Conseil municipal du 2017-10-31
12
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Création d'un Pà´le d'Equilibre Territorial et Rural-Pays Adour Landes Océanes : approbation des statuts.
Création d'un groupement de commandes Ville/C.C.A.S. pour la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petit matériel.
Centre de Gestion des Landes : avenant à la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle.
Tableau des effectifs : décision modificative n°3/2017
Vente de la parcelle cadastrée section BN n°761 d'une superficie de 1886 m² à la société Adour Auto Discount
Modification de la délibération initiale instaurant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs.
Examen et vote d'une décision modificative n°4/2017 du budget Ville
Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour la création d'une aire de jeu pour la petite enfance
Acquisition d'un terrain à l'indivision LATRY.
Création d'un groupement de commandes Ville/C.C.A.S. pour des services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile, internet et moyens télécoms.
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