26 octobre 2023

01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023.
02. Organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Vacances scolaires de janvier et juillet-août 2024.
03. Projet d'organisation de séjours d'accueil de loisirs sans hébergement pour adolescents "Vac'Ado" durant les vacances scolaires de janvier et juillet-août 2024.
04. Approbation de la nouvelle Convention territoriale globale de services aux familles (Ctg) de Saint-Paul pour la période 2023-2027.
05. Convention de partenariat entre l'Etablissement Français du Sang de la Réunion Océan Indien et la commune, pour la promotion des opérations de collecte.
06. Avenant modificatif relatif à la durée du contrat local de santé.
07. Approbation d'une 2ème crèche itinérante "Baby Bus + Itinérant", porté par l'association Babyland, sur le territoire de Saint-Paul.
08. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Saint-Paul Handisports.
09. Réhabilitation du terrain engazonné de Blanche Pierson en un terrain de foot 5.
10. Approbation du plan de financement prévisionnel du projet de construction d'un gymnase multi-activités à la Saline.
11. Approbation du plan de financement prévisionnel dans le cadre de l'appel à projet de la Région Réunion " Rencontre entre un ou des auteur(s), un territoire et ses habitants "
.
12. Appel à Initiatives pour l'Amélioration du Cadre de Vie et la Lutte Anti-Vectorielle dans les Bassins de Vie.
13. Adhésion à l'association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire.
14. Attribution de subventions à l'association Institut d'Insertion par l'Innovation dans le cadre du programme d'un chantier d'insertion pour 2023-2024
.
15. Approbation de la convention de partenariat entre Initiative Réunion et la Ville de Saint-Paul.
16. Accompagnement des collectifs d'associations pour l'organisation du 20 décembre 2023 dans les Bassins de Vie.
17. Avis sur le projet de restrictions d'usage concernant l'ancienne décharge de Cambaie.
18. Opération Proprié'ter - OST Villèle cession de lot.
19. Autorisation accordée à la SHLMR pour mener la procédure de Déclaration d'utilité Publique du " Pôle Collège " dans le cadre de l'opération de Structuration du bourg du Guillaume.
20. ZAC RENAISSANCE II - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2022 de la SEDRE.
21. ZAC/RHI Bois Rouge : approbation du compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 31/05/2023 - Validation du bilan de clôture et quitus au concessionnaire SHLMR.
22. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot, cession en lot bâti (vente en l'état).
23. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot PTZ.
24. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot LES.
25. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la passerelle piétonne CFR sur le secteur de l'Etang.
26. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la réalisation de deux ouvrages d'art, Ravine Saint-Gilles et Ravine Carosse et le maintien en phase définitive d'une passerelle piétonne.
27. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du FEDER (programme FEDER-FSE-2021-2027), relatif à la réhabilitation de l'ouvrage d'art Ravine Divon (03-15).
28. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la résorption du radier de la Ravine Jardin (RAD21) au Chemin Bassin Bois de Nèfles.
29. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la résorption du radier de la Ravine Jardin (RAD47) au Chemin Zéphir Hangar.
30. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la résorption du radier de la Ravine La Fontaine (RAD-18) au Chemin Combavas.
31. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la résorption du radier de la Ravine Précipice (RAD-16) au Chemin combavas.
32. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du programme FEDER-FSE+2021-2027, relatif à la résorption du radier de la Ravine Baptiste (RAD-25) au Chemin Summer n°3 Bellemène Guillaume.
33. Plan de financement prévisionnel du chemin Zitte, chemin communal à vocation agricole.
34. Maîtrise foncière des chemins Tamatave et Axel Lakia.
35. Maîtrise foncière et classement du chemin LEBOT.
36. Modifications statutaires de la SEMTO.
37. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEMTO pour l'exercice 2022.
38. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SPL Avenir au titre de l'exercice 2022.
39. Communication du rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la SEDRE au titre de l'exercice 2022.
40. Mise à jour du tableau des emplois.
41. Mise en application de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024.
42. Détermination des modalités et des durées d'amortissement des immobilisations.
43. Budget Principal - Exercice 2023 : Décision Modificative n° 3 - Ajustements divers.
44. Révision et Actualisation des AP / CP, suite à la DM3/2023.
45. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
46. Cofinancement de 199 contrats aidés portés par 28 associations.
47. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2023- Liste 3.
48. Désaffectation suivie du déclassement de mobiliers dans le cadre de la demande d'attribution à titre gracieux de divers mobiliers, adressée à la commune de Saint-Paul, sous la forme d'une subvention en nature à destination de la Maison Familiale Rura.
49. Casino de Saint Gilles les Bains - Avenant n° 4 au cahier des charges - Autorisation de signature pour régularisation.