Conseil municipal du 2016-06-23
17
délibérations
7
Environnement
4
Autres decisions
1
Sport
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Approbation des rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement et du S.P.A.N.C.
Examen et vote des décisions modificatives n° 2/2016 des budgets Ville, Eau et Assainissement
Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement.
Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur les budgets Eau et Assainissement.
Acquisition de la parcelle sise rue Gilbert Lahillade section AC n°40
Vente des parcelles cadastrées section BI n°s 1064 - 1065 - 1620 - 1621 - 117p - 118p.
Parc Centre — Ville : pose de clà´tures.
Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2015.
Amortissement exceptionnel dans le cadre de la régularisation de l'actif avec la Perception
Scolarisation des élèves hors commune: participation forfaitaire des communes extérieures.
Déclassement du domaine public du local radio ' France Bleue ' rue Abbé Bordes.
Avenants aux lots 2,6, 8, 9 et 17 pour la création d'une Plaine des Sports
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Convention de partenariat avec l'association Colosse aux pieds d'Argile dans le cadre des Ateliers Ludiques Périscolaires
Saison Culturelle : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes pour l'année 2017.
Centre de gestion des Landes : convention d'adhésion n°3 au service d'insertion et de maintien dans l'emploi de personnes handicapées (S.I.M.E.P.H) à titre gratuit.
Avenants à conclure pour les marchés de travaux relatifs à l'extension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scolaire 'Henri Lavielle'.
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