11 juin 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 11 juin 2021.
01. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2021.
02. Rapport d'activité des services municipaux - Année 2020.
03. Compte de gestion 2020 - Commune.
04. Compte de gestion 2020 - Régie de Pompes Funèbres.
05. Approbation du Compte Administratif 2020 de la Commune.
06. Approbation du Compte Administratif 2020 - Régie de Pompes Funèbres.
07. Affectation des Résultats 2020 - Budget Principal et Régie de Pompes Funèbres.
08. Approbation du Budget Supplémentaire 2021 - Budget Principal.
09. Approbation du Budget Supplémentaire 2021 - Régie de Pompes Funèbres.
10. Révision et actualisation des AP/CP - Stade : Budget Supplémentaire 2021.
11. Attribution d'une aide exceptionnnelle à la Fédération des Associations et Groupements Religieux Hindous et Culturels Tamouls de la Réunion (F.A.G.R.H.C.T.R).
12. Implantation d'une Unité d'Enseignement en Maternelle Austime (UEMA).
13. Action d'Accompagnement à la scolarité, association Ou Gingn' - Vacances scolaires 2021/2022.
14. Adoption d'une nouvelle charte des écrivain publics.
15. Exposition "Les Savanes " - Création d'une visite virtuelle / Approbation du plan de financement prévisionnel.
16. Label Ville d'Art et d'histoire - Création d'un parcours virtuel de Saint Paul en 1900 / Approbation du plan de financement prévisionnel.
17. Label Ville d'art et d'histoire - Création d'une plateforme numérique sur le patrimoine de Saint Paul / Approbation du plan de financement prévisionnel.
18. Label Ville d'art et d'histoire - Création d'une Micro-Folie / Approbation du plan de financement prévisionnel.
19. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) concernant la modification du règlement de la zone agricole pour la régularisation de l'activité de la société recyclage de l'Ouest (RCO).
20. Demande de prolongation de la déclaration d'utilité publique (DUP) sur le périmètre de la ZAC RENAISSANCE III (ZAC Savane des Tamarins).
21. Mise à disposition d'un local à l'association SINZIL à VÉLO - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
22. Mise à disposition d'un terrain à l'association le Sourire d'Onja - Parcelle cadastrée EY 1213p - Secteur Plateau Caillou.
23. Mise à disposition d'un local au CCAS - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
24. Mise à disposition d'un local à l'association Jeunesse Sportive Féminine de l'Éperon - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
25. Mise à disposition d'une partie des locaux de l'ancienne école de Ravine Daniel à l'association Institut d'Insertion par l'Innovation (3I) - Parcelle cadastrée EI 30p - Secteur la Saline.
26. Organisation de la braderie commerciale du Centre -Ville de Saint Paul du 05 au 14 juillet 2021.
27. Exonération de la location du parc des expositions au bénéfice la CCIR pour l'évènement " Samedi des pros ".
28. Exonération des redevances d'occupation du domaine public et des loyers suite à la fermeture des établissements commerciaux liées à la crise sanitaire.
29. Exonération des redevances d'occupation du domaine public au profit de la SAS RUNAIX (Pinkananas) suite à la fermeture administrative de l'établissement liée à la crise sanitaire du Covid 19.
30. Projet partenarial entre la Commune et le Département dans le cadre des travaux d'aménagement de la RD4 - Secteur Bellemène église - Approbation de la convention financière.
31. Dénomination d'une voie à Sans Souci.
32. Lancement de la procédure de désaffectation de la parcelle communale BO 440p.
33. Manifestation d'intérêt pour un transport par câble porté par le TCO.
34. Projet porte de parc - Approbation du plan financement prévisionnel d'élaboration de l'étude Plan d'Interprétation et Valorisation Ecotouristique (PIVE).
35. Projet porte de parc - Approbation du plan de financement prévisionnel du jardin public de la Petite France.
36. Personnel communal : Création de postes.
37. Taux d'attribution de l'indemnité spéciale de fonction au sein de la filière police.
38. Actualisation des conventions avec l'Agence de Services de Paiement pour gérer la participation communale à l'Emploi Associatif.
39. Information à l'assemblée des décisions prises par délégation du Conseil Municipal conformément à l'article L.2122-22 du CGCT.