CM

1 mars 2018

Saint-Paul 34 délibérations
Document source

34

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Sport

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 1er mars 2018 à Saint-Paul compte 33 délibérations, adoptées dans un climat globalement consensuel. L'ordre du jour est dominé par des opérations foncières et des investissements scolaires, avec plusieurs dossiers d'aménagement du territoire.

Finances

Présentation des orientations budgétaires 2018 et approbation des bilans financiers prévisionnels pour la réhabilitation de l'école Jasmin Robert (Sans Souci), l'école de Bellemène, et 14 satellites de restauration scolaire. Une demande gracieuse de redevance pour le village de Noël est également traitée.

Urbanisme

Séance très chargée sur le foncier : acquisition d'une parcelle aux Roches Noires (TCO), portage foncier à La Plaine via l'EPFR, délocalisation de l'école Tan Rouge, cessions de terrains communaux, et deux conventions liées à la ZAC de Saint-Gilles les Bains (Eden Blue).

Transport

Adoption d'une convention de financement tripartite (Région, Ville, CHU Gabriel Martin) pour la desserte du Pôle Sanitaire Ouest et classement d'une voie du chemin Lebreton dans le domaine communal.

Environnement

Approbation du rapport Développement Durable 2017, révision du plan de financement pour la frange littorale de l'Hermitage, avenant avec l'ENSAP Bordeaux pour le Parc Belvédères de Plateau Caillou, et rapport sur la SPL Energies Réunion.

Social

Adoption de la programmation 2018 du Contrat de Ville, participation à la 19ème fête des voisins, rapport sur l'égalité femmes-hommes 2017, et motion pour rétablir l'Allocation Logement Accession en Outre-mer.

Sport & Culture

Dénomination du stade du Guillaume, subventions à la Ligue Réunionnaise de Football, participation à la cérémonie Ville Active et Sportive, organisation des journées AGORES et partenariat avec la Réserve Naturelle de l'Étang Saint-Paul dans le cadre du label Ville d'Art et d'Histoire.

Délibérations (34)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
9

Délocalisation de l'école Tan Rouge

10

Acquisition de la parcelle CZ 298 (TCO) aux Roches Noires

11

Acquisition et portage du terrain AX 858 à La Plaine via convention EPFR n°15 17 04

12

Cession du terrain communal BN 720 (lotissement LTS Edmond Albius)

13

Cession du terrain communal AZ 1411

14

Cession du terrain communal AZ 1412

15

Convention de participation à la ZAC de Saint-Gilles les Bains – Eden Blue (DE 49)

16

Avenant à la convention de participation à la ZAC de Saint-Gilles les Bains

22

Maîtrise foncière des emprises de voie du chemin Tarcyle à Bois de Nèfles

Finances & Budget 6 délibérations
1

Orientations budgétaires 2018

17

Demande gracieuse de la redevance d'occupation du village de Noël

18

Bilan financier prévisionnel de l'agrandissement de l'école primaire Jasmin Robert à Sans Souci

19

Bilan financier prévisionnel de la réhabilitation et restructuration de l'école primaire de Bellemène

20

Bilan financier prévisionnel de la réhabilitation de 14 satellites de restauration scolaire

33

Motion pour la restauration de l'Allocation Logement Accession pour les Outre-mer

Sport 5 délibérations
5

Dénomination du stade du Guillaume

6

Attribution de subventions à la Ligue Réunionnaise de Football pour les frais d'arbitrage et engagements des clubs

21

Convention de financement Région/Ville/CHU Gabriel Martin pour la desserte du Pôle Sanitaire Ouest

23

Classement d'une portion du chemin Lebreton (BC241) dans le domaine communal

29

Participation à la cérémonie nationale de remise du label Ville Active et Sportive

Social & Santé 4 délibérations
3

Mise en place de formations BAFA pour l'année 2018

7

Participation de la commune à la 19ème édition de la fête des voisins

8

Contrat de Ville 2015/2020 — Adoption de la programmation 2018

28

Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes – Année 2017

Environnement 4 délibérations
24

Rapport sur le Développement Durable 2017

25

Rapport de l'élu au conseil d'administration de la SPL Energies Réunion – Exercice 2016

