3 mai 2018
34
délibérations
9
Culture & Patrimoine
9
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
Ce conseil municipal de Saint-Paul du 3 mai 2018 a examiné 33 délibérations, adoptées dans un climat globalement serein, avec une dominante patrimoniale et culturelle remarquable doublée d'un volet urbanistique dense.
Culture & Patrimoine
Un ambitieux programme de valorisation du patrimoine historique et mémoriel structure la séance : dénomination du « Cimetière des Esclaves et des Oubliés », du « Jardin de la Liberté » et de la « Place des Humanistes », création d'un parcours du vivre-ensemble et du métissage culturel, rebaptisation de la grotte en « Grotte du Peuplement » et lancement d'une étude pour un projet muséal de la Maison Gran Cour Desbassyns. Le centre-ville est candidat au statut de Site Patrimonial Remarquable (SPR).
Urbanisme & Foncier
L'approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (Renaissance III) constitue l'acte phare. Plusieurs opérations foncières avancent (échanges, cessions, servitudes, déclassements) ainsi que l'appel à projet « CENTHOR » avec cession de terrain communal.
Social & Logement
Les opérations de logement social progressent via l'EPFR (Sans-Souci et Macabit) et les opérations RHI Trou d'Eau et ZAC/RHI Bois Rouge avec demandes de subvention MOUS.
Environnement
Subvention à l'association Cyberun pour la création d'un Fab'lab et d'une micro-filière de recyclage du plastique.
Transport
Financement du Chemin Gonneau (voirie rurale) et maîtrise foncière des Chemins Trois Roches et Vanille.
RH & Administration
Création de commissions paritaires communes Ville/CCAS et d'un comité technique et CHSCT unique pour plusieurs structures communales.
Délibérations (34)
Mise en valeur et dénomination du « Cimetière des Esclaves et des Oubliés »
Dénomination du square de l'Appel du 18 juin 1940 en « Jardin de la Liberté »
Création d'un parcours du vivre — ensemble et du métissage culturel
Dénomination du Square Leconte Delisle en « Place des Humanistes »
Étude pour la réhabilitation de la Maison Gran Cour Desbassyns en projet muséal
Dénomination de la Grotte des Premiers Réunionnais en « Grotte du Peuplement »
Aménagement et dénomination du site « La Poudrière, Quartier Militaire »
Mise à la réforme de documents du réseau de lecture publique
Deuxième édition de « Plateau Caillou en fête » du 11 au 13 mai 2018
Classement en Site Patrimonial Remarquable (SPR) du centre-ville
Échange foncier pour le parking de l'école maternelle Les Coccinelles à Tan Rouge
Mise à disposition d'une parcelle au Département pour la construction du collège Roquefeuil
Lancement de la procédure de désaffectation et déclassement d'une parcelle section HI
Constitution d'une servitude de réseau et de passage sur la parcelle EW 1236
Appel à projet CENTHOR — choix du candidat et cession du terrain communal
Approbation du bilan de participation du public – ZAC Savane des Tamarins
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (Renaissance III)
Cession de lots secteur Gros Eucalyptus la Saline
Bonification EPFR pour logements sociaux – opération SANS-SOUCI (SRU)
Bonification EPFR pour logements sociaux – opération MACABIT (SRU)
RHI Trou d'Eau — Demande de subvention MOUS
RHI Trou d'Eau — Désignation de bénéficiaires de lot
ZAC/RHI Bois Rouge — Demande de subvention MOUS
Mise à disposition d'un local à l'association SINZIL à VÉLO
Plan de financement du Chemin Gonneau (voirie d'exploitation rurale)
Maîtrise foncière des Chemins Trois Roches et Vanille – coût prévisionnel validé
Création de Commissions Administratives et Consultatives Paritaires communes Ville/CCAS
Création d'un Comité Technique et d'un CHSCT uniques pour les structures communales
Volume de crédits alloué au congé de formation professionnelle (CFP)
Fusion de l'école maternelle Villèle avec l'élémentaire Villèle
