11 juillet 2017
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Vie associative
Le conseil municipal de Saint-Paul du 11 juillet 2017 a examiné 9 délibérations couvrant des sujets variés, allant de la gestion des ressources humaines aux finances locales, dans un ordre du jour à caractère majoritairement administratif.
Social
Organisation d'une journée d'accès aux droits le 29 juillet 2017 en partenariat avec le Conseil Départemental d'Accès aux Droits (CDAD), renforçant l'accompagnement des habitants dans leurs démarches.
Sport
Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Sportive et Culturelle de Corbeil via le Fonds d'Aide au Football Amateur.
Finances
Adoption de la Décision Modificative n°1 intégrant divers ajustements budgétaires et une subvention complémentaire au LESPAS. Fixation du forfait communal aux écoles privées pour l'exercice 2017. Révision des modalités de calcul des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers suite au décret n°2017-85 du 26 janvier 2017.
RH
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2017 dans le cadre de la réforme PPCR (Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations). Adoption des modalités d'attribution des véhicules de fonction de la ville.
Administration
Demande d'autorisation d'occupation temporaire (AOT) pour l'Association Développement Quartier Eucalyptus. Désignation d'un représentant municipal au comité du SIVU de la Rivière des Galets.
Délibérations (10)
Forfait communal aux écoles privées — exercice 2017
Décision Modificative n°1 : ajustements budgétaires et subvention complémentaire au LESPAS
Révision des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux (décret n°2017-85)
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2017 suite à la réforme PPCR
Modalités d'attribution des véhicules de fonction de la ville de Saint-Paul
Autorisation d'occupation temporaire (AOT) pour l'Association Développement Quartier Eucalyptus
Journée d'accès aux droits du 29 juillet 2017 en partenariat avec le CDAD
Désignation d'un représentant municipal au comité du SIVU de la Rivière des Galets
Subvention d'équipement à l'Association Sportive et Culturelle de Corbeil – Fonds d'Aide au Football Amateur
Compte rendu de séance du conseil municipal du 11 j'uillet 2017
Document intégral
1 175 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 11 juillet 2017. 38. Demande d'AOT pour l'Association Développement Quartier Eucalyptus. 39. Organisation d'une journée d'accès aux droits le samedi 29 juillet 2017 en partenariat avec le Conseil Départemental d'Accès aux Droits (CDAD). 40. Désignation d'un représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du comité du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de la Rivière des Galets. 41. Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Sportive et Culturelle de Corbeil, dans le cadre du dispositif Fonds d'Aide au Football Amateur. 42. Forfait communal aux écoles privées - Exercice 2017. 43. Décision Modificative n° 1 : Ajustements divers et subvention complémentaire à LESPAS. 44. Personnel communal: mise à jour du tableau des effectifs au 01 juin 2017 suite à la réforme Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR). 45. Modalités d'attribution des véhicules de fonction de la ville de Saint-Paul. 46. Modification issue du décret n° 2017-85 du 26 janvier 2017 relative aux modalités de calcul du montant des indemnités du Maire et des Adjoints et des Conseillers municipaux.
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