21 septembre 2017
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Examen et vote d'une décision modificative n°3 /2017 du budget Ville
Examen et vote d'une décision modificative n° 1/2017 du budget assainissement
Examen et vote d'une décision modificative n°1/2017 du budget SPANC
Examen et vote d'une décision modificative n° 1/2017 du budget lotissements secteur est
S'ollicitation d'une subvention pour la création de 26 places en c'entres d'accueil pour d'emandeurs d'asile
Demande de protection fonctionnelle de Madame le Maire
Dérogation au repos dominical : liste des dimanches pour 2018
Examen et vote d'une décision modificative n°2/2017 du budget eau
Admissions en non valeurs sur les budgets ville, eau et assainissement
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Examen et vote d'une décision modificative n°1/2017 du budget crèche,
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