CM

26 juillet 2018

Saint-Paul-lès-Dax 7 délibérations

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2018

Acquisition d'un terrain à M. Marc LOUSTAU

2018

Acquisition des espaces communs du lotissement "le Parc de la Chêneraie 1"

Ressources humaines 1 délibération
2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Social & Santé 1 délibération
2018

Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. relatif à lévaluation de la charge transférée suite au transfert de la compétence "Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations" (

Environnement 1 délibération
2018

Communauté dAgglomération du Grand Dax : signature d'une convention de transfert temporaire de maîtrise douvrage pour les travaux d'aménagement dans le centre-ville

Autres decisions 1 délibération
2018

Renouvellement des licences dentrepreneur de spectacles de 1ère, 2ème et 3ème catégorie

Finances & Budget 1 délibération
2018

Demande de subvention auprès du Conseil départemental des L'andes au titre de la programmation c'ulturelle 2019

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