31 octobre 2017
12
délibérations
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création d'un Pà´le dEquilibre Territorial et Rural-Pays Adour Landes Océanes : approbation des statuts
Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S. pour la fourniture de produits d'entretien, dhygiène et de petit matériel
Centre de Gestion des Landes : avenant à la convention dadhésion au service de médecine professionnelle
Modification de la délibération initiale instaurant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions S'ujétions Expertise Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Acquisition d'un terrain à lindivision LATRY
Vente de la parcelle cadastrée section BN n°761 d'une superficie de 1886 m² à la société Adour Auto Discount
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs
Examen et vote d'une décision modificative n°4/2017 du budget Ville
Demande de subvention à la C'aisse d'Allocations Familiales pour la création d'une aire de j'eu pour la petite enfance
Tableau des effectifs : décision modificative n°3/2017
Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S. pour des services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile, internet et moyens télécoms
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