15 décembre 2022

01. Rapport sur l'égalité hommes/femmes 2022.
02. Budget Primitif 2023 - Budget Primitif.
03. Budget Primitif 2023 - Régie des pompes funèbres.
04. Actualisation des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) de l'exercice 2023.
05. Approbation de la gratuité de la restauration scolaire pour la tranche 4.
06. Mise en place du Comité de Pilotage de l'étude relative au projet d'amélioration du fonctionnement de la pause méridienne.
07. Conseil Communal des Enfants et des Jeunes - Orientation et plan d'action 2023.
08. Convention de mise à disposition de locaux pour l'opération crèche itinérante "Baby Bus".
09. Attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2022 à l'Association Pirouette dans le cadre de la mise en place du Bonus Territoire.
10. Projet de partenariat pluriannuel entre la Ville de Saint-Paul et la compagnie Morphose en 2023 et 2024.
11. Réhabilitation du site multisportif de Bois Rouge.
12. Acquisition de la parcelle cadastrée AT 658 - 659 (ex AT 59p) sise à la Plaine - Convention de portage n°15 17 02 entre l'EPFR, la Commune et la SHLMR.
13. Augmentation du Capital de la SPLAR.
14. Mise à disposition d'un local à l'association La Case Sport et Loisirs - Parcelle cadastrée EP 583p - Secteur la Saline.
15. ZAC Renaissance 1 - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2021.
16. ZAC Renaissance 2 - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2021.
17. ZAC Savane des Tamarins (ex - ZAC Renaissance 3) - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2021.
18. Autorisation accordée à la SHLMR pour le lancement de la Déclaration d'Utilité Publique du "Pôle Collège" dans le cadre de l'opération de Structuration du Bourg du Guillaume.
19. ZAC Savane des Tamarins (ex - ZAC Renaissance 3) - Garantie d'Emprunt CDC.
20. ZAC Savane des Tamarins (ex - ZAC Renaissance 3) - Garantie d'Emprunt prêt AFD.
21. Garantie dEmprunt - Réaménagement de la dette de la SIDR.
22. Opération PROPRIE'TER : cession de lots aux occupants - OST Villèle.
23. Avenant n°1 à la Convention de délégation de service public pour la gestion et la valorisation du littoral balnéaire de Saint-Paul.
24. Passation d'un contrat de prestations intégrées (CPI) avec la SPL TAMARUN pour la valorisation et la modernisation du Mail de Rodrigues à l'Hermitage les Bains.
25. Projet de création d'un domaine viticole et oeno-touristique sur la parcelle cadastrée DK 496 au lieudit Bruniquel - SARL LES CHAIS DE BOURBON.
26. Zone Artisanale de Cambaie parcelle communale HN37 - retrait de la délibération du 21 juillet 1994.
27. Contrat de Mandat avec la SPL GRAND OUEST pour la réalisation du pôle Vélo, Glisse Urbaine et du Village des initiatives de Cambaie Saint-Paul.
28. CPI TAMARUN pour la démolition et la reconstruction d'un poste MNS à l'Hermitage, y compris les installations provisoires.
29. CPI TAMARUN pour la réhabilitation de la rondavelle AQUAPARC - Reprise charpente et couverture.
30. Cession des parcelles BP 936 et 937 sises Rue de la Baie.
31. Mise à jour du tableau des emplois.
32. Mise à disposition de [Information protégée] à la SPL Ti Baba.
33. Mise à disposition de [Information protégée] au COS.
34. Mise à disposition partielle et à titre gratuit des agents de la Police Municipale de la Brigade Intercommunale Environnementale (BIE) au sein de la Commune de Saint-Paul.
35. Forfait communal à verser aux écoles privées : calcul et répartition au titre de l'exercice 2022.
36. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2023.
37. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du conseil d'administration de la SPL TAMARUN au titre de l'exercice 2021.
38. Communication du rapport d'exploitation DSP Tourisme de la SPL TAMARUN pour l'exercice de l'année 2021.