17 décembre 2020

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 17 décembre 2020.
01. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2020.
02. Budget pricipal (M 14) - Approbation du budget primitif de l'exercice 2021.
03. Régie municipale de pompes funèbres (M.4)- Approbation du budget primitif de l'exercice 2021.
04. Budget 2021 - Création révision et actualisation des AP/CP.
05. Convention de coopération entre l'Institut d'Éducation Motrice " Les champs de Merle" / la Ville de Saint Paul / l'OGEC / école privée Notre Dame des Grâces.
06. Déclassement de mobilier des restaurants scolaires au titre de l'année 2020.
07. Convention de partenariat entre la Ville et l'association NAKIYAVA.
08. Approbation des lauréats du concours " Coup de Pouce Initiatives Solidaires " inscrit à la programmation du Contrat de Ville 2020.
09. Action d'accompagnement à la scolarité association Ou Gingn - Janvier 2021.
10. Programmmation et attribution de subventions dans le cadre des Ateliers Chantier d'Insertion 2021.
11. Partenariat entre la Ville de Saint Paul et l'Association PROTEA dans le cadre de la commémoration du 20 décembre 2020.
12. Candidature de la Ville au Label " Capitale Française de la Culture ".
13. Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture.
14. Mise à disposition du site de l'Église de Roche Plate - Délocalisation de l'école primaire.
15. Convention entre le Préfet de la Réunion et la Commune de Saint Paul concernant les conditions et les modalités d'accès au système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social.
16. Garantie d'emprunt - SHLMR - Opération La Plantation à la Saline les Bains.
17. ZAC/RHI Bois Rouge - non validation du projet de Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) arrêté au 31/12/19.
18. Opération de Résorption d'Habitat Insalubre Bouillon 1 - Défaut de présentation du bilan de clôture.
19. Candidature au label " territoire vélo ".
20. Approbation du solde et du bilan financier du programme d'électrification rurale relatif à la convention SIDELEC (syndicat intercommunal d'électricité ) 69/2011.
21. Approbation du solde et du bilan financier des travaux d'électrification rurale de la convention 69/2011 avenant N°4 programme 2014.
22. Approbation du solde et du bilan financier du programme d'électrification rurale de la convention 60/2015 pour la mise en souterrain des réseaux chemin Combavas.
23. Convention cadre de mise à disposition des engins communaux à la régie RNNESP.
24. Partenariat avec le Parc National de la Réunion pour la lutte contre l'invasion du Séneçon au Maïdo.
25. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
26. Remplacement de Madame Karine LEBON au sein du conseil d'administration de la SPL TI BABA et désignation du nouveau représentant aux assemblées générales.
27. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2020.
28. Pérennisation du dispositif de Télétravail.
29. Mise à disposition d'un agent communal auprès de la SPL Ti Baba.
30. Mise à disposition d'un agent communal auprès de la SPL Ti Baba.
31. Communication du rapport de l'élue représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL AVENIR RÉUNION pour l'exercice 2019.
32. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SEDRE pour l'exercice 2019.
33. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL TAMARUN pour l'exercice 2019.
34. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL Ti Baba - Exercice 2019.
35. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO ( Société d'Économie Mixte de Transport de l'Ouest ) Exercice 2019.
36. Étalement des charges liées à la Covid sur 5 ans.
37. Provisions pour risques et charges : constitutions et reprises au titre de l'année 2020.
38. Budget Principal - Exercice 2020 : Décision Modificative n°4 - Ajustements divers.
39. Admissions en Non Valeur et Créances éteintes - Exercice 2020.
40. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2021.