29 septembre 2016
20
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
3
Finances & Budget
Le conseil municipal de Saint-Paul du 29 septembre 2016 a examiné 19 délibérations couvrant des domaines variés, dans un climat majoritairement consensuel.
Social
Renouvellement des partenariats avec les instituts médico-sociaux IMS Les Champs de Merle et IMS Claire Joie, en lien avec l'inspection scolaire de Saint-Paul 2. Attribution de lots dans le cadre du RHI Trou d'Eau.
Urbanisme
Approbation de la modification du PLU sur le secteur Centhor. Lancement de la phase opérationnelle tranche 1 « Les Jardins d'Amédée » dans la ZAC Sans Souci. Attribution d'une parcelle dans la ZAC de Cambaie à la SARL SD3 Univers Piscines et Spas. Acquisition d'une parcelle en voirie rurale au chemin Didier à La Saline.
Culture
Décision de construction d'une médiathèque à La Saline. Participation de l'élu délégué au séminaire national Villes et Pays d'Art et Histoire à Pau (13-14 octobre 2016).
Sécurité
Mise en œuvre d'un système de vidéo protection sur l'espace public et approbation du dispositif de participation citoyenne.
Sport
Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Office Municipal des Sports de Saint-Paul.
Finances
Validation des nouvelles redevances du plan d'eau du port de Saint-Gilles. Fixation du forfait communal aux écoles privées catholiques 2016-2020. Adoption de la Décision Modificative n°3 pour ajustements budgétaires divers.
Environnement
Aménagement des abords de la ravine Saint-Gilles dans le cadre d'un Projet d'Initiative Locale (PIL).
Délibérations (20)
Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur le secteur du Centhor
Avenant à la convention d'acquisition foncière n°15-13-18 – Modification de destination EPFR
Acquisition de la parcelle DO 273 — chemin Didier à La Saline (voirie rurale)
ZAC Sans Souci — Lancement phase opérationnelle tranche 1 « Les Jardins d'Amédée »
Renouvellement du partenariat avec l'IMS Les Champs de Merle et l'inspection scolaire
Renouvellement du partenariat avec l'IMP Claire Joie et l'inspection scolaire
RHI Trou d'Eau — Désignation de bénéficiaires de lots
Validation des nouvelles redevances tarifaires du plan d'eau du port de Saint-Gilles
Forfait communal aux écoles privées catholiques – modalités de calcul et conventions 2016-2020
Décision Modificative n°3 — Ajustements budgétaires divers
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Office Municipal des Sports
Attribution de la parcelle HN 49 dans la ZAC de Cambaie à SARL SD3 Univers Piscines et Spas
Desserte postale
Compte rendu de séance du conseil municipal 29 s'eptembre 2016
Construction d'une médiathèque à La Saline
Participation au 3e séminaire national Villes et Pays d'Art et Histoire à Pau
Mise en œuvre d'un système de vidéo protection sur l'espace public
Approbation du dispositif de participation citoyenne
Aménagement des abords de la ravine Saint-Gilles – Projet d'Initiative Locale (PIL)
Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
Document intégral
2 046 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal 29 septembre 2016. 01. Renouvellement du patenariat entre l'Institut Médico-Social (IMS) Les Champs de Merle, l'Inspection de circonscription de Saint-Paul 2 et la Commune de Saint-Paul. 02. Renouvellement du partenariat entre l'Institut Médico Pédagogique (IMS) Claire Joie, la Mairie de Saint-Paul et l'Inspection de Circonscription de Saint-Paul 2. 03. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Commune de Saint-Paul et l'Offiice Municipal des Sports de Saint-Paul. 04. Aménagement des abords de la ravine Saint-Gilles dans le cadre d'un projet d'Initiative Locale (PIL). 05. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme ( PLU) sur le secteur du Centhor. 06. Avenant à la convention d'acquisition foncière n° 15 13 18 - Modification de destination d'un bien porté par l'EPFR. 07. 14 voiries d'exploitation rurale : acquisition de la parcelle cadastrée DO 273 sise chemin Didier à la Saline. 08. Desserte Postale. 09. RHI Trou d'Eau - Désignation de bénéficiaire de lots. 10. ZAC SANS SOUCI -RHI ZAC Sans Souci Secteur Haut - Lancement de la phase opérationnelle tranche 1 " Les jardins d'Amédée". 12. Attribution de la parcelle HN 49 dans la ZAC de Cambaie à SARL SD3 Univers Piscines et Spas. 12. Validation des nouvelles dispositions tarifaires des redevances du plan d'eau du port de Saint-Gilles. 13. Construction d'une médiathèque à La Saline. 14. Participation de Monsieur Yoland VELLEYEN, 1er Adjoint délégué à la Culture au 3 ème Séminaire de l'association Nationale Ville et pays d'Art et Histoire les 13 et 14 octobre 2016 à Pau. 15. Mise en oeuvre d'un système vidéo protection sur l'espace public. 16. Approbation de la mise en oeuvre du dispositif : participation citoyenne. 17. Forfait communal aux écoles privées catholiques : modalités de calcul et conventions financières 2016-2020. 18. Décision Modificative n° 3 - Ajustements budgétaires divers. 19. Information à l'assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
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