2 octobre 2025

01. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juin 2025.
02. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2025.
03. Travaux d'infrastructures suite au passage du cyclone GARANCE.
04. Approbation du renouvellement et du plan de financement du Contrat Territoire Lecture (CTL) entre la Commune de Saint-Paul et l’État sur la période 2026-2028.
05. Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Janvier et Juillet/Août 2026.
06. Partenariat entre la Ville de Saint-Paul et l’association Les Petits Boucaniers pour la mise en œuvre d’un Terrain d’Aventures – octobre 2025.
07. Organisation de séjours d’accueil de loisirs sans hébergement pour adolescents « Vac’Ado » durant les vacances scolaires de janvier et juillet-août 2026.
08. Participation d’une représentante du Conseil des Jeunes Saint-Paulois à la rencontre annuelle de l’Instance des Jeunes d'Outre-mer de l’ANACEJ du 17 au 19 octobre 2025.
09. Désaffectation du logement de fonction de l'école maternelle La Saline (référence cadastrale ER 261).
10. Approbation du Contrat de ville 2026/2030 "Engagements Quartiers 2030" et de la convention d'Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (ATFPB) afférente.
11. Organisation de la 24ème édition de la "Fet' Koko" du 21 au 23 novembre 2025.
12. Accompagnement de 6 collectifs d’associations pour l’organisation du 20 décembre 2025 dans les 6 Bassins de Vie.
13. Validation du Contrat de "Prêt à l'usage" type dans le cadre des projets des Conseils Des Habitants.
14. Projet d'implantation d'un établissement touristique d'hébergement sur le site de l'ex Parc Hôtel du Maïdo.
15. Validation de l'accord de consortium relatif au projet de création d'un Pôle Territorial des Industries de l'Image et de la Musique de La Réunion (Plan "France 2030").
16. Convention de participation particulière au coût des équipements de la ZAC La Saline parcelles cadastrées EP 198-199.
17. Convention d'acquisition de la parcelle cadastrée CW 57 pour la réalisation d'un équipement public en lien avec le site de la "Poudrière" - portage EPFR n° 15 25 03.
18. Convention d'acquisition de la parcelle cadastrée EO 738 sise à la Saline pourla réalisation d'une opération de logements aidés à intervenir entre la Ville, la S.H.L.M.R.et l'E.P.F.R.- portage EPFR n° 15 25 02.
19. Opération ZAC Renaissance 3 – Approbation du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) Volet B.
20. Avenant n°1 à la convention d'acquisition foncière et de portage n° 15 12 01 entre la Commune, l'EPFR et la SEDRE - Désignation du repreneur et modification de la destination du bien en portage.
21. Avenant n°2 à la convention cadre portant sur la prolongation de la durée du portage - DUP N°15 15 01 entre l’EPFR, la Commune et la SEDRE.
22. Zone d’Aménagement concerté Renaissance 2 – Autorisation de vente des parcelles EY 720 et EY722 par la SEDRE.
23. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024 de l'Opération ZAC Eperon confiée à la SEDRE.
24. Opération ZAC Éperon - Prix de cession des parcelles situées dans le périmètre de l’opération.
25. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot bâti - Lot L 66 - parcelle CO 313.
26. ZAC / RHI Bois Rouge - Désignation d'un bénéficiaire de lot bâti - lot Y 218 - parcelles CO 247 et CO 341.
27. ZAC / RHI Quartier Sans Souci - Cession de la parcelle AH 770.
28. Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC) 2024 de l'opération OST Proprié'ter confiée à la SEMADER.
29. Cession des terrains communaux savane du Cap la Houssaye au Conservatoire du Littoral.
30. Acquisition et classement dans le domaine public communal des voies du quartier de l’Œil de Bœuf.
31. Projet Alimentaire du Territoire (PAT) de Saint-Paul - Convention-cadre de partenariat avec le GI2E LATRAKSION PEIZANE.
