25 mai 2022

01. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2022.
02. Reconduction de la classe passerelle à Grande-Fontaine pour l'année scolaire 2022-2023.
03. Approbation du plan de financement prévisionnel dans le cadre du développement du dispositif Ecole numérique au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020).
04. Convention de prestation relative à l'achat de denrées alimentaires pour les écoles Ilet des Orangers, de Marla, et de Roche Plate.
05. Redynamisation des accueils de loisirs sans hébergement: projet d'accueil et de formation des agents saisonniers (juillet-août 2022).
06. Projet d'organisation de séjours de loisirs pour adolescents durant les vacances scolaires de juillet-août 2022.
07. Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre du challenge national de rugby Inter DITEP en partenariat avec l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).
08. Organisation des fêtes de juillet 2022.
09. Organisation du festival Réunion Métis.
10. Organisation du Grand Boucan.
11. Adhésion au Réseau Français des Villes Amies des Aînés.
12. Définition des objectifs et des modalités de la concertation préalable à la modification du PLU sur le secteur Cambaie-Oméga.
13. Désignation des représentants de la Commune de Saint-Paul au sein de la Commission chargée de l'Elaboration du projet de Schéma d'Aménagement Régional (CESAR).
14. Mise à disposition d'un local à l'Association LEKOL LAMONTRAZ- Parcelle cadastrée CS 161p secteur de Saint-Gilles-Les-Hauts.
15. Mise à disposition d'un terrain à l'association West Riders pour l'implantation d'un Algeco- Parcelle cadastrée EV304p- Secteur Saline-les-Bains.
16. RHI multi sites Centre Ville- prolongation 2021-2024 MOUS.
17. Opération logement Les Jardins de Saint-Paul- garantie d'emprunt.
18. Dénomination d'une voie à Bellemène.
19. Avis de la Commune de Saint-Paul sur la demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une plateforme de gestion et de valorisation des déchets du BTP sur la commune du Port par la société SCPR-Recyclage.
20. Reconstruction de l'école primaire de Grand Fond - Approbation du programme des travaux, du plan de financement et de l'échéancier prévisionnel.
21. Actualisation du plan de financement prévisionnel du chemin des Fourragères au Guillaume.
22. Approbation du plan de financement prévisionnel des travaux d'aménagement des parkings de la rue des Iles Eparses, dansle cadre du dispositif DSIL.
23. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier Ravine Tête Dure- chemin Tour des Roches - Grande Fontaine.
24. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier Ravine Divon- chemin Tour des Roches - Grande Fontaine.
25. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de la dotation de Soutien à l'Investissement Local année 2022, relatif au programme d'entretien et de réparation des ouvrages d'art de la commune.
26. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à l'aménagement paysager et touristique de Saint-Gilles-Les-Bains entrée nord- parking nord.
27. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à l'aménagement paysager et touristique de Saint-Gilles-Les-Bains- Ouvrages d'art Ravine Saint-Gilles et Carosse.
28. Classement des emprises du chemin Fourragères.
29. Classement du chemin Fleur de Canne dans le domaine public.
30. Déclassement d'une portion du chemin Prosper pour aliénation contre échange- Parcelle CK46p.
31. Maîtrise foncière et classement du chemin FEOGA 2.
32. Maîtrise foncière et classement du chemin Rigobert Lardal.
33. Remplacement de Madame Laëtitia LEBRETON au sein de la commission "Aménagement et Transition Ecologique", du conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports et de l'Education Populaire et du conseil de surveillance du CHOR.
34. Mise à jour du tableau des emplois.
35. Approbation du règlement intérieur relatif à la pratique hebdomadaire d'activités sportive ou culturelle.
36. Approbation de la convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales 2022-2026.
37. Création d'un Comité Social Territorial commun à la Commune, CCAS, Lespas Culturel Leconte De Lisle, réserve naturelle Etang Saint-Paul.
38. Composition du comité social territorial.
39. Approbation du plan de financement prévisionnel relatif au développement et amélioration du dispositif de télétravail de la Commune de Saint-Paul au titre REACT-UE (PO FEDER 2014-2020).
40. Convention avec l'association AGAME pour le reconditionnement des matériels informatiques déclassés.
41. Désaffectation suivie du déclassement de matériels informatiques, obsolètes ou hors d'usage.
42. Budget principal - Exercice 2022 - Décision modificative n°1 - Ajustements divers.
43. Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) suite à la DM1 de l'exercice 2022.