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CM

23 février 2023

Saint-Paul 20 délibérations
Document source

20

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul du 23 février 2023 a examiné 20 délibérations couvrant des thèmes variés — urbanisme, finances, environnement et social — dans une atmosphère globalement consensuelle.

Administration

Remplacement du conseiller municipal démissionnaire Cyrille Melchior par Patricia Hoarau ; lancement d'une démarche pour créer une instance représentative de la jeunesse.

Finances

Deux garanties d'emprunt accordées : opération Kapok (Semader) et réaménagement des dettes SHLMR ; plan de financement du Projet Alimentaire Territorial ; aide d'urgence à la Croix Rouge Française pour Madagascar après le cyclone Freddy.

Urbanisme

Avancée du PRU Pôle entrée de Ville via le mécanisme ITI ; désaffectation de terrains cadastrés pour ce même pôle ; extension du cimetière de Tan Rouge après enquête publique ; attribution d'un lot RHI Trou d'Eau ; approbation de la convention PAFI.

Environnement

Diagnostic anti-gaspillage alimentaire lancé ; restructuration de la gestion de la Réserve Naturelle Nationale de l'Étang de Saint-Paul avec création du GIP RNNESP ; mandat à la SPL Grand Ouest pour la rénovation thermique de 8 écoles du littoral.

Culture

Soutien financier à Gao Shan Pictures dans le cadre du pôle Industries Culturelles et Créatives (ICC).

Sport

Soutien financier et matériel à l'Open International des Brisants.

RH

Mise à jour du tableau des emplois communaux ; primarisation de l'école Leconte Delisle à Saint-Gilles-Les-Hauts.

Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
8

PRU Saint — Paul – Pôle entrée de Ville : financement Investissement Territorial Intégré

9

Désaffectation et déclassement des terrains BO 468-483-484 et BO 993-945 – Pôle entrée de Ville

10

Approbation de la convention cadre du Plan d'Action Foncier Intercommunal (PAFI)

16

Extension du cimetière de Tan Rouge suite à l'enquête publique

Environnement 3 délibérations
4

Mise en place du diagnostic de lutte contre le gaspillage alimentaire

14

Mandat à la SPL Grand Ouest pour la rénovation thermique et énergétique de 8 écoles du littoral

17

Liquidation de la régie de la Réserve Naturelle Nationale de l'Étang de Saint-Paul et création du GIP RNNESP

Social & Santé 3 délibérations
7

Mise à disposition du Local Commun Résidentiel (LCR) – Groupe d'habitations BATO

13

RHI Trou d'Eau — Attribution de lot à un bénéficiaire

20

Aide d'urgence à la Croix Rouge Française pour Madagascar suite au cyclone Freddy

Finances & Budget 3 délibérations
11

Garantie d'emprunt pour l'opération Kapok réalisée par la Semader

12

Garantie d'emprunt — Réaménagement des dettes SHLMR

15

Plan de financement du Projet Alimentaire Territorial de Saint-Paul

Autres decisions 2 délibérations
1

Remplacement du conseiller municipal Cyrille Melchior par Patricia Hoarau

19

Désaffectation et déclassement de 6 Citroën C4 et d'une Renault Mégane en vue de reprise par le titulaire du marché

Éducation 1 délibération
2

Primarisation de l'école élémentaire Leconte Delisle à Saint-Gilles-Les-Hauts

Enfance & Jeunesse 1 délibération
3

Lancement d'une instance représentative de la jeunesse

Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Accompagnement financier à Gao Shan Pictures – pôle Industries Culturelles et Créatives (ICC)

Sport 1 délibération
6

Soutien financier et matériel à l'Open International des Brisants

Ressources humaines 1 délibération
18

Mise à jour du tableau des emplois communaux

Document intégral
2 133 car. 
01. Remplacement de Monsieur Cyrille MELCHIOR, conseiller municipal démissionnaire par Madame Patricia HOARAU.
02. Primarisation de l'école élémentaire Leconte Delisle à Saint-Gilles-Les-Hauts.
03. Approbation du lancement de la démarche pour la mise en place d'une instance représentative de la jeunesse.
04. Lutte contre le gaspillage alimentaire, mise en place du diagnostic.
05. Accompagnement financier à Gao Shan Pictures dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt pour la création d'un pôle sur les ICC (Industries Culturelles et Créatives).
06. Open International des Brisants- Demande de soutien financier et matériel.
07. Mise à disposition à la Ville de Saint-Paul du Local Commun Résidentiel (LCR) "Groupe d'habitations BATO".
08. PRU de Saint-Paul- Pôle entrée de Ville- Financement Investissement Territorial Intégré.
09. Désaffectation et déclassement du domaine public communal des terrains cadastrés BO 468- 483- 484 et BO 993 et 945. Projet Pôle entrée de Ville de Saint-Paul.
10. Approbation des termes de la convention cadre d'objectifs et de moyens relative au Plan d 'Action Foncier Intercommunal (PAFI).
11. Garantie d'emprunt de l'opération Kapok réalisée par la Semader.
12. Garantie d'emprunt - Réaménagement des dettes SHLMR.
13. RHI Trou d'Eau- Attribution de lot à un bénéficiaire.
14. Mandat à la SPL Grand Ouest pour la rénovation thermique, énergétique et restauration de 8 écoles du littoral de la Commune de Saint-Paul.
15. Plan de financement du Projet Alimentaire Territorial Saint-Paul.
16. Poursuite de l'opération d'extension du cimetière de Tan Rouge suite à l'enquête publique.
17. Liquidation de la régie communale de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang de Saint-Paul dans le cadre de la création d'une nouvelle structure gestionnaire de la RNN de l'Etang de Saint-Paul, le GIP RNNESP.
18. Mise à jour tableau des emplois.
19. Désaffectation suivie du déclassement de 6 Citroën C4 et d'une Renault Mégane en vue d'une reprise par le titulaire du marché.
20. Attribution d'une aide d'urgence à la Croix Rouge Française en faveur de Madagascar suite au passage du cyclone Freddy.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2023-02-23
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