23 mai 2019

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 23 mai 2019.
01. Convention Territoriale Globale de Services : modification de la période de contractualisation et intégration d'une nouvelle action.
02. Mise en place d'une classe passerelle à l'école maternelle de Grande Fontaine.
03. Projet Educatif du Territoire " Plan Mercredi " 2018-2021 - Approbation des conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint Paul et les associations partenaires.
04. Validation des implantations et de participation des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement durant les grandes vacances scolaires de juillet/août 2019.
05. Modification règlement intérieur de la restauration scolaire.
06. Dénomination piscine Vue Belle.
07. Dénomination préau sport Boucan Canot.
08. Dénomination du stade synthétique de 3 Chemins.
09. Dénomination du préau sport de Champ de Merle.
10. Acquisition de 500 exemplaires de l'ouvrage intitulé " Saint Paul et le Grand Ouest en 1900 ".
11. Organisation des Fêtes de juillet 2019.
12. Constitution de servitude au profit de CBO TERRITORIA - Parcelle communale cadastrée EV 444p Secteur Bruniquel.
13. Acquisition par l'EPFR du terrain cadastré BO 430 sis au Centre Ville, Rue de Paris - Convention opérationnelle n°15 18 03.
14. Acquisition par l'EPFR du terrain cadastré BO 872 sis à Centre Ville, rue de Paris - Convention opérationnelle n° 15 14 07.
15. Ouverture d'une procédure de déclaration d'une parcelle en état d'abandon manifeste - Parcelle cadastrée EP 302.
16. Renouvellement de la mise à disposition d'un local au CCAS - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
17. Avis du conseil municipal sur le PLH3.
18. Secteur Gros Eucalyptus - Cession de parcelles EP 1055-1077 à [Information protégée].
19. Opération PROPRIE'TER - Secteur Tamarins Acquisition des parcelles CY 1081-1083-1085-1088 auprès du Conseil Départemental.
20. Restructuration du centre ville de Saint Paul - Aménagement du Pôle entrée de ville- validation du cahier des charges de cession de terrains et de directives urbaines.
21. Savane des Tamarins - Garantie d'emprunts.
22. ZAC Saint Gilles - Convention de participation Département de la Réunion.
23. ZAC Saint Gilles - Convention de participation - TAMARUN.
24. Pacte pour l'habitant entre le groupe Action Logement et la Commune de Saint Paul.
25. Approbation de la Charte Devantures Commerciales dans le cadre du FISAC Saint Paul.
26. Déclassement, vente, cession et destruction de divers véhicules et accessoires réformés - 1ère tranche 2019.
27. Construction de trois sanitaires publics et réhabilitation des équipements sanitaires publics des postes MNS de la zone balnéaire de Saint Gilles les Bains.
28. Construction de classes en bâtiments modulaires pour la rentrée 2019 pour les écoles primaires Sarda Garriga, Bernica et Louise Payet et pour l'école élémentaire Louise Siarane : Approbation du bilan financier et du plan de financement.
29. Construction d'un satellite de restauration scolaire à l'école primaire de Bois de Nèfles : Approbation du bilan financier et du plan de financement réactualisé.
30. Construction d'un nouveau vestiaire pour le stade de l'Eperon : Approbation du programme, du bilan financier prévisionnel et du plan de financement de l'opération.
31. Voirie d'exploitation rurale - Plan de financement du Chemin Bras Mort.
32. Maîtrise foncière du Chemin de la Vallée.
33. Chemin Gonneau- Pacte de préférence.
34. Service public de l'eau potable : Entente intercommunale entre les Communes de Trois Bassins et de Saint Paul - Approbation et autorisation de signature de la convention d'entente.
35. Création de la " Brigade verte ".
36. Déclassement pour dons et destruction de divers équipements pour la sécurité des plages.
37. DUP Ravine Bernica.
38. Avis de la Commune sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de roches massives et d'installations connexes sur le site de " Bellevue " soumis à enquête publique.
39. Avis de la Commune sur la demande d'exploitation d'un entrepôt et de bureaux par la société SAS SOREBRIC MR BRICOLAGE sur la commune du Port.
40. Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes permanents.
41. Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs - Suppression de postes permanents.
42. Désignation d'un représentant de la ville (et son suppléant) auprès du conseil de discipline de recours pour les agents contractuels de droit public.
43. Désignation d'un représentant de la ville (et son suppléant) auprès du conseil de discipline de recours pour les fonctionnaires.
44. Participation de Madame Patricia LOCAME-MACHADO à la remise des prix de l'écolabel Pavillon Bleu.
45. Attribution d'une subvention à l'association Koregrafic pour l'organisation d'un Gala de danse.