3 novembre 2016

00. Compte rendu de séance du conseil municipal 3 novembre 2016.
01. Validation des implantations et de la participation  des familles pour les accueils de losirs sans hébergement durant les grandes vacances scolaires de janvier 2017.
02. Organisation de la journée internationale des droits de l'enfant.
03. Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (CEJ) / Avenant n°1 intégration de nouvelles actions Petite-Enfance - modification d'une action Jeunesse.
04. Prorogation du Contrat Local Santé pour la période 2017-2020.
05. Championnats de football et handball loisirs 2016- Récompenses et participation aux frais d'arbitrage.
06. Demande de subvention FIPDR 2016 pour réalisation de travaux de sécurisation dans les écoles par rapport au risque attentat.
07. Affection de certaines salles de lieux culturels en espaces d'exposition  temporaire et convention cadre de mise à disposition.
08. Changement de dénomination du multi- accueil " Les Libellules" en hommage  à Madame Marie Thérèse BEREAU.
09. Dénomination de la future Maison Pour Tous (MPT) de Bois  de Nèfles.
10. Démocratisation du sport dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le cadre du dispositif " Ticket Sport ".
11. Concours Coup de Pouce Initiatives Locales.
12. Opération d'aménagement et de classement de 16 voies privées dans le domaine public communal  - Acquisition foncière de la parcelle cadastrée EM 68p - Aménagement d'une jonction entre les chemins M'NEMOSYNE et PAJANAYE à La Saline.
13. Acquisition foncière de la parcelle cadastrées DK 842 - Impasse du Golf - Villèle.
14. Opération Macabit - Acquisition des terrains cadastrés EW 1142-1144 - Passation d'une convention de portage n°15 16 07 entre la Commune, l'EPFR et la SHLMR.
15. Projet de cession foncière de la parcelle communale cadastrée EW 1627 au profit de la SHLMR - Secteur Saline les Bains.
16. Bonification par l'E.P.F.R du terrain acquis en vue de la réalisation de LLS (opération Le Navarre) dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU - Avenant n° 1 à la convention n° 15 14 12.
17. RHI Bois Rouge - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant ( CRAC) arrêté au 31/12/15.
18. RHI Bouillon - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant ( CRAC) arrêté au 31/12/2015.
19 . RHI Trou d'Eau - Désignation de bénéficiaires de lots.
20. ZAC-RHI Corbeil bout de l'Etang - Approbation rétrocession des voiries et équipements publics.
21. Attribution de la parcelle HN 49 dans la ZA de Cambaie à la SARL SD3 Univers et Spas.
22. Agrandissement de la médiathèque de Saint- Gilles les  Bains - Approbation des études d'avant- projet définitif (A.P.D) et du bilan financier de l'opération - Approbation du plan de financement de l'opération - Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier de dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques de lecture publique.
23. Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la reconstruction de l'école de Grand Fond.
24. Chemin d'exploitation rurale Citerne Barel - actualisation du plan de financement.
25. Convention de partenariat pour la mise à disposition d'une borne valorisant le tri des déchets recyclables.
26. Modification de l'objet social et augmentation de capital de la SPL Energies Réunion.
27. Avis sur le dossier d'enquête publique relative au PAPI de l'Ermitage, dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau.
28. Avis sur le dossier d'enquête publique relative à l'aménagement du chemin Combavas.
29. Désignation d'un nouveau membre du conseil d'administration de la régie autonome personnalisée " Espace culturel Leconte De Lisle ".
30. Délégation de service public du casino de Saint-Gilles. Rapport du délégataire pour l'exercice 2014-2015.
31. Communication du rapport des élus représentant la commune au conseil d'administration de la SEDRE pour l'exercice 2015.
32. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil  d'administration de la SEMTO pour l'exercice 2015.
33. Sécurisation des zones de baignades et d'activités nautiques sur la commune de Saint-Paul dans le cadre du risque requins: subvention de la Région Réunion au titre de la maintenance des équipements pour l'année 2016.
34. Mise à disposition de [Information protégée] auprès du TCO.
35. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
36. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2016- Liste complémentaire n°2.
37. Provisions pour risques et charges : nouvelles constitutions et reprises sur l'exercice 2016.
38. Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes.
39. Décision Modificative n° 4 : Ajustements divers.