17 novembre 2022

01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2022.
02. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2022.
03. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2022.
04. Rapport Développement Durable 2022.
05. Débat sur les orientations budgétaires 2023.
06. Approbation du plan de financement prévisionnel dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation relative à la médiathèque de Plateau Caillou pour une opération d'acquisition de nouvelles collections.
07. Aménagement d'une aire de street workout aux abords du complexe sportif de Ruisseau.
08. Demande d'attribution d'une aide exceptionnellle pour participer au Championnat du monde de Tennis-Ballon.
09. Accompagnement des collectifs d'associations pour l'organisation du 20 décembre 2022 dans les bassins de vie.
10. Lancement du Contrat Local de Sécurité (CLS) 2e génération pour la période 2022-2025, renouvelable 1 fois pour 3 ans.
11. Approbation du partenariat entre le Collectif pour l'Elimination des Violences Intra familiales et la Mairie de Saint-Paul pour l'organisation de la manifestation "Carton Rouge aux Vifs".
12. Régularisation des occupants sans titre (OST) sur la parcelle communale BI565 rue Jacquot + cession d'une emprise à la Région Réunion dans le cadre du prolongement de la RN7 (axe mixte).
13. Avenant n°2 à la convention n°15 13 19 relatif à la prolongation de la durée de portage d'une partie de la parcelle CW664 restant en portage- ZAC Renaissance III.
14. Avenant n°1 à la convention n°15 15 01 relatif à la prolongation de la durée de portage des terrains restant en portage- ZAC Renaissance III.
15. Projet de cession foncière de la parcelle EY721 à Plateau Caillou au profit de l'Association Islam Sounnate Djamate (AISD).
16. Avenant à la convention de mise à disposition des parcelles BH122 et 123 au profit de la RNNESP- Restitution de la Maison de Savanna à la Commune.
17. Avenant à la convention du 27/12/2012 avec la Conseil d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
18. Opération logement les Capucins - 4 PSLA- garantie d'emprunt.
19. Opération logement Thessalie - 19 PSLA- garantie d'emprunt.
20. Opération Proprié'ter OST Tamarins Grand Fond- fixation des prix de cession du foncier.
21. ZAC / RHI Bois Rouge - validation des prix de cession "habitat" pour les logements aidés.
22. Maîtrise foncière - parcelle cadastrée AS1028p - sécurisation du chemin de la Girauday.
23. Programme d'actions de la Ville de Saint-Paul en faveur de la conservation des abeilles.
24. Appel à manifestation d'intérêt: installation de bornes de recharges pour véhicules électriques.
25. Validation de la Charte de développement agricole de la Commune de Saint-Paul.
26. Saint-Paul fête l'agriculture 2022.
27. Remplacement de Monsieur Tristan FLORIANT au sein de l'assemblée générale du GIP Ecocité.
28. Mise à jour du tableau des emplois.
29. Budget principal - exercice 2022- décision modificative n°4: ajustements divers.
30. Actualisation des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (APCP), suite à la DM 4.
31. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes.
32. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du conseil d'administration de la SPL Ti Baba au titre de l'exercice 2021.
33. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO au titre de l'exercice 2021.
34. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du conseil d'administration de la SPL AFPAR au titre de l'exercice 2021.
35. Information au conseil municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT relatives à la conclusion des marchés publics.