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CM

4 mai 2017

Saint-Paul 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

3

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 4 mai 2017 pour examiner 18 délibérations, essentiellement consacrées à l'urbanisme opérationnel, à l'environnement et au développement touristique, dans un ordre du jour dense et technique.

Social & Éducation

Deux décisions structurantes pour l'école : l'absorption de l'école maternelle Paille en Queue par l'école élémentaire Blanche Pierson, et la création d'une commission pour la scolarisation des enfants de deux ans. Une subvention est accordée à l'Association Sportive et Culturelle La Caverne dans le cadre de l'insertion professionnelle par le sport (dispositif PAO).

Urbanisme

Dossier le plus fourni : désignation des bénéficiaires de la RHI Trou d'Eau, avenant à la ZAC/RHI Sans Souci, lancement du projet Village des Aînés (SEDRE), approbation de principe pour une DUP à Bellemène Macabit, prorogation de la mission MOUS sur la ZAC Eperon, et engagement de la phase opérationnelle de la RHI Bouillon 2.

Environnement

Approbation du rapport final de l'enquête publique sur le Schéma Directeur des Eaux Pluviales, et validation du Programme d'Action de Prévention contre les Inondations (PAPI) Rivière des Galets avec sa convention de financement 2017-2022.

Culture & Tourisme

Organisation des fêtes de juillet 2017 et approbation du dossier de demande de classement de Saint-Paul en station de Tourisme.

Sport

Approbation du bilan financier de la réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot.

Administration

Création d'une commission sur les espaces et itinéraires, point sur la desserte postale, et désignation d'un représentant au conseil d'administration de la SEDRE.

Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

Désignation des bénéficiaires de lots — RHI Trou d'Eau

7

Avenant n°4 à la convention d'aménagement – ZAC/RHI quartier Sans Souci

9

RHS Bellemène Macabit — approbation de principe pour une déclaration d'utilité publique

10

ZAC Eperon — prorogation de la mission MOUS SEDRE

11

Engagement de la phase opérationnelle — RHI quartier Bouillon 2

Social & Santé 3 délibérations
1

Absorption de l'école maternelle Paille en Queue par l'école élémentaire Blanche Pierson

2

Création d'une commission communale pour la scolarisation des enfants de deux ans

8

Opération Village des Aînés – SEDRE

Sport 3 délibérations
5

Subvention à l'ASC La Caverne — insertion professionnelle par le sport (PAO)

14

Desserte postale

17

Réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot – bilan financier et plan de financement

Autres decisions 2 délibérations
3

Création d'une commission sur les espaces, sites et itinéraires du territoire

18

Désignation d'un représentant municipal au conseil d'administration de la SEDRE

Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Organisation des fêtes de juillet 2017

13

Classement en station de Tourisme — approbation du dossier de demande

Environnement 2 délibérations
15

Schéma Directeur des Eaux Pluviales — approbation du rapport du commissaire-enquêteur

16

PAPI Rivière des Galets — approbation du programme et de la convention 2017-2022

Événementiel & Tourisme 1 délibération
12

Classement en station de Tourisme — attestation de conformité sanitaire

Administration 1 délibération

Compte rendu de séance du conseil municipal du 4 mai 2017

Document intégral
2 089 car. 
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 4 mai 2017.
01. Absorption de l'école maternelle Paille en Queue par l'école élémentaire Blanche Pierson.
02. Création d'une commission communale pour la scolarisation des enfants de deux ans.
03. Création d'une commission communale dans le cadre des actions sur les espaces, sites et itinéraires sur le territoire de Saint- Paul.
04. Organisation des fêtes de juillet 2017.
05. Attribution d'une subvention à l'Association Sportive et Culturelle La Caverne Saint -Paul " au titre du dispositif d'insertion professionnelle par le Sport " du Plan d'Activités Occupationnelles ( PAO).
06. Désignation de bénéficiaires de lots dans le cadre de la RHI Trou d'Eau.
07. Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement relatif à la ZAC/ RHI quartier Sans Souci.
08. Opération Village des Aînés SEDRE.
09. RHS - Bellemène Macabit - Approbation de principe sur le lancement d'un procédure de déclaration d'utilité publique.
10. Opération d'aménagement ZAC EPERON - Approbation de la demande de prorogation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) SEDRE.
11. Engagement de la phase opérationnelle - RHI quartier Bouillon 2.
12. Demande de classement de Saint - Paul en station de Tourisme - Attestation d'absence d'infraction de la commune Touristique aux législations et réglementations sanitaires.
13. Demande de classement de Saint - Paul en Station de Tourisme - Approbation du dossier de demande de  classement.
14. Desserte Postale.
15. Enquête publique du Schéma Directeur des Eaux Pluviales - Approbation du rapport final du Commissaire- Enquêteur.
16. Programme d'Action de Prévention contre les Inondations (PAPI) Rivière des Galets. Approbation du programme et de la convention de financement 2017/2022.
17. Réhabilitation du bassin de baignade de Boucan Canot phase travaux : approbation du bilan financier et du plan de financement.
18. Désignation d'un représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du conseil d'administration de la Société d'Equipement du Département de la Réunion (SEDRE).
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2017-05-04
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