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CM

24 mai 2016

Saint-Paul 38 délibérations
Document source

38

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

6

Social & Santé

3

Environnement

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Saint-Paul du 24 mai 2016 a examiné 37 délibérations, adoptées sans indication de vote contraire notable, couvrant un ordre du jour dense dominé par l'urbanisme foncier, l'action sociale et les enjeux environnementaux.

Social

Plusieurs dispositifs ont été validés : subventions aux associations portant des ateliers chantiers d'insertion (ACI), séjour d'accueil pour les adolescents, et accueils de loisirs pour l'été 2016. Une convention avec Pôle Emploi et l'adoption de la programmation du Contrat de Ville 2016 renforcent la politique d'insertion et de cohésion sociale.

Urbanisme

Le dossier de réalisation de la ZAC Sans-Souci a été approuvé, avec validation du CRAC 2014/2015. Des conventions ont été actées pour la ZAC Saint-Gilles et la ZAC Éperon (accueillant le futur centre SDIS). Quatre parcelles de la zone d'activités de Cambaie ont été attribuées (BARCODES, BATICO, SAFE, BOURBON GAZ), et l'ex-hôtel LACAY cédé à la SAS VA PIANO. La labellisation Ecoquartier a également été votée.

Environnement

Création d'un parc belvédère à Plateau Caillou, aménagement de la frange littorale de l'Ermitage les Bains, protocole de verbalisation contre les incivilités, et réflexion sur la mutualisation du traitement des boues d'épuration.

Transport

Avis favorable sur le schéma de mutualisation 2015/2020 du TCO, convention de service commun avec le TCO, et validation du projet Écocité (axe mixte et infrastructures connexes).

Finances

Garantie d'emprunts accordée pour le programme LES NAÏADES (42 LLS) et attribution de lots aux occupants sans titre dans la RHI Trou d'Eau.

RH & Administration

Mise à jour du tableau des effectifs au 31 mars 2016, adhésion aux associations nationales AGORES et ANETT, et remplacement d'un conseiller au sein de la commission Éducation-Sport-Culture.

Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
8

Projet de création d'un parc belvédère à Plateau Caillou

14

Labellisation Ecoquartier

15

ZAC Sans — Souci – Approbation du dossier de réalisation

16

ZAC Sans — Souci – Approbation du compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2014/2015

17

ZAC de Saint — Gilles – Convention de participation

19

Cession des parcelles EV 833 et EV 834 à la SCCV La Sucrerie du Lagon à Bruniquel

20

Échange foncier avec la commune — Projet d'implantation d'équipements publics

21

Principe de désaffectation de la parcelle BN 322 – Secteur de l'Étang

22

Projet de cession de la parcelle communale BN 322p – Secteur de l'Étang

25

Attribution de la parcelle HN 46 en zone d'activités de Cambaie à BARCODES

26

Attribution de la parcelle HN 45 en zone d'activités de Cambaie à BATICO

27

Attribution de la parcelle HN 42 en zone d'activités de Cambaie à SAFE

28

Attribution de la parcelle AB 362 à Cambaie à BOURBON GAZ

29

Désaffectation du domaine public de la parcelle BP 86p – ex-hôtel LACAY

30

Attribution de l'ex — hôtel LACAY (parcelle BP 86p) à la SAS VA PIANO

Social & Santé 6 délibérations
3

Séjour d'accueil avec hébergement pour les adolescents du territoire

4

Implantations et participation des familles aux accueils de loisirs sans hébergement été 2016

5

Convention de partenariat avec Pôle Emploi

6

Subventions aux associations portant des ateliers chantiers d'insertion (ACI) 2016/2017

7

Adoption de la programmation 2016 du Contrat de Ville

24

Attribution de lots aux occupants sans titre – RHI Trou d'Eau

Environnement 3 délibérations
9

Aménagement de la frange littorale boisée de l'Ermitage les Bains – plan de financement

11

Protocole de verbalisation contre les incivilités en matière d'environnement et de propreté

12

Réflexion pour une solution mutualisée de traitement des boues d'épuration

Sport 3 délibérations
13

Convention d'entretien de la piste de la rivière des Galets

32

Écocité — Axe mixte et infrastructures connexes

36

Remplacement d'un conseiller municipal à la commission Éducation-Sport-Culture et Animation

Autres decisions 3 délibérations
33

Avis sur le rapport et le schéma de mutualisation 2015/2020 du TCO

34

Convention pour la mise en place d'un service commun entre Saint-Paul et le TCO

Compte rendu de séance du conseil municipal 24 mai 2016

Vie associative 2 délibérations
2

Adhésion à l'Association nationale des responsables de la restauration territoriale (AGORES)

