29 avril 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 29 avril 2021.
01. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 25 mars 2021.
02. Action d'accompagnement à la scolarité, association Ou Gingn' - Vacances de Mai 2021.
03. Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs sans hébergement: inscriptions dématérialisées et actualisation RGPD.
04. Convention PACTe entre la Ville de Saint Paul, le Conseil Départemental et l'Association Téat La Réunion et de la convention annuelle entre la Ville et le Conseil Départemental.
05. Convention tripartite entre le Conseil Départemental, la Commune et le Collège des Aigrettes pour la mise à disposition des installations sportives du collège.
06. Réhabilitation du site de bicross Bengalis en Pumptrack - Adoption du plan de financement prévisionnel.
07. Extension du skate park de la Saline les Bains - Adoption du plan de financement prévisionnel.
08. Adoption de la programmation 2021 du Contrat de Ville de Saint Paul.
09. Validation du principe de reprise de l'exploitation du site du Parc Hôtel du Maïdo par un professionnel de l'hôtellerie.
10. Acquisition des locaux de l'opération YUCCAS - Délocalisation des services - Secteur Plateau Caillou.
11. Cession des parcelles communales cadastrées BW 1271 et BW 1274 sise à Bellemène au profit de [Information protégée].
12. Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle communale EW 1034 au profit des parcelles EW 1036/185 et 1866 occupée par [Information protégée].
13. Constitution d'une servitude de passage et de réseaux sur la parcelle communale EY 1230p au profit de la parcelle CV 1416 (ex CV1362) sise à Fleurimont.
14. Rétrocession des voiries, espaces communs et réseaux de la tranche 2 de l'opération ZAC/RHI Bois Rouge, opération d'aménagement confiée à la SHLMR.
15. Mise à disposition de la parcelle cadastrée AM 28p - Secteur Roche Plate - Délocalisation de l'école primaire.
16. Approbation du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux d'adduction en eau de l'Îlet de Roche Plate.
17. ZAC Cambaie-Oméga: Avis de la Commune sur l'étude d'impact du projet de dossier de création.
18. Autorisation d'exploitation d'une installation de préparation et de conditionnement de ciment sur la commune du Port par la société SARL LION INDUSTRIES.
19. Avis de la Commune sur le projet de modernisation des chemins d'exploitation du territoire prioritaire de l'Antenne 4 situés sur la Commune de Saint Paul présenté par la société CBO Territoria.
20. Sauvegarde et mise en valeur d'un fonds documentaire vidéo concernant l'histoire récente des Hauts de Saint Paul.
21. Convention de partenariat entre la Commune de Saint Paul et l'Association GCOI (Groupe Chiroptère Océan Indien).
22. Convention de partenariat entre la Commune de Saint Paul et l'Association APPER (Association pour la Promotion du Patrimoine et de l'Écologie à la Réunion).
23. Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2021.
24. Modifications statutaires induites par la réduction de capital de la Société Publique Locale "HORIZON RÉUNION".
25. Personnel communal : création de postes.
26. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T relatives à la conclusion de marchés pubilcs.