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CM

19 décembre 2018

Saint-Paul 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Ressources humaines

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

⚡ Résumé

Séance de fin d'année avec 12 délibérations adoptées dans un climat administratif classique, dominée par les questions de ressources humaines et les ajustements budgétaires préparant l'exercice 2019.

RH

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2018 et attribution de chèques cadeaux au personnel communal. Plusieurs renouvellements de mises à disposition d'agents auprès de structures partenaires : le CCAS, la SPL Ti Baba (deux agents) et le COS.

Finances

Adoption de la Décision Modificative n°5 du budget principal 2018 pour ajustements de fin d'exercice. Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019. Attribution d'une subvention à l'association Commerçants Cœur de Ville de Saint-Paul et vote des avances sur subventions aux associations pour 2019.

Administration

Déclassement et évacuation de divers mobiliers communaux. Communication du rapport annuel des élus au sein du conseil d'administration de la SEMTO (exercice 2017).

Délibérations (13)

Ressources humaines 6 délibérations
37

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2018

38

Attribution de chèques cadeaux au personnel communal

39

Mise à disposition d'un agent auprès du CCAS

40

Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès de la SPL Ti Baba

41

Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès de la SPL Ti Baba

42

Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès du COS

Finances & Budget 4 délibérations
45

Budget principal 2018 — Décision Modificative n°5 : ajustements divers

46

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019

47

Subvention à l'association Commerçants Cœur de Ville de Saint-Paul

48

Avances sur subventions aux associations et organismes pour 2019

Autres decisions 1 délibération
43

Déclassement et évacuation de divers mobiliers communaux

Sport 1 délibération
44

Rapport annuel des élus au conseil d'administration de la SEMTO – exercice 2017

Administration 1 délibération

Compte rendu de séance du conseil municipal du 19 décembre 2018

Document intégral
1 060 car. 
00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 19 décembre 2018.
37. Personnel  communal : Mise à jour du tableau des effectifs au 01 décembre 2018.
38. Attribution chèques cadeaux.
39. Mise à disposition auprès du CCAS de [Information protégée].
40. Renouvellement de la mise à disposition de [Information protégée] auprès de la SPL Ti Baba.
41. Renouvellement de la mise à disposition auprès de la SPL Ti Baba de [Information protégée].
42. Renouvellement de mise à disposition de [Information protégée] auprès du COS.
43. Déclassement et évacuation de divers mobiliers.
44. Communication du rapport  des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO- Exercice 2017.
45. Budget  Principal/Exercice 2018 - Décision Modificative n° 5- Ajustements divers.
46. Budget 2019- Dépenses d'investissement : Autorisation avant le vote du budget 2019.
47. Attribution d'une subvention à l'association Commerçants Coeur de Ville de Saint-Paul.
48. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2019.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2018-12-19
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