4 avril 2019

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 4 avril 2019.
01. Compte de gestion 2018 - Budget Principal.
02. Compte de gestion 2018 - Régie des Pompes Funèbres.
03. Compte Administratif 2018 - Budget Principal.
04. Compte Administratif 2018 -Régie des Pompes Funèbres.
05. Affectation des résultats 2018- Budget Principal & Budget Pompes Funèbres.
06. Fiscalité Locale - Vote des taux 2019.
07. Budget Primitif 2019 - Budget Principal.
08. Budget Primitif 2019 - Régie Pompes Funèbres.
09. AP/CP - Création, Révision et Actualisation - Exercice 2019.
10. Procédure d'exonération liée au panier repas.
11. Projet d'action de sensibilisation sur la nutrition à l'école de ROCHE PLATE.
12. Tricentenaire des chemins pavés.
13. Attribution de subventions à la Ligue Réunionnaise de Football pour la gestion des frais d'arbitrage et les engagements des clubs saint-paulois.
14. Accord cadre du Contrat de Ville 2015/2020 - Adoption de la programmation 2019.
15. Renouvellement de l'agrément pour l'accueil des jeunes volontaires en Service Civique 2019-2022.
16. Modification du Plan Local d'Urbanisme : Zone AU3st de la ZAC Savane des Tamarins.
17. Approbation de la modification du PLU sur la zone AU6st de Macabit.
18. Renouvellement de la mise à disposition d'un local à l'association AD2R - parcelle cadastrée CS 161p - Secteur St- Gilles les Hauts.
19. Mise à disposition de la parcelle cadastrée AB 560p au profit du TCO pour la création d'un accès - Projet " Terres fertiles et Agriculture urbaine".
20. Constitution d'une servitude de passage au profit de [Information protégée]- Secteur Saint-Gilles-Les-Bains.
21. ZAC Saint-Gilles - Madame [Information protégée].
22. Savane des tamarins- ZAC RENAISSANCE III - Compte rendu annuel au concédant CRAC arrêté au 31/12/2017.
23. ZAC MARIE CAZE - Approbation des comptes rendu annuels au concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2016 et au 31/12/2017.
24. Organisation de la 3ème édition de " Plateau Caillou en fête".
25. Deserte postale : Bernica.
26. Desserte postale : Bellemène.
27. Réhabilitation de 14 satellites de restauration scolaire : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
28. Construction d'un satellite de restauration scolaire à l'école primaire ( partie maternelle) de Bois de Nèfles Yves PAULA : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
29. Travaux sur la cuisine de l'école primaire de Roquefeuil : Approbation du bilan financier et du plan de financement.
30. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération d'extension de l'école primaire Jasmin Robert à Sans Souci.
31. Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération de Réhabilitation de l'école élémentaire Fleurimont 2.
32. Reconfiguration de l'école élémentaire Combavas : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financemennt.
33. Agrandissement de l'école primaire Louis Henri Hubert Delisle : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
34. Extension de l'école maternelle des Caramboles : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de Financement.
35. Réhabilitation et restructuration de l'école primaire de Bellemène : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
36. Construction de deux blocs vestiaires sanitaires pour les stades de Ravine Daniel et Cormorans : Approbation du bilan financier et du plan de financement de l'opération.
37. Mise en accessibilité de l'hôtel de ville et du centre médico-scolaire de Saint-Gilles les Bains (installation d'ascenseurs) : Approbation du bilan financier prévisionnel et du plan de financement.
38. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage : Délocalisation et reconstruction du Centre Technique Municipal à l'Eperon.
39. Maîtrise foncière du chemin des Orangers à Sans Souci.
40. Acquisition d'une portion de voie à l'angle de la rue des Bénitiers et de la route de Bellevue.
41. Maîtrise foncière des chemins Zitte et Valfroy.
42. Chemin Vanille et Trois Roches- Déclaration de projet d'intérêt général.
43. Modification du GIP RNNMR.
44. Participation de Monsieur Yoland VELLEYEN à la cérémonie de remise des " Trophées des Outre-mer Durables 2018".
45. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs - Suppression de postes permanents.
46. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes permanents.
47. Cofinancement de 94 contrats aidés portés par 25 associations.
48. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2019.