7 avril 2016

00. Compte rendu de séance du conseil municipal 07 avril 2016.
01. Compte de gestion 2015- Budget principal.
02. Compte de gestion 2015- Régie de Pompes Funèbres
03. Approbation du compte administratif 2015-Budget principal.
04. Approbation du Compte administratif 2015 Régie de Pompes Funèbres.
05. Affectation des résultats 2015 - Budget principal & Régie Pompes Funèbres.
06. Fiscalité locale - Vote des taux 2016.
07. Budget primitif 2016- Budget principal.
08. Budget primitif 2016 -Régie de Pompes Funèbres.
09. AP/CP - Création, révision et actualisation.
10. Plan natation à Saint-Paul : mise en oeuvre dans le cadre du partenariat entre le Recteur et la Municipalité.
11. Organisation des championnats de football et handball loisirs 2016.
12. Mise en place de deux formations BAFA pour l'année 2016.
13. Acquisition et portage des parcelles cadastrées EP 213 EP 214 à la Saline : passation d'une convention operationnelle tripartite TCO EPFR Commune (projet de pôle d'échanges).
14. Bonification par l'E.P.F.R. des terrains acquis en vue de la réalisation de L.L.S.dans le cadre de l'affectation des prélèvements S.R.U. 2015- Avenants aux conventions n°15 13 07 et n° 15 13 30.
15. Passation de l'avenant n°2 à la convention de portage n°15 11 08 entre l'E.P.F.R., la Commune , le T.C.O., le Département et la S.E.D.R.E. Parcelles cadastrées  BS 2-3 sises à La Caverne Saint-Paul.
16. Demande de dénomination de la Ville de Saint-Paul en commune touristique.
17. Approbation de la modification du PLU du centre-ville de Saint-Paul.
18. Modification du PLU - Zone AU3 du " Centhor".
19. OST 2 étude pré-opérationnelle tranche 2 Pavé Morel.
20. Aménagement de la rue des Ecoles à Saint-Gilles les Hauts - plan de financement avec le SIPL 2016.
21. Aménagement de la rue Mangalon à Saint-Paul centre - plan de financement avec le SIPL 2016.
22. Réhabilitation de la gendarmerie de Bois Nèfles - Approbation du bilan financier provisoire et du plan de financement.
23. Approbation du bilan financier provisoire et du plan de financement pour l'opération de reconstruction partielle de la "garderie des Combavas".
24. Approbation du bilan financier provisoire et du plan de financement pour l'opération de réhabilitation de la " grande maison de Savanna".
25. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules et accessoires réformés pour l'année 2016.
26. Cession de 3 véhicules réformés au profit de l'association "CLEF ( Culture Loisirs Entraide Famille)".
27. Papi Ermitage - avis sur le dossier d'enquête publique relatif au programme de protection contre les crues des secteurs de La Saline-Les-Bains et l'Ermitage-Les-Bains.
28. Casino de Saint-Gilles les Bains- Avenant n°3  au cahier des charges.
29. Cofinancement de 42 contrats aidés portés par 10 associations.
30. Attribution de subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2016.
31. Participation des élus au "99ème Congrès des maires et présidents de Communautés" et à la "Journée de l'Outre-mer".
32. Mise en place de l'entretien professionnel à titre définitif.
33. Mise à disposition d'un agent communal au profit du CCAS.
34. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du C.G.C.T. relative à la conclusion de marchés publics.