8 novembre 2018

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 8 novembre 2018.
01. Lauréats du concours de poésie dans les écoles élémentaires et primaires de la commune de Saint-Paul intitulé " Sur les traces de Leconte De Lisle".
02. Dénomination du skate park de la Saline les Bains.
03. Récompenses du championnat loisir de beach soccer 2018.
04. Visite d'une délégation de la Province d'Inhambane à Saint-Paul pour la célébration du 20 décembre, fête de la liberté.
05. Dénomination de la médiathèque de Saint-Gilles les Bains " Médiathèque Michel Adélaïde", et son espace citoyen " Adrien Exavier TIEN MIE TIE".
06. Dispositif " ticket sport " dans le cadre de l'action démocratisation de la pratique physique et sportive au sein des quartiers politique de la ville 2018- Contrat de Ville de Saint-Paul.
07. Concours coup de pouce édition 2018.
08. Projet de cession foncière des parcelles communales EY 1775p et EY1776p au profit de la SEDRE -ZAC Renaissance I lotissement TUIT TUIT.
09. Mise à disposition d'un local à l'association TI TANG Récup- Parcelle cadastrée cs161p - Secteur Saint-Gilles-Les-Hauts.
10. Lancement de la procédure de désaffectation de la parcelle cadastrée EW 1566p sis à la rue des Argonautes.
11. Ecocité Cambaie - Création d'un groupement d'intérêt public.
12. Convention de participation à la Zone d'Aménagement Concertée de Saint-Gilles Société PROMOJET.
13. Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs réalisé dans le cadre de la Conférence Intercommunale du logement.
14. ZAC Renaissance I - CRAC arrêté 31/12/2017.
15. ZAC RENAISSANCE 2- Approbation du compte rendu annuel au concédant arrêté au 31/12/2017.
16. ZAC Sans Souci-Convention de transfert de propriété.
17. ZAC/ RHI Bois Rouge-Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC arrêté au 31/12/2017).
18. RHI Trou d'eau- Désignation d'un bénéficiaire de lots.
19. Garantie Emprunt- Clos Maïdo.
20. Transfert de Compétence-zone d'activités économiques- Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l'exercice de la compétence - Procès-verbal de mise à disposition des biens patrimoniaux au profit du TCO.
21. Classement de diverses voies dans le domaine public communal.
22. Convention financière de travaux d'aménagement sur la RD4 secteur Bernica.
23. Aménagement des chemins d'exploitations rurales Vanille et Trois Roches- Actualisation des coûts pour l'enquête publique.
24. Acquisition de la parcelle CM 1965-Chemin du Bois Joli au Guillaume.
25. Lancement de la procédure de bien sans maître- chemin Tarcyle.
26. Adhésion du TCO à la démarche de Contrat de Progrès dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement.
27. Restauration écologique de la plage de Cambaie.
28. Transfert de 10 contrats PEC-LAV entre les associations dans le cadre du plan LAV.
29. Enquête publique VAL'DI RUN.
30. Déclassement de matériels en vue d'une mise à disposition à l'association Solidarité Enfants du Tamil Nadu.
31. Recensement annuel de la population - Recrutement des agents recenseurs vacataires.
32. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes - Exercice 2018.
33. Provisions pour risques et charges : Nouvelles constitutions et reprises sur l'exercice 2018.
34. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEDRE- Exercice 2017.
35. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL TIBA - Exercice 2017.
36. Délégation de service public du casino de Saint-Gilles- Rapport du délégataire - Exercice 2016/2017.
37. Casino de Saint-Gilles Les Bains : Avenant n° 4 au cahier des charges.
38. Décision Modificative n°4 : Ajustements divers.
39. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2018-Liste complémentaire n°3.