7 septembre 2017

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 7 septembre 2017.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 7 septembre 2017.
01. Avenant n°1 à la convention de coopération entre l'unité d'enseignement de l'IEM Les Champs de Merle, la mairie de Saint-Paul et l'Inspection de circonscription de Saint-Paul 2.
02. Mise en place, à titre expérimental, d'un outil de gestion unique de pré-inscription pour l'accueil en structure collective de petite enfance.
03. Modification de la convention d'objectifs et de moyens périscolaire- année 2017/2018.
04. Aide au transport terrestre (bus).
05. Projet de partenariat sportif avec le " Comité Régional des Offices Municipaux des Sports".
06. Mise en place des actions  de prévention santé dans le cadre du Plan d'Activités Occupationnelles (PAO).
07. Contrat de Ville : Organisation du " Forum de la Famille" le samedi 23 septembre 2017.
08. Reconversion de l'ancienne usine sucrière de Vue Belle - Décision de principe.
09. Désaffectation et déclassement du domaine public communal des terrains cadastrés BO 843-845-847-851- Projet Pôle Entrée de Ville de Saint-Paul.
10. Projet d'acquisition foncière du  terrain cadastré BN 623- Projet délocalisation des écoles du Front  de Mer.
11. Régularisation foncière - Ecole primaire Evenor LUCAS .
12. Projet d'échange sans soulte avec le Groupe URCOOPA parcelle cadastrée HN 138p  et délaissé Avenue du Grand Piton cadastrée HN 299 - Secteur Cambaie.
13. Projet d'avenant modificatif à la convention du 13 janvier 2004 concernant la mise à disposition des parcelles cadastrées BO 373 et 374 au TCO - secteur Saint- Paul Centre.
14. Restructuration du centre-ville de Saint-Paul  - Aménagement  du Pôle Entré Ville - Approbation du bilan de la concertation publique relative au projet d'Aménagement  du Pôle Entrée Ville de Saint-Paul.
15. Restructuration du centre-ville  de Saint-Paul  - Aménagement du Pôle Entré Ville - Validation  du dossier Projet et du Budget Prévisionnel  des travaux.
16. Restructuration du centre-ville de  Saint-Paul  - Aménagement du Pôle Entrée de Ville - Autorisation au titre du Code  de l'Environnement " Loi sur l'Eau".
17. RHI Trou d'eau - Désignation de bénéficiaires de lots.
18. RHI Bouillon 2 - Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique.
19. Cession foncière aux occupants sans  titre - Villèle DM 1237.
20. PILHI : validation des nouveaux sites d'intervention prioritaires 2016-2019.
21. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant  (CRAC) arrêté au 31/12/2016.
22. ZAC SANS SOUCI - Principe de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité  Publique.
23. ZAC SANS SOUCI - RHI Sans Souci Secteur Hauts  - Lancement  de la phase étude de l'îlot " Les Champs de Cresson".
24. ZAC SANS Souci - RHI Sans Souci Secteur Bas - Lancement de la phase étude l'îlot " Croix  Glorieuse".
25. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Gilles.
26. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concerté  de Saint-Gilles.
27. Garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de la  Résidence Chaussée Royale - 100 LLS.
28. Garantie d'emprunt opération " Vert Océan" 102 PLS.
29. Dénomination de l'impasse " Salon" - Secteur de la Saline.
30. Avis d'une consultation publique au profit de la société l'EARL Nidnorg en vue d'une exploitation d'un élevage porcin (extension).
31. Reconduction de l'attribution de l'Hotel Lacay à la société VAPOUEST.
32. Classement de la rue l'Albatros dans le domaine public communal - La Saline les Bains.
33. Prorogation  du DUP - 14 voiries d'exploitation rurale.
34. Convention de partenariat avec l'Office de l'Eau pour l'exploitation du piézomètre de la Saline les Bains.
35. Approbation de la convention entre la COMMUNE et LA CREOLE, concernant la gestion des postes communaux privatifs, eaux usées et réseaux d'eaux usées du lotissement " Paul et Virginie".
36. Approbation de la convention entre la COMMUNE et LA CREOLE, concernant la gestion des ouvrages d'eaux brutes  pour l'arrosage des espaces verts publics.
37. Médiathèque de Saint-Gilles les Bains: approbation du plan de financement actualisés pour bilan financier prévisionnel.
38. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement actualisés pour l'opération de réhabilitation et la restructuration de l'école primaire de Bellemène.
39. Approbation du nouveau bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération de délocalisation des écoles élémentaire Eugène DAYOT et maternelle Centre à la Rue Pothier.
40. Reconfiguration de l'école élémentaire Les Combavas: approbation du programme des travaux, du plan de financement et du budget  prévisionnel de l'opération.
41. Réhabilitation de 8 blocs sanitaires dans les écoles : approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
42. Construction d'un plateau sportif couvert Champdemerle: approbation du plan de financement et du budget prévisionnel  de l'opération.
43. Construction d'un plateau sportif couvert Champdemerle: approbation du plan de financement et du budget prévisionnel  de l'opération.
44. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération de construction de 2 terrains synthétiques: Ravine Daniel et Trois Chemins.
45. Mise en place du Plan d'Activités Occupationnelles- Développement Durable.
46. Appel à projets à destination des associations qui oeuvrent dans le domaine de l'environnement - Années 2017-2018.
47. Convention d'occupation de la parcelle CD 514  entre la commune et [Information protégée].
48. Convention entre la commune et l'Association  Développement des Mascareignes pour l'entretien des sites communaux.
49. Mise à disposition des parcelles EP454p et EP79p, à l'association Kaz Marron- avenant à la convention.
50. Participation des élus au 100e Congrès des Maires et à la Journée Outre Mer.
51. Participation de Mme Audrey FONTAINE  au congrès de l'UNCCAS.
52. Cofinancement de 181 contrats aidés portés par 38 associations.
53. Subventions aux associations et autres organisations au titre  de l'année 2017- Liste complémentaire.
54. Décision modificative n°2 : Compléments de crédits et ajustements divers.
55. Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur  une demande d'inscription d'une dépense obligatoire : Information du Conseil Municipal.
56. Désignation des représentants à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées.
57. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du C.G.C.T relatives à la conclusion de marchés publics.
58. Information à l'assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.