1 juin 2023

01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2023.
02. Poursuite du diagnostic relatif à la lutte contre le gaspillage alimentaire.
03. Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel dans le cadre de la réhabilitation du boulodrome de Bellemène et de la création d'un plateau d'Education Physique et Sportive.
04. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association UNSS du lycée Evariste de Parny pour la participation d'une délégation aux Jeux Internationaux de la Jeunesse (JIJ) à Pau en juin 2023.
05. Casino de Saint-Gilles-les-Bains - avenant n° 6 au cahier des charges dans le cadre des Manifestations Artistiques de Qualité.
06. Rencontres 7 Soleils/7 Lunes à Saint-Paul en 2024.
07. Francofolies 2023 - convention pluri-annuelle d'objectifs et de moyens.
08. Organisation des fêtes de juillet 2023.
09. Organisation de la 2ème édition de la journée mondiale des donneurs de sang en partenariat avec l'Etablissement Français du Sang le 14 juin 2023 à CIMENDEF.
10. Convention de partenariat avec le CHOR/EPSMR relative à des actions de prévention santé.
11. Accueil de volontaires en service civique en partenariat avec la Fédération de La Réunion de La Ligue de l'Enseignement.
12. Attribution d'une subvention à l'association sportive du collège Roquefeuil pour le déplacement de la troupe de théâtre dans le cadre de la Remise d'un prix de la Comédie-Française suite au jeu-concours national " Les jeunes rendent hommage à Molière.
13. Partenariat au dispositif "Pass Numérique " déployé par La Région Réunion.
14. Candidature de la Ville au prolongement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à la création de poste de Conseiller Numérique.
15. Partenariat de la Ville de Saint-Paul pour l'accueil de personnes soumises à l'exécution de peines de Travail d'Intérêt Général.
16. Mise à disposition d'un local à St-Gilles Handball Club - Parcelle cadastrée CS 161 - Secteur St-Gilles Les Hauts.
17. Convention de portage n°15 23 01 entre la Ville et l'EPFR relative à l'acquisition par l'EPFR de la parcelle cadastrée AV 303p sise au chemin Sainterne à Bois de Nèfles.
18. Acquisition foncière d'une partie des parcelles BE 2, 3, 6, 7, 10, 11 et 52 appartenant à CBO Territoria dans le cadre d'un aménagement hydraulique sur le secteur de Savanna.
19. Convention d'acquisition foncière et de portage n°15 22 01 entre la Commune, l'EPFR et la SHLMR relative à l'acquisition par l'EPFR du terrain cadastré HO 435, dans le cadre de la mise en oeuvre de l'OAP du Pôle Lacroix au Guillaume.
20. Actualisation des termes de la convention d'engagement pour la construction de logements aidés sur la Commune de Saint-Paul.
21. Convention d'objectifs et financière pour la participation de la Commune de Saint Paul au Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l'Habitat - FMAH.
22. Approbation de l'avenant n°1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire de la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO).
23. GIP ECOCITE LA REUNION - Attribution de la subvention d'investissement Année 2023.
24. GIP ECOCITE LA REUNION - Approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du Groupement d'Interêt Public Ecocité de la Réunion.
25. Zone d'activité économique Henri Cornu - Projet Urbain Partenarial - approbation de la convention de reversement des participations au TCO.
26. Zone d'activité économique Henri Cornu - Projet Urbain partenarial - approbation de la convention avec M Environnement pour le projet de réalisation d'une unité bio déchets.
27. Zone d'activité Henri Cornu - Projet Urbain Partenarial - approbation de la convention avec OCIDIM pour la construction d'une Plate-forme Logistique " Island ".
28. Zone d'Aménagement Concertée Éperon - Validation du cahier des charges de cession de terrain particulier pour les parcelles CT 2314 et CT 2315.
29. Zone d'Aménagement Concertée Éperon - fixation du prix de cession des parcelles CT 2314 et CT 2315.
30. Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité (RLP).
31. Approbation de l'avenant N°4 relatif à la convention entre l'Office National des Forêts et la Commune de Saint Paul pour l'entretien de la Forêt Domaniale Littorale de Saint-Paul - Régularisation des avenants n°2 et n°3 et prolongation de la durée.
32. Mise à jour du tableau des emplois.
33. Augmentation du capital de la SPL MARAINA - Souscription d'actions nouvelles.
34. Désaffectation suivie du déclassement de matériels informatiques, obsolètes ou hors d'usage en vue de leur mise au rebut.
35. Déclassement de mobiliers de la section adulte de la médiathèque centrale Leconte de Lisle au titre de l'année 2023.
36. Remplacement de Mme PALAMA CENTON Mélissa au sein des conseils d'administration de la SPL Ti Baba et des établissements scolaires.
37. Remplacement de M. FLORIANT Tristan au sein des conseils d'administration du Centre de Gestion et du collège Albert Lougnon.