28 septembre 2023

01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juin 2023.
02. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2023.
03. Convention de partenariat documentaire pour la valorisation des fonds anciens et contemporains du réseau des médiathèques de la commune de Saint-Paul.
04. Nouvelle convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Paul et Run Music.
05. Organisation des rencontres 7 Soleils /7 Lunes à Saint-Paul en avril 2024.
06. Approbation de la création d'un Centre de Perfectionnement Sportif "Gardien de but handball" (C.P.S.G.B) et de la convention quadripartite de partenariat.
07. Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S) et du règlement intérieur pour les piscines de la commune de Saint-Paul.
08. Attribution d'une subvention d'investissement à la Base Nautique de l'Ouest.
09. Projet de création d'un centre social à Grande Fontaine.
10. Convention de partenariat entre la ville de Saint Paul et la fondation d'entreprise OCEINDE et l'entreprise ZEOP relative à la lutte contre la fracture numérique.
11. Extension du périmètre de la Décharge de Cambaie - Mise à disposition du foncier au profit du Territoire Ouest.
12. Mise à disposition d'un local à l'association Club Multi Boxe du Guillaume - Parcelle CM 87p - Secteur Guillaume.
13. Mise à disposition d'un local à l'OMSEP - Parcelle Cadastré BN 296 - Secteur Saint-Paul.
14. Mise à disposition d'un local au RDC à l'association Club Multi Boxe du Guillaume- Parcelle CM 87p - Secteur Guillaume.
15. Mise à disposition d'un local au rez de chaussée de la mairie annexe à l'association "Club de 3ème âge Joie de vivre" - parcelle cadastrée CM 87p - Secteur le Guillaume.
16. Opération OST Proprié'ter -Approbation du CRAC 2022.
17. SEMADER - Zone d'Aménagement Concertée Sans Souci - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2022).
18. SHLMR - ZAC/RHI Bois Rouge - approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité, CRAC 2020.
19. Zone d'Aménagement concertée Renaissance 1 - Autorisation de vente des lots par la SEDRE.
20. Zone d'aménagement concertée Renaissance 3 - Projet de réalisation d'une gendarmerie.
21. Programme de Renouvellement Urbain du centre ville de Saint Paul / Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant - Arrêté du 31 Décembre 2022 et de l'avenant N°12 à la Concession d'Aménagement.
22. RHI Trou d'Eau - Désignation d'un bénéficiaire de lot libre.
23. SHLMR - ZAC/RHI Bois Rouge - Rétrocession des lots invendus : rectification de la liste de parcelles à rétrocéder à la Commune.
24. Actualisation du programme, du budget, du planning prévisionnels, et de la rémunération de la SPL Grand Ouest relative à l'opération de rénovation thermique, énergétique et renaturation de 8 écoles du littoral de la commune de Saint-Paul.
25. Convention financière avec La Créole pour les travaux d'aménagement du chemin Tamatave.
26. Avenant à la convention financière avec La Créole pour les travaux EU/AEP dans l'opération de requalification du chemin de l'Evêque.
27. Plan de financement prévisionnel des chemins Vanille et Trois Roches, chemins communaux à vocation agricole.
28. Procédure de classement du chemin ZITTE.
29. Procédure de Reclassement de la voirie départementale "Contournement de Plateau Caillou" dénommée "11% ".
30. Organisation du Village ECCODOM en partenariat avec l'USHOM.
31. Candidature au label Ville des Zones Humides- RAMSAR.
32. Mise à jour tableau des emplois.
33. Intégration de la Caisse des écoles et retrait de la régie communale de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint Paul au Comité Social Territorial commun de la ville de Saint Paul.
34. Délégation du Conseil Municipal - Modification du plafond des Lignes de Trésorerie.
35. Décision Modificative n° 2 du budget principal (Ajustements divers).
36. Actualisation des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) suite DM 2.
37. Faciliter l'Accessibilité aux Logements : L'Adaptation Nécessaire du Taux de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires.
38. Arrêt définitif des comptes, suite à la dissolution de la Régie municipale de la Réserve de l'Etang.
39. Désaffectation suivie du déclassement de matériels informatiques, obsolètes ou hors d'usage en vue de leur mise au rebut.