26

Avenant à la convention avec l'ENSAP Bordeaux pour le Parc Belvédères Plateau Caillou

27

Valorisation et restauration de la frange littorale boisée de l'Hermitage – Révision du plan de financement

Ressources humaines 3 délibérations
30

Recrutement de vacataires pour la réouverture de la Médiathèque de Saint-Gilles les Bains

31

Avis sur l'indemnité représentative de logement (IRL) due aux instituteurs non logés – Année 2017

32

Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

Organisation de la 10ème journée de l'AGORES à Saint-Paul le 21 mars 2018

4

Partenariat avec la Réserve Naturelle de l'Étang Saint-Paul dans le cadre du label Ville d'Art et d'Histoire

Administration 1 délibération

Compte rendu de séance du conseil municipal du 1er mars 2018

Document intégral
3 604 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 1er mars 2018.
01. Orientations budgétaires 2018.
02. Organisation de la 10ème journée de l'AGORES à Saint-Paul le 21 Mars 2018.
03. Mise en place de formations Brevet d'Aptitude Aux Fonctions d'Animateurs (BAFA) pour l'année 2018.
04. Partenariat entre la Ville de Saint-Paul et la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint-Paul dans le cadre du label Ville d'Art et d'Histoire.
05. Dénomination  du stade du Guillaume.
06. Attribution de subventions à la Ligue Réunionnaise de Football pour la gestion des frais d'arbitrage et les engagements des clubs Saint-Paulois.
07. Participation de la commune de Saint- Paul à la 19ème édition de la fête des voisins.
08. Accord cadre du Contrat de Ville 2015/2020 - Adoption de la programmation 2018.
09. Délocalisation Ecole Tan Rouge.
10. Acquisition de la parcelle cadastrée CZ 298 appartenant au TCO située aux Roches Noires.
11. Acquisition et portage du terrain cadastré AX 858 sis à La Plaine - Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 17 04 entre l'EPFR et la Commune.
12. Projet de cession foncière du terrain communal  BN 720 ( lotissement LTS Edmond Albius ).
13. Projet de cession foncière du terrain communal AZ 1411 au profit de [Information protégée].
14. Projet de cession foncière du terrain communal AZ 1412 au profit de [Information protégée].
15. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concertée de Saint-Gilles les Bains - EDEN BLUE- DE 49.
16. Avenant à la convention de participation à la Zone d'aménagement Concertée de Saint-Gilles les Bains- [Information protégée].
17. Demande gracieuse de la redevance d'occupation (village de Noël ).
18. Approbation du bilan financier prévisionnel et du  plan de financement de l'opération d'agrandissement de l'école primaire Jasmin Robert à Sans Souci.
19. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération de réhabilitation et de restructuration de l'école primaire de Bellemène.
20. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération de réhabilitation de 14 satellites de restauration scolaire.
21 . Convention de financement entre la Région Réunion, la ville de Saint-Paul et le Centre Hospitalier Gabriel Martin pour la desserte du Pôle Sanitaire Ouest.
22. Maîtrise foncière des emprises de voie du chemin Tarcyle à Bois de Nèfles.
23. Classement d'une portion de voie du chemin Lebreton, cadastrée BC241, dans le domaine communal.
24. Rapport sur le Développement Durable 2017.
25. Communication du rapport de l'élu représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL Energies Réunion- Exercice 2016.
26. Avenant à la convention de partenariat avec l'ENSAP Bordeaux pour le projet Parc Belvédères Plateau Caillou.
27. Valorisation et restauration de la Frange littorale  boisée de l'Hermitage les Bains - Révision du plan de financement des travaux.
28. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2017.
29. Participation de Monsieur Thierry MARTINEAU à la cérémonie nationale de remise du label " Ville Active et Sportive ".
30. Préparation de la réouverture de la Médiathèque de Saint-Gilles Les Bains - Recrutement de Vacataires.
31. Indemnité représentative de logement (I.R.L) due aux instituteurs non logés au titre de l'année 2017- Avis du conseil municipal.
32. Information à l'Assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
33. Motion relative à la restauration de l'Allocation Logement Accession pour les Outre-mer.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2018-03-01
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.