25 février 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 25 février 2021.
01. Remplacement de Monsieur Zakaria CADJEE par Madame Pamela D'JUNIA au sein du conseil municipal.
02. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2021.
03. Approbation du convention de Partenariat avec l'Académie de la Réunion dans le cadre du " Label écoles numériques 2020.
04. Partenariat relatif à la mise en place d'un espace numérique de travail dans les écoles de Saint Paul.
05. Approbation de la modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.
06. Approbation de la gratuité de la restauration scolaire pour la tranche 1.
07. Adhésion à l'Association Nationale des Responsables de la Restauration Territoriale (AGORES).
08. Semaine des langues à l'école Jean Albany en avril 2021.
09. Déclassement d'équipements de cuisine et de réfectoire.
10. Validation du plan d'actions 2021 du Conseil Communal des Enfants et des Jeunes 2019-2021.
11. Approbation d'un projet de partenariat entre la ville de Saint Paul et l'Association Théâtre des Alberts - Convention annuelle 2021.
12. Renouvellement du Label Ville d'art et d'histoire en 2022.
13. Déclassement de tondeuses thermiques réformées et de matériels sportif hors d'usage.
14. Mise en place d'un centre ambulatoire de vaccination anti-covid sur la salle polyvalente de l'Étang.
15. Acquisition des parcelles cadastrées EP 802 et EP 1093 - Convention de portage N° 15 20 03 entre la Ville, l'EPFR et la SHLMR.
16. Mise à disposition d' un local au profit de l'association dite Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire (SNEMM) sur la parcelle cadstrée BN 1177p - Secteur de Saint Paul.
17. GIP ÉCOCITE LA RÉUNION - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal et son suppléant appelés à siéger au sein de l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public ÉCOCITÉ de la RÉUNION.
18. Autorisation de vente de lots dans la ZAC/RHI Bouillon 1.
19. Opération de résorption d'Habitat Insalubre Grand Contour Rétrocession des voiries, espaces communs et réseaux - modification de la délibération N° CM 190704043 en date du 04 juillet 2019.
20. Garantie d'emprunt - jardin d'Eva-8PLS.
21. Autorisation exceptionnelle d'extension du périmètre des AOT suite à la crise sanitaire de la Covid 19.
22. Dénomination de 3 voies sur le secteur de Villèle.
23. Avis de la commune sur la demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation de cogénération biomasse sur la commune du Port par la Société RUN BIO ENERGIES.
24. Avis de la Communre relatif à une demande d'enregistrement d'expoiter une centrale d'enrobage au bitume de matériaux routiers sur la commune du Port par la Société EASYNOV, soumis à enquête publique.
25. Avis de la Commune relatif à une demande de permis de construire pour le projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol à la Rivière des Galets sur la Commune du Port par la Société EDF, soumis à enquête publique.
26. Reconduction de la convention relative à la gestion des eaux pluviales urbaines avec le T.C.O.
27. Remplacement de Monsieur Zakaria CADJEE au sein de la commission " Aménagement & Transition Ecologique " et divers orgarnismes extérieurs.
28. Personnel Communal : création de postes.
29. Mise à disposition de véhicules de fonction.
30. Budget Principal - Exercice 2021 - Décision Modificative 2021/ Ajustements divers.
31. Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non logés au titre de 2020 - Avis du Conseil Municipal.
32. Validation de l'avenant 5 à la convention d'attribution de subventions dans le cadre du Pacte de Solidarité Territoriale 2018-2020 entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint Paul.