8 décembre 2016

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 8 décembre 2016.
01. Convention de partenariat " écoles numériques innovation pédagogique" - Projet Ti guid'M@fate Projet tablettes écoles de Mafate Saint-Paul.
02. Projet Educatif De Territoire 2015-2018- Approbation de la nouvelle convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Paul et les associations périscolaires.
03. Subvention 2017 - Les P'tits Guillaume.
04. Soutien financier à l'association Basket Club de Saint-Paul dans le cadre de sa participation à la Coupe de France.
05. Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants municipaux.
06. Désaffectation des locaux de l'ancienne école maternelle Ravine Daniel.
07. Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle Carrosse.
08. Affectation de l'espace culturel Sudel Fuma comme futur Centre d'Interprétation de l'Architecture et du  patrimoine (CIAP) dans le cadre du développement du label VAH.
09. Création de postes dans le cadre du label " Ville d'Art et d'Histoire".
10. Projet de réalisation d'un " Eco-lodge" au Maïdo par la société Exsel Authentic Hotels- prorogation de délai.
11. RHI Terrain l'Avion - Cession des parcelles communales CT 385 et CT 388 à la SEDRE.
12. Projet de cession foncière - Parcelle cadastrée HI 242p sise à Carosse.
13. ZAC RENAISSANCE III - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant( CRAC) arrêté au 31/12/15.
14. ZAC RHI Bois Rouge - Avenant n° 4 de prorogation de la concession.
15. ZAC MARIE CAZE -Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté 31/12/2014 et au 31/12/2015.
16. Concession d'aménagement Bellemène Macabit - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC ) arrêté au 31/12/2015.
17. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté 31/12/2015.
18. Structuration du Bourg du Guillaume - Demande de subvention FEDER au titre du POE 2014-2020 " Développement et Structuration de l'Attractivité des Hauts".
19. Opération de renouvellement urbain du centre-ville (PRU) de Saint-Paul - Approbation du ( CRAC) arrêté au 31 décembre 2015.
20. PRU centre-ville de Saint-Paul - Garantie d'un emprunt souscrit par la SEDRE auprès de l'AFD.
21. ZAC Eperon - Garantie d'un emprunt souscrit par la SEDRE auprès de l'AFD.
22. Zac EPERON -RHI Ruelle des Fleurs. Approbation de la rétrocession de la voie " Ruelle des fleurs".
23. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Eperon - Approbation de l'avenant N° 6 au contrat de concession pour prorogation de la durée de la convention jusqu'au 31/12/2024.
24. Autorisation de signature d'une convention entre la SEMADER, la Commune de Saint-Paul et la Créole concernant le projet de renforcement de tous les  réseaux, de réalisation d'un réservoir d'eau potable et de deux stations de pompage pour l'opération de ZAC Sans Souci.
25. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Gilles - VINDEMIA DISTRIBUTION.
26. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté - SCCV ERMITAGE FILAOS.
27. Création d'un guichet d'enregistrement des demandes de logement locatif social.
28. Délibération modificative - Avenants de garantie d'emprunt pour 8 opérations de logements.
29. Cession de la parcelle cadastrée EY 773 à Plateau Caillou -[Information protégée].
30. Indemnisation au profit de la SARL IMAGE REUNION, locataire d'un atelier relais.
31. Attribution de la parcelle communale BP 88 (Maison LUCAS) située au centre-ville de Saint-Paul à la SAS DARA.
32. Etude préliminaire " Axe mixte et infrastructures connexes".
33. Désignation du Directeur de la Créole.
34. Appel à projets affichage publicitaire.
35. Réhabilitation de la gendarmerie de Bois de Nèfles - Approbation du bilan financier provisoire actualisé et du plan de financement.
36. Demande de protection fonctionnelle présentée par [Information protégée], Policier municipaux.
37. Désignation des représentants  du conseil municipal appelés à siéger au sein du Conseil Départemental de Sécurité Civile et des Risques Naturels Majeurs.
38. Modifications des statuts du Territoire de la Côte Ouest dans le cadre des transferts de compétences issues de la Loi NOTRE.
39. Suppression de postes suite au transfert de compétence prévu par la Loi NOTRE du 07 août 2015.
40. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2016.
41. Attribution de chèques cadeaux aux employés communaux.
42 . Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TAMARUN pour l'exercice 2015.
43. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TI  BABA pour l'exercice 2015.
44. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2017.
45. Subvention complémentaire à l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré (USEP).
46 . Constitution d'une provision pour dépréciation de comptes de tiers.
47. Décision Modificative n° 5- Ajustements budgétaires.
48. Budget 2017- Dépenses d'investissement : autorisation avant le vote du budget Primitif 2017.
49. Rachat d'une partie du matériel logistique communal par la SPL Ouest Terroire Evénementiel.
50. Lancement d'une nouvelle délégation de service public pour la gestion et la valorisation du Parc des Expositions de Saint-Paul.
51. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L. 2122-22 DU C.G.C.T. relatives à la conclusion de marchés publics.