3 juillet 2025

01. Approbation de la convention cadre pluriannuelle 2025-2027 relative à la labellisation de la Cité éducative de la Ville de Saint-Paul.
02. La Fourchette Etoilée 2025 " Des talents en cuisine, des saveurs à partager".
03. Démarche d'élaboration du Contrat de Ville "Engagement Quartiers 2030" et validation de la programmation des actions 2025 du Contrat de Ville.
04. Participation de la Ville aux projets Opération Ville Vie Vacances - OVVV - 2025/2026 portés par l'association Tennis Club de la Baie de Saint-Paul.
05. Participation de la Ville aux projets Opération Ville Vie Vacances 2025/2026 portés par l'association UFOLEP.
06. Attribution d'une subvention à la SPL Ti Baba pour le fonctionnement de la ludothèque itinérante au titre de l'année 2025.
07. Attribution d'une subvention complémentaire à la SPL Ti Baba pour le fonctionnement du multi-accueil Soya au titre de l'année 2025.
08. Organisation du 2ème Forum des acteurs des métiers de la mer.
09. Organisation du 3ème Forum de la Jeunesse 2025.
10. "Voyage intérieur Acte II" : soutien de la Ville pour l'organisation d'une
exposition dans le cadre de la lutte contre l'endométriose.
11. Convention de partenariat avec le Conseil départemental : organisation d'une formation aux premiers secours en santé mentale dans le cadre du Contrat local de santé.
12. Approbation de la convention entre la commune de Saint-Paul et la Régie Communautaire d'Eau et d'Assainissement LA CRÉOLE relative à la gestion des compteurs communaux d'eau potable et les réparations de réseaux d'eau après compteurs.
13. Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Paul et la Régie Communautaire d'Eau et d'Assainissement la Créole relative à la gestion des postes communaux privatifs de refoulement d'eaux usées et des réseaux et ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées.
14. GIP Ecocité de La Réunion – Attribution de la subvention de fonctionnement année 2025.
15. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel relatif à l'opération de rénovation thermique, énergétique et renaturation de cinq écoles de Saint-Paul (Carosse, Roquefeuil, Emile Hugot, Grande Fontaine et Jean-Luc Daly-Eraya).
16. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel relatif à l'opération de rénovation thermique, énergétique et renaturation de deux écoles de Saint-Paul (Hermitage et la Saline les Bains).
17. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel relatif à la réhabilitation de l'Ecole Primaire du Ruisseau.
18. Révision des modalités de cession de la parcelle communale EY 1231p dans le cadre de l'appel à projet de logements aidés.
19. Cession d'empiètement au profit de la Région - Parcelle EY 1231p - Secteur Plateau Caillou.
20. Cession du site de la déchèterie de Plateau Caillou au profit du Territoire de l 'Ouest - reliquat EY 2106 et EY 2107 - modification de la délibération du 3 juin 2025.
21. Constitution d’une servitude de passage et de stationnement au profit de la Commune de Saint-Paul - "Domaine du Centaure" îlot 8 à Saint Gilles les hauts.
22. Zone d’Aménagement Concerté Éperon - Validation de l’avenant au cahier des charges de cession de terrain particulier de la parcelle CX 1306.
23. Régularisation foncière des occupants sans titre (OST) sur la parcelle communale cadastrée CW 266 sise à Bois-Rouge.
24. Régularisation des OST - Déclassement de portions de voies du domaine public communal en vue de la cession aux occupants historiques – Secteur Pavé Morel.
25. OST Proprié'ter Pavé Morel - cession de lots.
26. OST Proprié'ter Villèle - cession de lots.
27. Désaffectation, suivi du déclassement du domaine public communal de la parcelle BP 85p – Longère ex-Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) de La Réunion.
28. Attribution de la longère ex-Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) de La Réunion.
29. Acquisition amiable, à l’euro symbolique, d’emprises de voirie privées situées sur le chemin Albert Lougnon (rue du collège) en vue de leur intégration au domaine public communal -Le Guillaume.
30. Approbation de l’opération de maîtrise foncière et d’aménagement du chemin des Champs, situé au lieu-dit Le Ruisseau dans le secteur de Bois-de-Nèfles.
31. Aménagement du chemin de liaison entre le chemin Borcher et le chemin Ligne des Bambous – Lancement d’une procédure de maîtrise des emprises foncières.
32. Aménagement du chemin Mnémosyne dans le cadre du programme de désenclavement agricole -La Saline – Engagement des démarches de maîtrise foncière amiable (à l'euro symbolique) et par expropriation pour cause d’utilité publique – Classement dans le domaine public routier communal.
33. Aménagement du chemin des Frères dans le cadre du programme de désenclavement agricole – Engagement des démarches de maîtrise foncière.
34. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec l'Office National des Forêts (ONF) dans le cadre de l'opération "Réhabilitation de la plage de sable basaltique de Cambaie- Phase 2".
35. Mise en oeuvre d'une action de distribution de cendriers de poche aux restaurateurs dans le cadre de la lutte contre la pollution des mégots – convention de partenariat.
36. Mise en place du dispositif "Permis de végétaliser" sur la Commune de Saint- Paul.
37. Convention de partenariat avec l’ADIR - Salon de la production locale - Edition 2025.
38. Dénomination de voie à la Plaine, Impasse Ramaye Soupramanien.
39. Renouvellement de la mise à disposition d'un bien à l'Association Club Canin - Parcelle cadastrée BK 76p - Secteur Savanna.
40. Vote du Budget Supplémentaire 2025 - Budget Principal.
41. Vote du Budget Supplémentaire 2025 - Budget annexe de la régie de Pompes Funèbres.
42. Révision et actualisation des AP/CP suite au Budget Supplémentaire 2025.
43. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
44. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2025- Liste 2.
45. Validation de la programmation des actions et opérations dans le cadre du Pacte Département et Territoires 2024-2026 entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint-Paul.
46. AVENANT n° 1 à la Convention relative aux modalités d’exécution du transfert des résultats issus de la liquidation de la régie communale La Créole vers la régie communautaire d’eau et d’assainissement La Créole.
47. Réhabilitation du complexe sportif de Bois Rouge : validation de l'avenant n° 1 à la convention de prestations intégrées confiée à la SPL Tamarun et du plan de financement prévisionnel (PO FEDER FSE + 2021-2027).
48. Garantie d'emprunts au bénéfice de la SIDR pour l'opération de logements sur le site de l'ex CHGM (LLTS), délibération rectificative.
49. Garantie d'emprunts au bénéfice de la SIDR pour l'opération de logements sur le site de l'ex CHGM (PLS) - Délibération rectificative.
50. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
51. Mise à jour de la délibération relative au temps partiel.
52. Modifications délibération RIFSEEP - Gestion de la valorisation de l'intérim.
53. Groupement de commande concernant la médecine professionnelle et préventive.
54. Mobilisation des heures du Compte Personnel de Formation (CPF).
55. Création d'un poste de chargé(e) des publics en lien à une convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE).
56. Information à l'assemblée des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.