26 novembre 2020

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 26 novembre 2020.
01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 octobre 2020.
02. Débat sur les Orientations Budgétaires 2021.
03. Remboursement à la Ville de l'avance attribuée à la Caisse des écoles pour l'acquisition des ouvrages " Un livre, un enfant ".
04. Demande d'agrément de la Commune de Saint Paul au dispositif du Service Civique.
05. Modification des conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint Paul et les associations périscolaires partenaires du Projet Éducatif de Territoire dans le cadre " Plan Mercredi " pour les années 2018-2021.
06. Subvention pour l'organisation du meeting d'athlétisme de la Réunion qualificatif pour les Jeux Olympiques.
07. Adhésion de la Commune de Saint Paul au Groupement d'Intérêt Public Centre de Ressources de la Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion CRCSUR.
08. Projet Bourse d'Aide aux Jeunes - Programmation Contrat de Ville de Saint Paul.
09. Analyse des résultats de l'application du Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé en 2012.
10. Approbation de la procédure de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Collectivité de la parcelle EP 302 à la Saline.
11. Mise à disposition d'un bien à l'association Ti Tang Récup - Parcelle cadastrée CS 161p.
12. Mise à disposition d'un bien à l'association " Les Rencontres Alternatives " - Parcelle cadastrée CM 1440.
13. Approbation du contrat de projet Partenarial d'Aménagement Écocité la Réunion.
14. Compte Rendu Annuel à la Collectivité arrêté au 31/12/2019 du Programme de Renouvellement Urbain du Centre Ville.
15. Convention de participation au titre des équipements publics au sein de la Zone d'Aménagement Concertée la Saline (parcelle cadastrée EP 969) entre la commune de Saint Paul et la SCI SORAS OI.
16. Cessions de ronds de cour aux occupants sans titre de Villèle dans le cadre de la démarche globale de régularisation des OST.
17. Vente de la parcelle communale cadastrée DK 750p au profit de [Information protégée] dans le cadre de la régularisation des occupants sans titre de Villèle.
18. Vente de la parcelle communale cadastrée DK 750p au profit de [Information protégée] dans le cadre de la régularisation des occupants sans titre de Villèle.
19. Validation du rapport annuel d'exploitation de la SPL TAMARUN ( Année 2019).
20. Rapport Développement Durable 2020.
21. Avenant à la convention de partenariat avec l'association d'insertion Ti Tang Récup.
22. Ravine Bernica - Actualisation du plan de financement FEDER POE 2014-2020 mesure 5.09.
23. Attribution de titres cadeaux au personnel communal à l'occasion des fêtes de fin d'année.
24. Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes.
25. Personnel communal : création de postes.
26. Nouveaux taux de promotion relatifs aux avancements de grade.
27. Décision Modificative N°3 - Ajustements divers.