25 août 2016

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 25 août 2016.
01. Commémoration du Centenaire de la bataille de Verdun -  réalisation d'une stèle.
02. Reconduction du Contrat Local d'Education Artistique pour les années scolaires : 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019.
03. Programmation des actions de santé liées au label " Saint-Paul Ville Santé OMS " et au Contrat Local de Santé.
04. Déclassement d'une partie des fonds d'ouvrages et mise à disposition au profit de l'Association 31 Institut d'Insertion par l'Innovation et de la Communauté Urbaine de l'Ile Sainte-Marie.
05. Attribution de subventions au titre des ateliers et chantiers d'insertion 2016/2017.
06. Appel à projets pour les associations qui oeuvrent dans le domaine Environnement.
07. Aménagement de la rue Mangalon et de sa voie nouvelle - Plan de financement.
08. Reconduction de la convention d'occupation relative à la station de refoulement des eaux pluviales implantée en forêt domaniale de l'Etang.
09. Avenant n° 1 à la convention "gestion de la défense incendie , et en particulier des hydrants" avec la Créole.
10. Reconduction de la convention " gestion des postes de refoulement des eaux pluviales " avec la Créole.
11. Reconduction de la convention " gestion des compteurs communaux et réparations des réseaux après compteurs " avec la Créole.
12. Modification des statuts de la régie LA CREOLE.
13. Désignation de deux nouveaux membres au conseil d'administration de la régie LA CREOLE.
14. Convention entre la Commune de Saint-Paul et la Créole dans le cadre de la mise en place de " murs d'expression".
15. Enquête publique au titre du code de l'environnement concernant le projet"  nouvel ouvrage d'art de franchissement de la Rivière des Galets".
16. Convention d'application de la Charte du Parc National de la Réunion.
17. Desserte Postale : dénomination  d'une nouvelle voie à l'Eperon.
18. Acquisition des parcelles cadastrées AS 1169-1170-1172-1175 sise à Bois de Nèfles - Projet d'extension du cimetière de Bois de Nèfles.
19. Révision du PLU sur la parcelle BW 28 selon une procédure allégée en exécution d'un jugement en annulation partielle du document.
20. Demande de subvention pour la mise en oeuvre d'une étude pré-opérationnelle dans le cadre d'une opération de Résorption de l'Habitat Spontané (RHS) sur la Commune de Saint-Paul à Ruisseau.
21. Demande de subvention pour la mise en oeuvre d'une étude pré-opérationnelle dans le cadre d'une opération de Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) et une Résorption de l'Habitat Spontané (RHS) à la Ravine Daniel sur la Commune de Saint-Paul.
22. Opération de RHI " Grand Contour" : prolongation de la mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et scolaire (MOUS) pour la période 2017-2020.
23. OST 2- Demande de subvention MOUS tranche 3 - Tamarins.
24. OST 2 Etudes pré-opérationnelles RHS Secteur Pavé Morel.
25. Cession de la parcelle EP 706 chemin Gros Eucalyptus sise à la Saline.
26. Convention de participation de la ZAC SAINT GILLES -SCI MANGINA.
27. Garantie d'emprunts de la SHLMR : Opération LONGANIS - 31 LLS  - au Guillaume.
28. Garantie d'emprunts de la SHLMR : Opération LE HANGAR - 33 LLS - à La Plaine.
29. Garantie d'emprunts de la SHLMR : Opération OMBELINE - 36 LLS - à Saint-Gilles les Hauts.
30. Attribution de la parcelle HN 34 à [Information protégée] dans le Zone d'Activité de Cambaie.
31. Proposition de Contrat de Développement du Centre-Ville de Saint-Paul.
32. Evolution des statuts et de l'activité de la SEMIR.
33. Projet de Plan de déplacements Urbains (P.D.U) du TCO  pour la période 2017-2027 : Avis du Conseil municipal.
34. Programme LEADER du TCO, et représentation de la Commune de Saint-Paul au sein du Comité de programmation.
35. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs au 01 août 2016.
36. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2016- Liste complémentaire.
37. Cofinancement de 157 contrats aidés portés par 33 associations.
38. Budget Principal/Exercice 2016- Décision Modificative n° 2 - Compléments de crédits et ajustements divers.
39. Remplacement de deux délégués du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la SPL TI BABA.