8 septembre 2022

01. Dénomination école primaire Eperon.
02. Athlécoles 2024- Ecoles privées.
03. Désaffectation des locaux de l'ancienne école primaire Eugène Dayot.
04. Désaffectation des locaux de l'ancienne école primaire maternelle Centre.
05. Frais d'hébergement temporaire du personnel enseignant dans le cadre des travaux de reconstruction de l'école primaire Roche Plate.
06. Participation du Conseil Communal des Enfants et des Jeunes au Congrès 2022 de l'ANACEJ.
07. Participation d'une délégation de 6 jeunes âgés de 13 à 17 ans au Congrès 2022 de l'ANACEJ.
08. Opération Ville Vie en Vacances 2022-2023.
09. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation de la journée mondiale des premiers secours par le comité Croix Blanche.
10. Approbation de la modification du tarif d'entrée au Parc Expobat le 14 juillet 2022 dans le cadre des fêtes de juillet 2022.
11. Approbation de la convention de prestation de service entre la Commune de Saint-Paul et la société Union Confédérale Coordination Sport Even pour l'organisation des compétitions du programme de la manifestation sportive intitulée: Megavalanche.
12. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Handy Roue Libre pour un cofinancement relatif  à l'acquisition d'un véhicule aménagé et de quatre fauteuils de sport adapté.
13. Acquisition d'un ring de boxe pro compétition et d'un ring d'initiation en vue d'une mise à disposition dans des manifestations organisées par les associations de sports de combat de la ville.
14. Approbation du plan de financement prévisionnel dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation relative à la médiathèque de Plateau Caillou.
15. Création de deux Maisons Frances Services - Approbation des plans prévisionnels de financement et validation du projet de convention de partenariat avec les opérateurs publics.
16. Approbation de la Déclaration de Projet de "pôle d'activité Henri Cornu" portée par le groupe OPALE ALSEI emportant mise en comptabilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
17. Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Société Cambaie Développement.
18. Mise en place d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Secteur d'activités économiques Henri Cornu.
19. Résorption des radiers submersibles - Acquisition des emprises de la ravine Jardin Sise à Bois de Nèfles.
20. Régularisation foncière d'un empiètement - Cession de la parcelle communale cadastrée AW 2009p au profit de [Information protégée].
21. Mise à disposition d'un bien à l'association Les Palettes de Marguerite - Parcelle cadastrée DH92p - Secteur Hermitage Les Bains.
22. Renouvellement de la mise à disposition d'un local à l'association ACSAI - parcelle cadastrée EY 693 - secteur Plateau Caillou.
23. Opération logement Le Foulque - 85 PLI - Garantie d'Emprunt.
24. Opération logement Les Capucins - 9 LLS - Garantie d'Emprunt.
25. RHI Multi Sites centre-Ville - Demande de subvention travaux tranche 1 - Secteur Etang.
26. Programme de Renouvellement Urbain (PRU) du Centre-Ville de Saint-Paul - Approbation du compte rendu annuel au concédant au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant n°11 à la concession d'aménagement.
27. SEMADER - Zone d'Aménagement Concerté Sans Souci - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2021)
28. OST Gros Eucalyptus La Saline - Cession des parcelles communales cadastrées EP 1131-1132 aux [Information protégée].
29. Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence relative à l'AOT de restauration et de location de matériel de plage - " Planch'Alizé"
30. Approbation du CPI TAMARUN relatif à la construction d'une rondavelle rue des Mouettes.
31. Approbation du règlement relatif à la gestion des emplacements aux abords des cimetières dans le cadre de la fête de la Toussaint.
32. Dénomination d'une voie sur le secteur de La Saline.
33. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à la passerelle métallique CFR de l'Etang.
34. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à l'aménagement de cheminements pietonniers et de la réorganisation du parking sud communal, au sud de la station balnéaire de Saint-Gilles Les Bains.
35. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier Ravine Lolotte chemin Bras Mort à Bois de Nèfles.
36. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier Ravine Précipice chemin Combavas à Bois de Nèfles.
37. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à la création de cheminement piétons sur les chemins Combavas et Summer n°3.
38. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier Bras Ravine de l'Ermitage chemin Fond de Puits à la Saline.
39. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif au radier de la ravine du Bras Mahot, sur le chemin Ligne des Bambous au Guillaume.
40. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre de REACT-UE (PO FEDER 2014-2020) relatif à l'éclairage performant des équipements sportifs.
41. Approbation du protocole transactionnel entre la collectivité et l'entreprise CMI afin de clôturer l'opération relative à l'école maternelle Cinq Heure.
42. Convention de cession à titre gratuit à la Commune de Saint-Paul de sédiments issus des opérations de dragage du port de Saint-Gilles Les Bains et des plages attenantes situés sur le domaine public portuaire et maritime portées par le TCO.
43. Approbation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint-Paul (GIP RNNESP).
44. Projet Alimentaire Territorial Saint-Paul.
45. Validation de la Convention entre la Ville et le COS définissant les modalités de financement des prestations sociales en faveur du personnel communal.
46. Mise à jour du tableau des emplois.
47. Revalorisation du RIFSEEP des agents de catégorie C.
48. Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes entre la Ville et le Centre Communal d'Actions Sociales - Création, composition et répartition femme-hommes.
49. Composition du Comité Social Territorial commun à la Commune de Saint-Paul.
50. Budget Principal - Exercice 2022 : Décision Modificative n°2 - Ajustements divers.
51. Révision et Actualisation des AP/CP suite à la DM2/2022.
52. Communication du rapport de l'élu représentant la Commune au sein du Conseil d'adminisitration de la SPL Horizon Réunion au titre de l'exercice 2021.
53. Communication du rapport de l'élu représentant la Commune au sein du Conseil d'adminisitration de la SEDRE au titre de l'exercice 2021.
54. Demandes de protection fonctionnelle.