CM

3 mai 2018

Saint-Paul 34 délibérations
Document source

34

délibérations

9

Culture & Patrimoine

9

Urbanisme & Travaux

5

Social & Santé

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Saint-Paul du 3 mai 2018 a examiné 33 délibérations, adoptées dans un climat globalement serein, avec une dominante patrimoniale et culturelle remarquable doublée d'un volet urbanistique dense.

Culture & Patrimoine

Un ambitieux programme de valorisation du patrimoine historique et mémoriel structure la séance : dénomination du « Cimetière des Esclaves et des Oubliés », du « Jardin de la Liberté » et de la « Place des Humanistes », création d'un parcours du vivre-ensemble et du métissage culturel, rebaptisation de la grotte en « Grotte du Peuplement » et lancement d'une étude pour un projet muséal de la Maison Gran Cour Desbassyns. Le centre-ville est candidat au statut de Site Patrimonial Remarquable (SPR).

Urbanisme & Foncier

L'approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (Renaissance III) constitue l'acte phare. Plusieurs opérations foncières avancent (échanges, cessions, servitudes, déclassements) ainsi que l'appel à projet « CENTHOR » avec cession de terrain communal.

Social & Logement

Les opérations de logement social progressent via l'EPFR (Sans-Souci et Macabit) et les opérations RHI Trou d'Eau et ZAC/RHI Bois Rouge avec demandes de subvention MOUS.

Environnement

Subvention à l'association Cyberun pour la création d'un Fab'lab et d'une micro-filière de recyclage du plastique.

Transport

Financement du Chemin Gonneau (voirie rurale) et maîtrise foncière des Chemins Trois Roches et Vanille.

RH & Administration

Création de commissions paritaires communes Ville/CCAS et d'un comité technique et CHSCT unique pour plusieurs structures communales.

Délibérations (34)

Culture & Patrimoine 9 délibérations
4

Mise en valeur et dénomination du « Cimetière des Esclaves et des Oubliés »

5

Dénomination du square de l'Appel du 18 juin 1940 en « Jardin de la Liberté »

6

Création d'un parcours du vivre — ensemble et du métissage culturel

7

Dénomination du Square Leconte Delisle en « Place des Humanistes »

8

Étude pour la réhabilitation de la Maison Gran Cour Desbassyns en projet muséal

9

Dénomination de la Grotte des Premiers Réunionnais en « Grotte du Peuplement »

10

Aménagement et dénomination du site « La Poudrière, Quartier Militaire »

12

Mise à la réforme de documents du réseau de lecture publique

27

Deuxième édition de « Plateau Caillou en fête » du 11 au 13 mai 2018

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
11

Classement en Site Patrimonial Remarquable (SPR) du centre-ville

14

Échange foncier pour le parking de l'école maternelle Les Coccinelles à Tan Rouge

15

Mise à disposition d'une parcelle au Département pour la construction du collège Roquefeuil

16

Lancement de la procédure de désaffectation et déclassement d'une parcelle section HI

17

Constitution d'une servitude de réseau et de passage sur la parcelle EW 1236

20

Appel à projet CENTHOR — choix du candidat et cession du terrain communal

21

Approbation du bilan de participation du public – ZAC Savane des Tamarins

22

Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (Renaissance III)

23

Cession de lots secteur Gros Eucalyptus la Saline

Social & Santé 5 délibérations
18

Bonification EPFR pour logements sociaux – opération SANS-SOUCI (SRU)

19

Bonification EPFR pour logements sociaux – opération MACABIT (SRU)

24

RHI Trou d'Eau — Demande de subvention MOUS

25

RHI Trou d'Eau — Désignation de bénéficiaires de lot

26

ZAC/RHI Bois Rouge — Demande de subvention MOUS

Sport 3 délibérations
13

Mise à disposition d'un local à l'association SINZIL à VÉLO

28

Plan de financement du Chemin Gonneau (voirie d'exploitation rurale)

29

Maîtrise foncière des Chemins Trois Roches et Vanille – coût prévisionnel validé

Ressources humaines 3 délibérations
31

Création de Commissions Administratives et Consultatives Paritaires communes Ville/CCAS

