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CM

11 octobre 2018

Saint-Paul 25 délibérations
Document source

25

délibérations

5

Environnement

4

Social & Santé

4

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul du 11 octobre 2018 a examiné 24 délibérations, avec un ordre du jour dominé par les mises à disposition de locaux et terrains communaux, les projets environnementaux et les aménagements urbains, dans un contexte général de gestion courante.

Social & Éducation

Plusieurs initiatives jeunesse sont validées : un projet d'éducation nutritionnelle, la participation à un salon des technologies éducatives, l'organisation de l'ALSH de janvier 2019, et l'opération Ville Vie en Vacances à l'Éperon. Une délégation de jeunes est envoyée aux commémorations du centenaire de la Grande Guerre à Verdun.

Urbanisme

Le conseil approuve la modification du règlement du PLU et plusieurs mises à disposition de locaux et terrains communaux à des associations (anciens combattants, handball, jardins partagés, art).

Environnement

Forte présence des dossiers environnementaux : avenant à la convention BRGM pour le projet PAPI Hermitage, plan de financement de la restauration de la frange littorale boisée de l'Hermitage, et avis sur la gestion des andains agricoles.

Transport & Aménagement

Validation d'une convention financière pour les travaux sur la RD4, création d'un itinéraire vélo et glisse urbaine à Cambaie (fonds de concours TCO), et protocole transactionnel sur la rue des Écoles.

RH & Finances

Création de postes permanents dans la fonction publique territoriale et adoption de la décision modificative n°3 du budget principal 2018.

Délibérations (25)

Environnement 5 délibérations
11

Mise à disposition d'un terrain à l'Association Les Jardins de Fond Imar – Bois de Nèfles

14

PAPI Hermitage — Avenant n°1 à la convention BRGM sur les forages d'eau potable

18

Avenant n°1 à la convention CEDTM — valorisation et restauration de la frange littorale boisée

19

Avis sur le projet de gestion des andains agricoles (antenne 4) soumis à enquête publique

21

Plan de financement de la valorisation de la frange littorale de l'Hermitage – étude et communication

Social & Santé 4 délibérations
1

Présentation du projet d'éducation nutritionnelle

3

ALSH Janvier 2019

5

Opération Ville Vie en Vacances « Bougeons à la découverte de notre Île » à L'Éperon

9

Mise à disposition d'un terrain à l'Association TI LOTISS – secteur Tan Rouge

Sport 4 délibérations
10

Mise à disposition d'un local au St Gilles Handball Club – secteur Saint-Gilles les Hauts

15

Convention financière pour les travaux d'aménagement sur la RD4 – Bois de Nèfles et Maison Blanche

16

Création d'un itinéraire vélo et glisse urbaine à Cambaie – fonds de concours TCO

17

Aménagement de la rue des Écoles — Protocole transactionnel avec le TCO (contrat PDU)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2

Participation d'une délégation au 23ème salon des technologies éducatives

4

Participation de jeunes aux commémorations du centenaire de la Grande Guerre à Verdun

8

Mise à disposition d'un local à l'Association l'Art de Barrage – secteur La Saline

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Approbation de la modification du règlement du Plan Local d'Urbanisme

12

Régularisation OST — Cession de la parcelle CH 1500p

13

Prise de possession anticipée des emprises communales du PAPI Saline/Hermitage au profit du TCO

Vie associative 1 délibération
7

Mise à disposition d'un local à l'Association des Anciens Combattants – secteur Saint-Paul

Sécurité 1 délibération
20

Convention d'aides pour l'enlèvement des graffitis, tags et affichages sauvages

Autres decisions 1 délibération
22

Participation des élus au Congrès des Maires 2018

Ressources humaines 1 délibération
23

Création de postes permanents au sein du personnel communal

Finances & Budget 1 délibération
24

Budget Principal 2018 — Décision Modificative n°3 – Ajustements divers

Administration 1 délibération

Compte rendu de séance du conseil municipal du 11 octobre 2018

Document intégral
2 725 car. 
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 11 octobre 2018.
01. Présentation du projet d'éducation nutritionnelle.
02. 23ème édition du salon professionnel des technologies, usages et innovations éducatives- Participation d'une délégation de la Commune de Saint Paul.
03. ALSH Janvier 2019.
04. Participation d'une délégation de jeunes aux commémorations du centenaire de la Grande Guerre à Verdun.
05. Opération Ville Vie en Vacances " Bougeons à la découverte de notre Île et de l'Océan Indien " à L'Eperon.
06. Approbation de la modification du réglement du Plan Local d'Urbanisme.
07. Mise à disposition d'un local à l'Association des Anciens Combattants et victimes de guerre - parcelle cadastrée BN 117p - Secteur Saint Paul.
08. Mise à disposition d'un local à l'Association l'Art de Barrage - parcelle cadastrée ES 458p - Secteur la Saline.
09. Mise à disposition d'un terrain à l'Association TI LOTISS - parcelle cadastrée DT615p - Secteur Tan Rouge.
10. Mise à disposition d'un local à l'Association St Gilles HandBall Club - Parcelle cadastrée CS161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
11. Mise à disposition d'un terrain communal à l'Association Les Jardins de Fond Imar - Parcelles cadastrées AS 600 et AS 601 - Secteur Bois de Nèfles.
12. Régularisation OST - Cession de la parcelle CH 1500p au profit de[Information protégée].
13. Prise de possession anticipée des emprises communales du PAPI Saline les Bains / Hermitage les Bains - Au profit du TCO.
14. Projet PAPI Hermitage. Approbation de l'avenant n°1 de la convention BRGM" détermination de l'altitude de recharge des forages d'eau potable du secteur de Trou d'Eau".
15. Convention financière des travaux d'aménagement sur la RD4, secteur de Bois de Nèfles et Maison Blanche.
16. Création d'un itinéraire vélo et " glisse urbaine " à Cambaie, fonds de concours du TCO.
17. Aménagement de la rue des écoles - Protocole transactionnel avec le TCO sur le contrat PDU.
18. Avenant n°1 à la convention avec le Centre d'Etude et de Découverte des Tortues Marines CEDTM - Projet global de valorisation et restauration de la frange Littorale Boisée.
19. Avis de la commune sur le projet de travaux d'amélioration foncière par la gestion des andains agricoles sur l'antenne 4 soumis à enquête publique.
20. Convention d'aides pour enlèvement des graffitis, tags et affichages sauvages.
21. Plan de financement du projet de valorisation et restauration de la frange littorale boisée de l'Hermitage les Bains: étude de déplacement et plan de communication.
22. Participation des élus au congrès des Maires de 2018.
23. Personnel communal : Création de postes permanents.
24. Budget Principal / Exercice 2018 - Décision Modificative n°3 - Ajustements divers.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2018-10-11
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