Déclassement du mobilier de la restauration scolaire
Déclassement du matériel de cuisine
Subvention à l'association Cyberun pour un Fab'lab et une micro-filière de recyclage plastique
Compte rendu de séance du conseil municipal du 03 mai 2018
Document intégral
3 636 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 03 mai 2018. 01. Absorption de l'école maternelle Villèle par l'élémentaire Villèle. 02. Déclassement du mobilier de la restauration scolaire. 03. Déclassement matériel de cuisine. 04. Mise en valeur et dénomination du site " Le cimetière des Esclaves et des Oubliés ". 05. Nouvelle dénomination du square de l'appel du 18 juin 1940 en " Jardin de la Liberté ". 06. Création d'un parcours du vivre-ensemble et du métissage culturel. 07. Mise en valeur et nouvelle dénomination du Square Leconte Delisle pour " Place des Humanistes ". 08. Réalisation d'une étude en vue de la réhabilitation de la " Maison Gran Cour Desbassyns " dans la perspective d'un projet muséal du peuplement de l'Ile ". 09. Nouvelle dénomination de la Grotte des Premiers Réunionnais pour " La Grotte du Peuplement ". 10. Aménagement du site de la Poudrière et nouvelle dénomination du site " La Poudrière, Quartier Militaire ". 11. Classement en site patrimonial remarquable (SPR) tout ou partie du centre ville. 12. Réseau de lecture publique - Mise à la réforme de documents. 13. Mise à disposition d'un local à l'Association SINZIL à VÉLO- Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts. 14. Echange foncier - Epoux [information protégée] / Commune de Saint Paul - Parking de l'école maternelle " Les Coccinelles " à Tan Rouge. 15. Convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée DE 937 au profit du Département pour la construction du Collège Roquefeuil. 16. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement de la parcelle non cadastrée section HI. 17. Demande de constitution d'une servitude de réseau et de passage sur la parcelle EW 1236 au profit de la parcelle EW 1235. 18. Bonification l'E.P.F.R du terrain acquis en vue de la réalisation de LLS ( opération SANS-SOUCI) dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU-Avenant n°1 à la convention n°15 15 01. 19. Bonification par l'E.P.F.R du terrain acquis en vue de la réalisation de LLS (opération MACABIT) dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU-Avenant n°1 à la convention n°15 16 07. 20. Appel à projet " CENTHOR " choix du candidat retenu et cession du terrain communal. 21. Approbation du bilan de la participation du public relative au dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (ZAC Renaissance III). 22. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (ZAC Renaissance III). 23. Cession de lots, secteur Gros Eucalyptus la Saline - Consorts [information protégée]. 24. RHI Trou d'Eau - Demande de subvention MOUS. 25. RHI Trou d'Eau - Désignation de bénéficiaires de lot. 26. ZAC/RHI Bois Rouge - Demande de subvention MOUS. 27. Deuxième Edition Plateau Caillou en fête du 11 au 13 mai 2018. 28. Plan de financement du Chemin Gonneau, voirie d'exploitation rurale. 29. Maîtrise foncière - Chemins Trois Roches et Vanille: validation du coût prévisionnel des travaux et des acquisitions foncières du projet. 30. Création d'un Fab'lab et développement d'une micro-filière de recyclage du plastique - Attribution d'une subvention à l'Association Cyberun. 31. Création de Commissions Administratives Paritaires et de Commissions Consultatives Paritaires communes entre la Ville et le Centre Communal d'action sociale. 32. Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail uniques entre la Commune, le Centre Communal d'Action Sociale, la Régie Réserve Naturelle de l'Etang Saint Paul et la Régie Léspas Leconte de Lisle. 33. Volume de crédits alloué à la mise en Oeuvre du congé de formation professionnelle (CFP).
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