3 juin 2025

01. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025.
02. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2025.
03. Présentation du rapport d’activité de l'exercice 2024.
04. Adoption du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal.
05. Adoption du Compte de Gestion 2024 de la Régie de Pompes Funèbres.
06. Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget Principal.
07. Approbation du Compte Administratif 2024 de la Régie de Pompes Funèbres.
08. Affectation des résultats de 2024 : Budget Principal et régie de Pompes Funèbres.
09. Organisation Grand Boucan 2025.
10. Organisation des fêtes de juillet 2025.
11. Mois de visibilité - participation communale à l'évènement " arc en ciel " le 7 juin au débarcadère de Saint-Paul.
12. Contrat de prestations intégrées pour la construction, la gestion et l'exploitation d'une crèche d'entreprise.
13. Approbation du projet social du Centre socio-culturel Tour des Roches.
14. Salon du livre péi, édition 2025 : attribution d’une dotation financière aux deux lauréats du prix "In Bébèt Livr".
15. Cession foncière à un occupant sans titre (OST) de la parcelle communale cadastrée AZ 1415 sise à Bois de Nèfles.
16. Cession du site de la déchèterie de Plateau Caillou au profit du Territoire de l 'Ouest - reliquat EY 2106 et EY 2107.
17. ZAC La Saline - mise à jour du cahier des charges et de cession de terrain (CCCT) et carnets d'ilot.
18. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot bâti - parcelle CO 296.
19. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot bâti - parcelles CO 496 CO 494 CO 499.
20. Dénomination de voie de la ZAC Renaissance 3.
21. Programme de Renouvellement Urbain de la Ville de Saint-Paul – Acquisition auprès de la SEDRE des parcelles BN 1229 et BN 1230 à l’euro symbolique.
22. Organisation des États Généraux du Logement et de l'Habitat (EGLH) à Saint-Paul le 23 juin 2025.
23. Augmentation de l'offre de stationnement dans le centre ville de Saint Paul.
24. Installations de bornes de recharge de véhicules électriques sur les sites des parkings des entrées Nord et Sud de Saint-Gilles les Bains par la Société RUN CHARGE.
25. Engagement de la commune de Saint-Paul dans le dispositif Territoire Engagé pour la Transition Ecologique.
26. Création de redevances pour occupation du domaine public dans le cadre de promotions événementielles.
27. Approbation des modalités de cession amiable des emprises foncières communales rue de la Baie.
28. Voirie d’exploitation rurale Ravine Laforge au titre du FEADER - acquisition des emprises foncières.
29. Fonds de concours du Territoire de l’Ouest - Demande de financement pour les travaux et aménagements sur les voiries communales.
30. Fonds de concours du Territoire de l’Ouest - Demande de financement pour les travaux d’étanchéité et de réhabilitation de sanitaires sur les bâtiments publics.
31. Fonds de concours du Territoire de l’Ouest - Actualisation du plan de financement prévisionnel relatif à l’opération «Construction d’un espace funéraire à l’Étang Saint-Paul».
32. Fonds de concours du Territoire de l’Ouest - Actualisation du plan de financement prévisionnel relatif à l’opération «Réhabilitation du centre nautique de Vue Belle».
33. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
34. Gratification stagiaire de l'enseignement.
35. Modifications délibération RIFSEEP.
36. Indemnité Représentative de Logement (IRL) due aux instituteurs non logés au titre de 2024 - Avis du Conseil Municipal.
37. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du C.G.C.T relatives à la conclusion des marchés publics.
38. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu.
39. Élection d'un adjoint suite au décès de Mme Hélène ROUGEAU.