30 juin 2016

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 30 juin 2016.
01. Validation de la convention type de partenariat pour les accueils de loisirs sans hébergement durant les grandes vacances scolaires.
02. Convention relative à l'organisation d'un service de restauration dans les écoles privées de la commune de Saint-Paul.
03. Projet de partenariat culturel avec la commune urbaine de Fort Dauphin ( Madagascar).
04. Attribution de subvention à l'Atelier Chantier d'Insertion Itinérant Aménagement des " Maisons pour Tous " 2016-2017.
05. Construction d'un plateau sportif couvert à Champdemerle ( Eperon) - Approbation du plan de financement. Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport (CNDS).
06. Convention de financement du travaux de requalification de RD au Ruisseau.
07. Convention de financement des travaux de requalification de la RD 6 à Saint Gilles les Hauts.
08. Acquisition de la parcelle cadastrée CM 730 sise au Guillaume - Convention de portage n°15 16 02 entre l'EPFR, La Commune et la SHLMR.
09. Acquisition foncière pour l'aménagement du chemin Trois Roches - Grand Fond - Saint Gilles les Bains.
10. Protocole d'accord entre [Information protégée] la Commune pour l'acquisition de la parcelle DT 947 - Chemin Baptiste - Avis des domaines.
11. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée 322p - Secteur de l'Etang.
12. Déclassement du domaine public communal de la parcelle BP 86P - Hôtel LACAY.
13. Cession de la parcelle cadastrée HN 35 sise à Cambaie à la société GBH.
14. Pôle d'entrée Sud : validation du programme prévisionnel et principe de cession de la parcelle communale cadastrée BR 75p sise à Saint-Paul Ville.
15. Constitution de servitude de passage au profit de la SCCV CREVE COEUR sur le fonds servant communal cadastré BV 198.
16. Lancement de la procédure d'acquisition du " bien sans maître " cadastré EM 68.
17. Desserte postale.
18. RHI Multisite Centre Ville - Demande de subvention MOUS.
19. Demande de subvention MOUS Tranche 3 TAMARINS - OST 2.
20. Demande de subvention RHS de l'opération " Viabilisation et cession des terrains communaux " tranche 3 Tamarins - Grand-Fond.
21. Opération de résorption de l'habitat insalubre " GRAND CONTOUR ": prolongation de la mission de maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la période 2017-2020.
22. Zone d'aménagement Concerté (ZAC) de Sans-Souci. Approbation du cahier des charges de cession de terrains.
23. Zone d'aménagement concerté (ZAC) Sans-Souci - Approbation du dossier d'engagement de la MOUS globale pour la période 2016-2018.
24. ZAC/RHI Quartier Sans-Souci - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2015.
25. Zone d'aménagement concertée (ZAC) de l'Eperon - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2014-2015.
26. Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Saint-Gilles - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2015.
27. PRU de Saint-Paul - CRAC 2014.
28. Révision des tarifs des marchés et des divers marchés forains sur la commune de Saint-Paul.
29. Contrat de Développement coeur de Ville de Saint-Paul.
30. Adhésion à la société publique locale (SPL) MARAINA.
31. Budget Principal Exercice 2016 - Décision Modificative N°1 - Ajustements divers attribution d'une subvention supplémentaire.
32. Mise à disposition de [Information protégée] auprès de l'Office municipal des Sports.
33. Cession de 3 véhicules réformés de la Commune de Saint-Paul au profit de la communauté urbaine de Sainte-Marie ( Madagascar).
34. Election d'un Adjoint de quartier.