32. Projet Alimentaire du Territoire (PAT) de Saint-Paul - Convention-cadre de partenariat avec le GI2E GAHO.
33. Saint-Paul fête l'agri-culture 2025 - 3ème édition.
34. Concours Jardins et Balcons Fleuris 2025.
35. Adhésion de la commune à l'association Nout Moné pour le développement de la monnaie locale complémentaire Tikatsou sur la commune.
36. Engagement de la commune de Saint-Paul dans l’expérimentation de déploiement d’un réseau régional sur l’énergie citoyenne et partagée.
37. Chemin des Avocatiers secteur Fleurimont – Acquisition des emprises foncières au prix symbolique -Expropriation CR 232– Classement dans le domaine public communal.
38. Déclassement du domaine public communal de l’Équipement de Proximité dénommé CASE Fleurimont.
39. Mise à disposition d'un local - Parcelle cadastrée CV 31p - Secteur de Fleurimont.
40. Mise à disposition d'un bien au profit de l'association les Compagnons du Devoir - Parcelle CM 1440 secteur du Guillaume.
41. Renouvellement de mise à disposition d'un local pour une activité de lutte contre le décrochage scolaire - Parcelle cadastrée EY 693 - Secteur Plateau Caillou.
42. Renouvellement de la mise à disposition d'un local à l'Ecole de Foot Saint Gilles - Parcelle cadastrée EV 324p - Secteur la Saline les Bains.
43. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL Energies Réunion au titre de l'exercice 2024.
44. Communication du rapport des élus siégeant au Conseil d'Administration de la Société d'Equipement du Département de la Réunion (SEDRE) au titre de l'Exercice 2024.
45. Communication du rapport des élus siégeant au Conseil d'Administration et approbation des comptes de la SPL Avenir Réunion pour l'exercice 2024.
46. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel de l'opération de réhabilitation et réaménagement de la Salle de Conférence du Front de Mer de Saint-Paul.
47. Décision Modificative n°1 - Ajustements budgétaires divers.
48. Révision et actualisation des AP/CP, suite à la DM1/2025.
49. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
50. Cofinancement de 19 contrats aidés portés par 8 associations.
51. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2025 - Liste 3.
52. Attribution d'une subvention d'investissement au Club Nautique de Saint-Paul (CNSP).
53. Garantie d'Emprunt au bénéfice de la SHLMR pour l'opération Les Géraniums - Secteur du Guillaume.
54. Garantie d'Emprunt au bénéfice de la SHLMR pour l'opération Le COUTIL ZAC Marie Caze- Îlot C7.
55. Plan égalité Femmes Hommes 2025-2027.
56. Convention Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP).
57. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
58. Paiement CET en cas de cessation d'activité indépendante de la volonté de l'agent.
59. Régime indemnitaire des professeurs et assistants territoriaux d'enseignement artistique.
60. Modification du champ d'intervention de la régie directe de affaires funéraires de la Commune de Saint-Paul.
61. Approbation du règlement intérieur de la chambre funéraire de l'Etang SaintPaul.
62. Validation des tarifs applicables aux prestations de la chambre funéraire de l'Etang.
63. Cycle de travail des agents affectés à la gestion des chambres funéraires de l'Etang.
64. Validation des modifications apportées aux statuts de la communauté d'agglomération du Territoire de L'Ouest - Intégration d'une compétence facultative en matière de services funéraires.
65. Mise à disposition à titre gratuit d’espaces de travail au sein des mairies annexes au profit d’organismes publics.
66. Approbation et autorisation de signature de la convention équestre entre la Ville de Saint-Paul, le centre équestre « Ranch Tamarina » et la Gendarmerie de La Réunion.
67. Approbation du plan de financement prévisionnel relatif à l'organisation des Assises Saint-Pauloises des Risques Majeurs le 06 novembre 2025.
68. Information sur la mise à disposition d'un fonctionnaire à la SPL tibaba sur le poste de coordinatrice pédagogique.