5 septembre 2024

01. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2024.
02. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024.
03. Préfiguration d'une cité Éducative Innovante et engagée.
04. Participation d'une délégation des élus du Conseil Municipal des Enfants et du Conseil des Jeunes Saint-Paulois au congrès ANACEJ 2024.
05. Organisation du Forum de la Jeunesse 2024.
06. Participation de la Ville aux deux Opérations Ville Vie Vacances O.V.V.V 2024-2025 portée par l'association Tennis Club de la Baie de Saint-Paul.
07. Participation de la Ville aux deux Opérations Ville Vie Vacances - OVVV 2024/2025 portées par l' association UFOLEP.
08. Organisation de la 4ème édition de la Journée de l’Économie Sociale et Solidaire et lancement de l'appel à projets 2024 de soutien aux initiatives de l’Économie Sociale et Solidaire.
09. Approbation du partenariat entre l’association "Réunionnais de Retour au Péi" et la Commune de Saint-Paul relatif à l’organisation de la 2ème édition du « salon du retour au Péi » le 31 août 2024.
10. Forum des acteurs des métiers de la mer.
11. Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Paul et l’Établissement public de santé mentale de la Réunion (EPSMR) relative au déploiement de l’équipe mobile psychiatrie précarité.
12. Partenariat entre Chancegal, et La Ville de Saint Paul dans le cadre de la représentation du spectacle « Coups de théâtre contre les violences intrafamiliales ».
13. Approbation de la convention de partenariat Section sportive scolaire de volleyball au Lycée Paul Vergès.
14. La Fourchette Étoilée "Des talents en cuisine, des saveurs à partager".
15. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'association INITIATIVE REUNION.
16. Maîtrise foncière et classement du chemin Rharus dans le domaine public communal.
17. Proprié'ter OST Villèle - cession de lot.
18. Proprié'ter OST Villèle - cession de lot.
19. Proprié'ter Montée Panon - prolongation mission MOUS 2022/2025.
20. Approbation du CRAC 2023 de l'opération Proprié'ter confiée à la SEMADER.
21. Zone d’activités économiques Henri Cornu – Approbation Convention de Projet Urbain Partenarial : Projet société HOW-CHONG ENVIRONNEMENT.
22. Approbation du projet de convention de financement relative au programme Territoires engagés pour le Logement (TEL) contribuant à la production de 1 500 logements sur le Territoire de l’Ouest (TO).
23. ZAC RENAISSANCE III - Garantie d'Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations (CDC-Banque des Territoires).
24. Opération Renaissance III - Garantie d'Emprunt prêt Agence Française de Développement (AFD).
25. Garantie d'emprunt - Opération de construction de logements locatifs aidés "ORURO" 24 LLS confiée à la SIDR.
26. Opération PRISA - 6 LLTS - Garantie d'emprunt CDC au bénéfice de la SHLMR - délibération rectificative.
27. Opération PRISA - 10 LLS - Garantie d'emprunt CDC au bénéfice de la SHLMR - délibération rectificative.
28. Opération PRU Centre Ville - Garantie d'emprunt prêt Agence Française de Développement (AFD).
29. Règlement Intérieur de la Commission d'Attribution des Lots Libres.
30. "Rénovation de l'Éclairage public (Zones Pétrels)", sur le territoire de la Commune de Saint-Paul.
31. Création de la chambre funéraire de l'Étang.
32. Réhabilitation de la plage de sable basaltique de Cambaie, Commune de Saint-Paul – Phase 2.
33. Concours Jardins et Balcons Fleuris 2024.
34. Création de l'association Projet Alimentaire Territorial de Mafate dite PAT Mafate.
35. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL Avenir Réunion au titre de l'exercice 2023.
36. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'administration de la SEDRE au titre de l'exercice 2023.
37. Adhésion au Centre d'Études et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement.
38. Budget 2024 - Décision Modificative n° 3.
39. RÉVISION ET ACTUALISATION DES AP / CP Stade : Décision Modificative N° 3 / 2024.
40. Conventionnement d'affiliation avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile (CNRCSC).
41. Adhésion à la centrale d'achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH).
42. Renouvellement de la mutualisation documentaire de la base juridique dalloz collectivités entre le Territoire de l'Ouest et les 5 communes membres.