6 juillet 2023

01. Accompagnement des opérateurs associatifs : nouvelles structures d'accueils périscolaires.
02. Projet d'amélioration du fonctionnement de la pause méridienne : conclusions de l'étude et perspectives.
03. Développement du dispositif " Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité " (CLAS) sur le territoire communal.
04. Instance participative des enfants : modification de la dénomination et du règlement.
05. Logements de passage des écoles publiques de Mafate - Conditions d'attribution.
06. Mise en place d'une Commission de Restauration.
07. Transfert d'activités de la Commune de Saint Paul vers la Caisse des Ecoles.
08. Création d'ateliers chant choral - modalités de fonctionnement et d'inscription.
09. Nouvelles modalités de financement de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) en remplacement des Contrats Enfance Jeunesse (CEJ).
10. Attribution d'une subvention complémentaire à la SPL Ti'Baba pour le fonctionnement du multi-accueil Soya au titre de l'année 2023.
11. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nationale des Centres IVG et de Contraception, pour l'organisation des 25èmes journées de l'ANCIC les 28 et 29 septembre à Saint-Paul.
12. Mise en place d'un Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateurs pour les jeunes saint-paulois.
13. Projet d'organisation de séjours d'Accueil de Loisirs avec Hébergement pour adolescents.
14. Projet de convention de partenariat entre la ville et l'Ecole de la 2ème Chance de La Réunion.
15. Mise à disposition à la Ville de Saint-Paul d'un Local Commun Résidentiel (LCR) à la Résidence Saint-Louis.
16. Atelier Chantier d'Insertion "PASSER'AILES" - approbation de la programmation, du plan de financement prévisionnel et attribution d'une subvention à l'association Kaz Maron.
17. Approbation de l'organisation du Meeting national de natation de Saint-Paul et du soutien logistique.
18. Participation de la Ville de Saint-Paul aux deux Opérations Ville Vie en Vacances (OVVV) 2023-2024 portées par l'association Tennis Club de la Baie de Saint-Paul.
19. Participation de la Ville de Saint-Paul aux deux Opérations Ville Vie Vacances OVVV 2023-2024 portées par l'association UFOLEP.
20. Protocole d'accord quadripartite Ministère de l'Intérieur / Ministère des Armées / TCO / Commune en vue de l'acquisition partielle de la parcelle AB 503 et engageant la commune à poursuivre la modification de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).
21. Mise à jour du bilan de la concertation préalable à la modification du PLU sur le secteur Cambaie-Oméga.
22. Exclusion du champ d'application du droit de préemption dans les zones d'aménagement concertées (ZAC) et dans les lotissements.
23. Convention d'acquisition foncière et de portage n°15 23 04 entre la Commune, l'EPFR et la SEDRE relative à l'acquisition du terrain cadastré BO 42, dans le cadre de la mise en oeuvre du PRU du centre-ville.
24. Mise à disposition d'un terrain à l'association Kaz Maron - Parcelle cadastrée EP 579p - Secteur la Saline.
25. Mise à disposition d'un bien à la Croix Rouge - Parcelle cadastrée BK 76p - Secteur Savanna.
26. OST PROPRIE'TER Villèle - convention d'occupation temporaire, travaux chemin des Iris.
27. Démolition et reconstruction d'un poste MNS à L'Hermitage- Avenant N°1 au CPI.
28. Réhabilitation de la Rondavelle AQUAPARC reprise de charpente et fermeture - Modification de contrat n°1 au CPI.
29. Construction de 3 sanitaires publics sur la zone balnéaire et réhabilitation des équipements sanitaires publics des postes MNS - Avenant n°2 au CPI TAMARUN.
30. Convention 2023 de gestion des eaux pluviales urbaines entre le TCO et la Commune.
31. Convention de partenariat entre la Chambre d'agriculture et la Commune de Saint-Paul pour la Charte de développement agricole.
32. Convention cadre de partenariat " Lutte contre les nuisibles " entre le FDGDON et la Ville de Saint-Paul.
33. Opération de mise en valeur paysagère et touristique de la Ravine Bernica : Validation de l'avenant n°2 à la convention de prestations intégrées confiée à la SPL Tamarun et du plan de financement prévisionnel actualisé FEDER POE 2021-2027.
34. Convention de coopération public-public entre l'ONF, le TCO et la Commune de Saint-Paul-sur le Sentier Littoral Ouest en forêt domaniale littorale de Saint-Paul.
35. Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle au GIP de la Réserve Naturelle Nationale de l'Étang de Saint-Paul.
36. Bilan d'activités 2022 du GIP ECOCITE LA REUNION - Rapport d'information.
37. Vote du Budget Supplémentaire 2023 - Budget Principal.
38. Vote du Budget Supplémentaire 2023 - Budget annexe de Pompes Funèbres.
39. Actualisation des AP/CP 2023 - suite au BS 2023.
40. Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission " Transition Ecologique " par le biais d'un contrat de projet et approbation du plan de financement prévisionnel au titre du Fonds Vert.
41. Modification du tableau des emplois.
42. Délibération de principe pour le remplacement d'agents momentanément.
43. Cofinancement de 16 contrats aidés portés par 6 associations.
44. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
45. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2023 - Liste 2.
46. SEMTO - Rapport de suivi des recommandations formulées par la CRC (Information du conseil).