3 octobre 2024

01. Motion du Conseil Municipal pour la production de logement à La Réunion.
02. Présentation du rapport d’activité 2020-2024 du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Paul.
03. Projet Éducatif Global de la Ville de Saint-Paul.
04. Accueils de Loisirs Sans Hébergement d’été et d’hiver austral 2025.
05. Projet d’organisation de séjours d’accueil de loisirs sans hébergement pour adolescents « Vac’Ado » durant les vacances scolaires de janvier et juillet-août 2025.
06. Extension du dispositif « BABY BUS + ITINÉRANT 2 », porté par l'association BABYLAND, sur le territoire de Saint-Paul.
07. Organisation d'actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la 35è édition des Semaines d’Information sur la Santé Mentale.
08. Accompagnement des acteurs associatifs du Tour Des Roches pour l'organisation de la 23eme édition de la "Fêt' Koko" au mois de novembre 2024.
09. Accompagnement des collectifs d'associations pour l'organisation du 20 décembre 2024 dans les 6 Bassins de Vie.
10. Organisation de la 3eme édition de La Randonnée Du Droit à Mafate en partenariat avec le Conseil Départemental de l’Accès Au Droit.
11. Soutien financier du Casino aux manifestations culturelles saint-pauloises - Complément.
12. Equipement de la médiathèque de La Saline à Vue-Belle - Approbation du plan de financement.
13. Avenant n°1 à la convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 09 01 entre la Commune, l'EPFR et la SIDR - Désignation du repreneur et modification de la destination.
14. Avenenant n°1 à la convention d'acquisition foncière et de portage n° 151303 entre la Commune, l'EPFR et la SEDRE - Designation du repreneur.
15. Avenenant n°1 à la convention d'acquisition foncière et de portage n° 151304 entre la Commune, l'EPFR et la SEDRE - Designation du repreneur.
16. Avenant n°1 à la convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 13 08 entre la Commune, l'EPFR et la SHLMR - Désignation du repreneur.
17. Cession des parcelles communales CH 1371 – 1748 au profit de la SHLMR.
18. Cession de la parcelle communale EY 1231 au profit de la société OPALE.
19. Convention d'acquisition foncière et de portage n°15 23 07 entre la Commune et l'EPFR relative à l'acquisition du terrain cadastré BP 676p, dans le cadre d'une réserve foncière en vue de l'implantation de la future mairie.
20. Constitution d'une nouvelle servitude de passage sur la parcelle BP 675 au profit de la parcelle BP 676p.
21. Régularisation occupant sans titre (OST) - Cession de la parcelle cadastrée BW 827p sise à Grande Fontaine au profit de [Information protégée].
22. Aprobation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité , CRAC 2019-2023 de l'opération "Zone d'Aménagement Concertée Eperon" confiée à la SEDRE.
23. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivié, CRAC 2020-2023 de l'opération "Bellemène-Macabit" confiée à la SHLMR.
24. Opération structuration du bourg du Guillaume - Sollicitation de l’ouverture de l’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique du Pôle Collège et d’enquête parcellaire : Modification de l’annexe 6 « Appréciation sommaire des dépenses ».
25. Avenant au mandat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec la SPL GRAND OUEST relatif à la rénovation thermique, énergétique et renaturation des cours d'écoles.
26. Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Ville de Saint-Paul.
27. Avis sur le dossier d'enquête publique sur le plan de servitude aéronautique de l’hélistation de L'Hermitage proche de la RDT.
28. Avis sur le dossier d'enquête publique sur le plan de servitude aéronautique de l’hélistation de La Nouvelle à Mafate.
29. Communication du rapport de l'élu représentant la Commune au sein du Conseil d'administration de la SPL Energies Réunion au titre de l'exercice 2023.
30. Budget Principal - Exercice 2024 : Décision Modificative n° 4.
31. RÉVISION ET ACTUALISATION DES AP / CP Stade : Décision Modificative n°4/2024.
32. Cofinancement de 20 contrats aidés portés par 8 associations.
33. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2024-Liste 3.
34. Casino de Saint-Gilles - Demande d'avis sur le renouvellement de l'autorisation de jeux.
35. Actualisation du Plan de financement prévisionnel relatif à la construction d'une médiathèque à Vue Belle.
36. Actualisation du plan de financement prévisionnel relatif à la reconstruction de l'école de Grand Fond.
37. Approbation du plan de financement prévisionnel relatif à l'organisation des Assises Saint-Pauloises des Risques Majeurs le 30 octobre 2024.
38. Approbation du règlement de formation de la Ville.
39. Approbation du plan de formation de la Ville 2024-2027.
40. Mise en application du décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 relatif à la formation et à l'accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle.
41. Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance.
42. Modalités de gestion des heures complémentaires.
43. Mise à jour de la base de données des ressources humaines.
44. Refonte tableau des emplois valant création de postes.
45. Créations de postes saisonniers et occasionnels pour l'année 2025.
46. Vente d'engins nautiques - Mise à jour du prix plancher après première mise en vente.
47. Acquisition et déploiement d'une solution informatique de système d'archivage électronique.
48. Mise en œuvre d’une solution logicielle de GRU (Gestion de la Relation Usager).