières : acquisitions (Chemin M'Nemosyne, CASE Citerne Troussail, parcelle Chemin Baptiste), cessions à la SIDR (ZAC Saline, opération Bresson à Villèle) et à la SEDRE (Plateau Caillou), ainsi qu'un projet hôtelier sur la parcelle dite "Maison DUSSAC" à Saint-Gilles les Bains. Une nouvelle voie a été dénommée à Bois Rouge.
Finances
Présentation des orientations budgétaires 2016, accord de garanties d'emprunt pour les opérations "Ti L'Entrée" et "La Caroline" T2, et approbation du bilan financier provisoire pour la délocalisation des écoles Eugène Dayot (20 classes élémentaires) et Centre (11 classes maternelles).
Social
Signature d'une convention pour l'ouverture d'une ULIS à l'école de la Saline les Bains (inclusion scolaire autistes), et adoption d'une convention cadre CCAS/Commune 2016-2020.
Sport & Culture
Adhésion à l'ANDES, avance de subvention pour le voile scolaire (Base Nautique de l'Ouest), et reconduction du Contrat local d'éducation artistique 2015/2016.
RH & Environnement
Deux mises à disposition d'agents (CCAS et Réserve naturelle de l'Étang Saint-Paul), fixation de l'indemnité de logement des instituteurs non logés pour 2015, et adhésion à la centrale d'achats du TCO.
Délibérations (26)
Acquisition foncière du Chemin M'Nemosyne et du CASE de Citerne Troussail
Protocole d'accord pour l'acquisition de la parcelle DT 974, Chemin Baptiste, et indemnité d'occupation
Cession de la parcelle EY 966p à la SEDRE – Plateau Caillou
Cession de la parcelle HI 45 à un particulier
Cession de terrains communaux ZAC Saline à la SIDR
Opération Bresson : cession foncière à la SIDR – parcelles de Villèle
Projet hôtelier sur la parcelle CZ 206 "Maison DUSSAC" à Saint-Gilles les Bains – NEO Développement
Installation de dispositifs publicitaires sur des parcelles communales
Garantie d'emprunt pour l'opération "Ti L'Entrée"
Garantie d'emprunt pour l'opération "La Caroline" T2
Bilan financier provisoire et plan de financement pour la délocalisation des écoles Eugène Dayot et Centre
Orientations budgétaires 2016
Adhésion à la centrale d'achats du TCO et attribution d'une subvention
Délégation au Maire pour la gestion d'une ligne de trésorerie
Avis sur l'indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – année 2015
Mise à disposition d'un agent au CCAS de Saint-Paul
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Convention ULIS avec l'Académie de la Réunion et l'Institut Autistes Claire Joie – école de la Saline les Bains
Convention cadre CCAS / Commune de Saint-Paul pour la période 2016-2020
Adhésion de la Ville de Saint — Paul à l'ANDES
Voile scolaire : avance de subvention 2016 à la Base Nautique de l'Ouest
Dénomination d'une nouvelle voie à Bois Rouge (desserte postale)
Compte rendu de séance du conseil municipal 03 mars 2016
Reconduction du Contrat local d'éducation artistique 2015/2016
Mise à disposition d'un agent à la régie Réserve naturelle nationale de l'Étang Saint-Paul
Déclassement de matériels informatiques
Document intégral
2 463 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal 03 mars 2016. 01. Signature d'une convention de partenariat entre l'Académie de la Réunion, l'institut Autistes Claire Joie et la Commune de Saint-Paul pour le fonctionnement d'une unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) à l'école élémentaire de la Saline les Bains. 02. Reconduction du Contrat local d'éducation artistique pour l'année 2015/2016 03. Adhésion de la Ville de Saint-Paul à l'A.N.D.E.S. (Association nationale des élus en charge du Sport). 04. Voile scolaire: avance de la subvention 2016 au profit de la Base Nautique de l'Ouest. 05. Acquisition foncière du Chemin M'Nemosyne et du CASE de Citerne Troussail. 06. Validation du protocole d'accord entre [Information protégée] et la Commune pour l'acquisition de la parcelle DT 974, Chemin Baptiste et versement d'une indemnité d'occupation. 07. Projet de cession de la parcelle cadastrée EY 966p au profit de la SEDRE - Secteur Plateau Caillou. 08. Cession de la parcelle cadastrée HI 45 à [Information protégée]. 09. Cession des terrains communaux pour la ZAC Saline au profit de la S.I.D.R. 10. Opération Bresson-Cession foncière à la S.I.D.R. des parcelles sises à Villèle. 11. Projet hôtelier sur la parcelle CZ 206 dite "Maison DUSSAC" à Saint-Gilles les Bains NEO Développement. 12. Desserte postale : dénomination d'une nouvelle voie à Bois Rouge. 13. Garantie d'emprunt "Ti L'Entrée". 14. Garantie d'emprunt " La Caroline" T2. 15. Approbation du bilan financier provisoire et du plan de financement pour la délocalisation des écoles Eugène Dayot (20 classes élémentaires) et Centre (11 classes maternelles) à Saint-Paul. 16. Installation de dispositifs publicitaires sur des parcelles communales. 17. Orientations budgétaires 2016. 18. Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs non logés au titre de l'année 2015- Avis du Conseil Municipal. 19. Convention cadre entre CCAS de Saint-Paul et la Commune de Saint-Paul pour la période 2016-2020. 20. Mise en disposition d'un agent au Centre communal d'action sociale de Saint-Paul. 21. Mise en disposition d'un agent à la régie Réserve naturelle nationale de l'Etang Saint-Paul 22. Centrale d'achats du TCO - Adhésion et attribution d'une subvention. 23. Délégation du Conseil Municipal au Maire- Ligne de Trésorerie. 24. Déclassement de matériels informatiques. 25. Information à l'assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
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