6 juillet 2017

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 6 juillet 2017.
01. Mise en place  d'un " Plan Anglais " pour la commune de Saint-Paul sur la période  de 2017 à 2020.
02. Association Nationale des Responsables de la Restauration Territoriale ( AGORES ) / Adhésion de la Commune de Saint-Paul.
03. Mise en place  d'un Conseil Communal des Enfants et des Jeunes - approbation de la création et du règlement intérieur.
04. Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 ( CEJ) Avenant n°2 : intégration de nouvelles actions Petite Enfance et Jeunesse.
05. Validation  de l'implantation d'un accueil de loisirs sans hébergement pour adolescents durant les grandes vacances scolaires de juillet/août 2017 sur Carosse.
06. Saint-Paul e-sport Challenge 2017.
07. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la création de terrains de beach tennis.
08. Partenariat prévention santé entre la Commune et la Mutualité de La Réunion.
09. Charte d'engagements réciproques entre l'Etat,  les Collectivités Territoriales et le Mouvement Associatif à l'île de La Réunion/ Engagement de la commune de Saint-Paul.
10. Attribution d'une subvention à l'UFOLEP- Réunion au titre du Projet " Parcours Citoyen Sportif " au sein des quartiers prioritaires de Saint-Paul.
11. Fixation des conditions de mise à disposition du public  du dossier de modification simplifiée  du Plan d'Urbanisme (PLU) pour la suppression d'Emplacements Réservés (ER).
12. Projet de cession foncière - Implantation d'un espace culturel et cultuel sur Plateau Caillou.
13. Projet pôle d'entrée de ville - principe de désaffectation des terrains communaux cadastrés BO 843 BO 845 BO 847 BO 851.
14. Régularisation foncière Hangar- Cession à [information protégée].
15. Régularisation foncière - lotissement Argonautes - Cession à [Information protégée].
16. Mise à disposition de terrain à la commune pour servitude  de passage -  Parcelle cadastrée CX 183p Secteur Saint-Gilles les Bains.
17. Convention de servitudes de passage au profit de la SNC Domaine D'O - Lotissement Domaine D'O - Parcelle cadastrée BV 1364 sise à Crève Coeur.
18. Acquisition des emprises de la parcelle BV 1377 appartenant à la SNC Domaine D'O au profit de la commune sise à Crève Coeur.
19. Déclassement de la parcelle cadastrée CZ 294 sise à Saint Gilles les Bains - ancienne école maternelle des Roches Noires.
20. Cession de la parcelle cadastrée BN 692 sise à l'Etang à la SCI VVM représentée par [Information protégée].
21. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint Gilles.
22. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Gilles - LE KFE DES ARTS.
23. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Gilles.
24. Engagement de la phase opérationnelle RHI quartier Bouillon 2.
25. Demande de subvention pour les travaux de la tranche AI - RHS Bellemène Macabit.
26. Garantie d'emprunt pour l'opération LONGANIS - SHLMR - 9 PSLA.
27. Modification de l'attribution de la parcelle cadastrée HN 42 de la zone d'activité de Cambaie à la société SAFE.
28. Modification de l'attribution de la parcelle cadastrée HN 45 de la zone d'activités de Cambaie à la société BATICO.
29. Desserte postale.
30. Maîtrise foncière du projet d'aménagement et de désenclavement des chemins Trois Roches et Vanille à Grand Fond.
31. Acquisitions foncières - chemin d'exploitation rurale " Bras d'Aïel " à Ravine Daniel.
32. Acquisition d'une portion de voie du chemin Crescence à Tan Rouge, cadastrée DV 185.
33. Approbation du programme de l'opération, du bilan financier et du plan de financement du projet de réalisation su skate parc de la Saline les Bains.
34. Convention entre le Territoire de la Côte Ouest et la commune de Saint-Paul pour l'entretien des Zones d'Activités (ZA) et du Port de plaisance de Saint Gilles les Bains.
35. Convention financière des travaux d'aménagement sur la RD8 secteur du Bernica du PR2 - 170 au PR2 + 600 et sur la RD4 secteur allant du carrefour avec la RD5 au chemin de la Giroday du PR15 + 900 au PR16 + 260.
36. Réhabilitation de la Gendarmerie de Bois de Nèfles - Actualisation du bilan prévisionnel, du plan de financement, et du planning prévisionnel.
37. Demande d'AOT pour l'Association Centre d'Insertion Sportive et Culturelle du Bernica.