32

Création d'un Comité Technique et d'un CHSCT uniques pour les structures communales

33

Volume de crédits alloué au congé de formation professionnelle (CFP)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
1

Fusion de l'école maternelle Villèle avec l'élémentaire Villèle

Éducation 1 délibération
2

Déclassement du mobilier de la restauration scolaire

Autres decisions 1 délibération
3

Déclassement du matériel de cuisine

Environnement 1 délibération
30

Subvention à l'association Cyberun pour un Fab'lab et une micro-filière de recyclage plastique

Administration 1 délibération

Compte rendu de séance du conseil municipal du 03 mai 2018

Document intégral
3 636 car.
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 03 mai 2018.
01. Absorption de l'école maternelle Villèle par l'élémentaire Villèle.
02. Déclassement du mobilier de la restauration scolaire.
03. Déclassement matériel de cuisine.
04. Mise en valeur et dénomination du site " Le cimetière des Esclaves et des Oubliés ".
05. Nouvelle dénomination du square de l'appel du 18 juin 1940 en " Jardin de la Liberté ".
06. Création d'un parcours du vivre-ensemble et du métissage culturel.
07. Mise en valeur et nouvelle dénomination du Square Leconte Delisle pour " Place des Humanistes ".
08. Réalisation d'une étude en vue de la réhabilitation de la " Maison Gran Cour Desbassyns " dans la perspective d'un projet muséal du peuplement de l'Ile ".
09. Nouvelle dénomination de la Grotte des Premiers Réunionnais pour " La Grotte du Peuplement ".
10. Aménagement du site de la Poudrière et nouvelle dénomination du site " La Poudrière, Quartier Militaire ".
11. Classement en site patrimonial remarquable (SPR) tout ou partie du centre ville.
12. Réseau de lecture publique - Mise à la réforme de documents.
13. Mise à disposition d'un local à l'Association SINZIL à VÉLO- Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
14. Echange foncier - Epoux [information protégée] / Commune de Saint Paul - Parking de l'école maternelle " Les Coccinelles " à Tan Rouge.
15. Convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée DE 937 au profit du Département pour la construction du Collège Roquefeuil.
16. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement de la parcelle non cadastrée section HI.
17. Demande de constitution d'une servitude de réseau et de passage sur la parcelle EW 1236 au profit de la parcelle EW 1235.
18. Bonification l'E.P.F.R du terrain acquis en vue de la réalisation de LLS ( opération SANS-SOUCI) dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU-Avenant n°1 à la convention n°15 15 01.
19. Bonification par l'E.P.F.R du terrain acquis en vue de la réalisation de LLS (opération MACABIT) dans le cadre de l'affectation des prélèvements SRU-Avenant n°1 à la convention n°15 16 07.
20. Appel à projet " CENTHOR " choix du candidat retenu et cession du terrain communal.
21. Approbation du bilan de la participation du public relative au dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (ZAC Renaissance III).
22. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Savane des Tamarins (ZAC Renaissance III).
23. Cession de lots, secteur Gros Eucalyptus la Saline - Consorts [information protégée].
24. RHI Trou d'Eau - Demande de subvention MOUS.
25. RHI Trou d'Eau - Désignation de bénéficiaires de lot.
26. ZAC/RHI Bois Rouge - Demande de subvention MOUS.
27. Deuxième Edition Plateau Caillou en fête du 11 au 13 mai 2018.
28. Plan de financement du Chemin Gonneau, voirie d'exploitation rurale.
29. Maîtrise foncière - Chemins Trois Roches et Vanille: validation du coût prévisionnel des travaux et des acquisitions foncières du projet.
30. Création d'un Fab'lab et développement d'une micro-filière de recyclage du plastique - Attribution d'une subvention à l'Association Cyberun.
31. Création de Commissions Administratives Paritaires et de Commissions Consultatives Paritaires communes entre la Ville et le Centre Communal d'action sociale.
32. Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail uniques entre la Commune, le Centre Communal d'Action Sociale, la Régie Réserve Naturelle de l'Etang Saint Paul et la Régie Léspas Leconte de Lisle.
33. Volume de crédits alloué à la mise en Oeuvre du congé de formation professionnelle (CFP).
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2018-05-03
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