31

Adhésion à l'Association nationale des élus des territoires touristiques (ANETT)

Ressources humaines 2 délibérations
35

Mise à jour du tableau des effectifs communaux au 31 mars 2016

37

Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal

Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Organisation des fêtes de juillet 2016

Parcs & Espaces verts 1 délibération
10

Déclassement d'une benne — Service Espaces Verts et Propreté Urbaine (Zone 3)

Sécurité 1 délibération
18

ZAC Éperon — Implantation d'un nouveau centre d'incendie et de secours (SDIS)

Finances & Budget 1 délibération
23

Garantie d'emprunts — LES NAÏADES (42 logements locatifs sociaux)

Document intégral
3 372 car. 
00. Compte rendu de séance du conseil municipal 24 mai 2016.
01. Organisation des fêtes de juillet 2016.
02. Adhésion de la commune de Saint-Paul à l'Association nationale des responsables de la restauration territoriale ( AGORES ).
03. Séjour d'accueil avec hébergement en faveur des adolescents du territoire de Saint-Paul.
04. Validation des implantations et de la participation des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement des grandes vacances de juillet/août 2016.
05. Convention de partenariat entre la ville de Saint-Paul et le Pôle Emploi.
06. Attribution de subvention aux Associations retenues pour le portage des ateliers chantiers d'insertion ( ACI )- Projets 2016/2017.
07. Adoption de la programmation 2016 des actions du Contrat de Ville.
08. Projet de création d'un parc belvédère à Plateau Caillou.
09. Aménagement de la frange littorale boisée de l'Ermitage les Bains - Plan de financement des travaux.
10. Déclassement d'une benne - Service Espaces Verts et Propreté Urbaine, Zone 3.
11. Lutte contre les incivilités en matière d'environnement et de propreté : Protocole de verbalisation.
12. Réflexion pour la mise en oeuvre d'une solution mutualisée de traitement de boues d'épuration.
13. Convention d'entretien de la piste de la rivière des Galets.
14. Labellisation Ecoquartier.
15. Zac Sans-Souci - Approbation du dossier de réalisation.
16. Concession d'aménagement de la Zac Sans-Souci - Approbation du compte rendu annuel au concédant ( CRAC ) 2014/2015.
17. Zone d'aménagement Concerté de Saint Gilles-  Convention de participation.
18. Zac Eperon - Projet d'implantation d'un nouveau Centre d'incendie et de secours du Service Départemental d' Incendie et de Secours ( SDIS ).
19. Cession des parcelles EV 833 et EV 834 à la SCCV La Sucrerie du Lagon à Bruniquel.
20. Echange foncier [Information protégée]/ Commune de Saint-Paul - Projet d'implantation d'équipements publics.
21. Principe de désaffectation de la parcelle cadastrée BN 322 - Secteur de l' Etang.
22. Projet de cession foncière de la parcelle communale cadastrée BN 322p - Secteur de l' Etang.
23. Garantie d'emprunts - LES NAIADES 42 LLS.
24. Attribution de lots aux occupants sans titres dans le cadre de la " RHI Trou d'Eau ".
25. Attribution de la parcelle HN 46 dans la zone d'activités de Cambaie à BARCODES.
26. Attribution de la parcelle HN 45 dans la zone d'activités de Cambaie à la société BATICO.
27. Attribution de la parcelle HN 42 dans la zone d'activités de Cambaie à la société SAFE.
28. Attribution de la parcelle AB 362 à Cambaie à la société BOURBON GAZ.
29. Désaffectation du domaine public communal de la parcelle BP 86p - Hôtel LACAY.
30. Attribution de l'ex l'hôtel LACAY à la SAS VA PIANO sur la parcelle BP 86p.
31. Adhésion à l'association nationale des élus des territoires touristiques ( ANETT ).
32. Ecocité - Axe mixte et infrastructures connexes.
33. Avis sur le rapport et le schéma de mutualisation 2015/2020 du TCO.
34. Autorisation de signature d'une convention pour la mise en place d'un service commun entre la commune de Saint-Paul et le TCO.
35. Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs au 31 mars 2016.
36. Remplacement d'un conseiller municipal au sein de la Commission " Education - Sport - Culture et Animation ".
37. Information à l'Assemblée des décisions prises par délégation du conseil municipal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2016-05-24
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