28 mars 2024

01. Remplacement de Madame Isabelle CADET, conseillère municipale par Monsieur Rumagen MOONESAWMY.
02. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 février 2024.
03. Programmation 2024 du Contrat de Ville et préfiguration de la future contractualisation 2025/2030.
04. Organisation des « Rencontres de la Jeunesse », journées d’animation multi-activités.
05. Organisation des séjours de loisirs avec hébergement pour adolescents « Vakans Ado ».
06. Attribution de subvention 2024 aux Ateliers Chantiers d'Insertion (ACI) : "Passer'ailes" et "Espace naturel sensible (ENS) Tour des Roches".
07. Approbation de la Convention entre la ville et l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel à La Réunion (AURAR).
08. Attribution d'une subvention à la SPL Ti Baba pour le fonctionnement du multi-accueil Soya au titre de l'année 2024.
09. Déclaration commune d’engagement de coopération décentralisée entre la Ville de Quelimane au Mozambique, la Région Réunion et la commune de Saint Paul.
10. Désignation du représentant de la Ville de Saint-Paul au sein du conseil administration du Groupement d'Intérêt Public "Centre de Ressources de Cohésion Sociale et Urbaine de la Réunion".
11. Réforme des modalités de gestion et de réservation des logements locatifs sociaux: passage à la gestion en flux.
12. Mise à disposition d'un local à l'association ARTmaZone - Parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint-Gilles Les Hauts.
13. Mise à disposition d'un terrain à [Information protégée] pour une exploitation agricole - Parcelle cadastrée BT16p - Secteur de Grande Fontaine.
14. Régularisation foncière - Cession de la parcelle communale cadastrée BH 283p à Savanna au profit de [Information protégée].
15. ZAC Éperon - Validation du cahier des charges de cession de terrain des parcelles CT 2314 et CT 2315.
16. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot PTZ - CO 369.
17. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot PTZ - CW 834.
18. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot bâti - CO 372.
19. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
20. Décision Modificative n° 1 - Ajustements divers.
21. Révision et Actualisation des AP / CP, suite à la DM1/2024
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22. Vote des taux de fiscalité 2024.
23. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2024.
24. Cofinancement de 29 contrats aidés portés par 16 associations.
25. Adhésion de la commune à l'Association Finances Gestion Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE).
26. Approbation du plan de financement prévisionnel au titre du plan de France 2030, relatif au parcours de Cybersécurité de la commune de Saint-Paul.
27. Déclassement, vente, cession et destruction de divers véhicules et accessoires réformés.
28. Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non logés au titre de 2023 – Avis du Conseil municipal.
29. Convention de Mécénat entre la société COREJE (Casino de Saint-Gilles) et la Commune de Saint-Paul pour le soutien de manifestations culturelles.
30. Demande de protection fonctionnelle.