9 novembre 2017

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 09 novembre 2017.
01. Déclassement du matériel de restauration scolaire sur le site de Cambaie.
02. Transfert de la gestion des structures de petite enfance municipales à la SPL TI Baba / Délibération de principe.
03. Validation des implantations et de la participation des familles pour les ALSH durant les grandes vacances scolaires de janvier 2018.
04. Guichet d'accueil itinérant de la Caisse d'Allocations Familiales de la Réunion - Convention de partenariat Commune / CAF.
05. Approbation de la nouvelle organisation et de la tarification de l'Ecole Municipale de Natation ( EMN ).
06. Démocratisation de la pratique physique et sportive dans les quartiers politique de la Ville dans le cadre du dispositif ticket sport pour l'année 2017/2018.
07. ZAC III - Avenant à la convention d'acquisition foncière n° 15 13 19 - Modification du différé de règlement.
08. Révision du PLU sur la parcelle BW 28 selon une procédure allégée en exécution d'un jugement en annulation partielle du document: bilan de la concertation et arrêt du projet.
09. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) pour la suppression d'Emplacement Réservés ( ER ).
10. Concession d'Aménagement Bellemène Macabit - Cession des parcelles communales BW 1608 - 1610 - 1612 au profit de la SHLMR.
11. Déclassement du domaine public communal - Parcelle occupée par [Information protégée] rue des Rosiers - La Plaine.
12. Projet de cession foncière - Parcelle cadastrée AS 981p sise à Bois de Nèfles.
13. Desserte Postale secteurs du Centre Ville et de Saint Gilles les Bains.
14. Zone d'Aménagement concerté Renaissance I - Validation de l'avenant n°9 de prorogation au traité de concession.
15. Structuration du Bourg du Guillaume - Avenant n°7 à la concession d'aménagement relative à la structuration du Bourg du Guillaume du 21 mai 2002.
16. Opération de renouvellement urbain du Centre Ville ( PRU ) de Saint Paul Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant arrêté au 31 décembre 2016. Approbation de l'avenant n°7 à la concession.
17. Validation et cession des terrains communaux - OST 2 - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant ( CRAC ) arrêté au 31/12/2016.
18. Concession d'Aménagement de la ZAC Sans Souci - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant ( CRAC 2016 ).
19. Vente de la parcelle DK 264 aux consorts [Information protégée] Villèle.
20. Garantie d'emprunts 32 LLS - Les PETRELS Secteur la Plaine ( ZAC MARIE CAZE ).
21. Garantie d'emprunts 12 LLS - Les Combavas Secteur la Plaine.
22. Garantie d'emprunts 19 LLS - Terrain BAILLIF Secteur Guillaume.
23. Garantie d'emprunts 27 LLS - BABA FIGUE - Secteur de Saint Gilles les Hauts.
24. Création du marché forain de Fleurimont Balance.
25. Construction de deux blocs vestiaires sanitaires pour les stades de Ravine Daniel et Cormorans: Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération.
26. Classement dans le domaine public communal de la rue Général de Gaulle de Saint Gilles les Bains ( ex RN2001 ).
27. Convention financière avec la Créole pour les travaux de requalification du chemin de l'Evêque à la Saline.
28. Maîtrise foncière - Chemin l'Evêque la Saline.
29. Acquisitions foncières - Chemin TAVERNIER - Tan Rouge.
30. Grotte des 1ers  Français - Protocole transactionnel avec le groupement Yann CIRET Paysagiste/NEO Architectes/C'est Clair/Idem's/CPS.
31. Cimetière Marin - Protocole transactionnel avec SARL SAPEF.
32. Avis sur l'enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une ICPE par la SCPR.
33. Réhabilitation des plages de pontes de tortues marines - Projet CEDTM.
34. PLAN Salubrité 2017.
35. Dématérialisation des convocations au Conseil Municipal.
36. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'Administration de la SPL TI BABA - Exercice 2016.
37. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'Administration de la SPL TAMARUN - Exercice 2016.
38. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'Administration de la SEMTO - Exercice 2016.
39. Communication du rapport des élus représentant la commune au conseil d'Administration de la SEDRE - Exercice 2016.
40. Délégation de service public du casino de Saint Gilles - Rapport du délégataire - Exercice 2015/2016.
41. Constitution d'une provision pour dépréciation de comptes de tiers - Exercice 2017.
42. Provisions pour risques et charges : nouvelles constitutions et reprises sur l'exercice 2017.
43. Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes.
44. Budget principal - Exercice 2017 : Décision Modificative n° 4 - Subventions Complémentaires et Ajustements divers.
45. Aménagement de la RD 10 dans la traversée de l'Eperon.