CM

23 juin 2016

Saint-Paul-lès-Dax 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations
2016

Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2015

2016

Amortissement exceptionnel dans le cadre de la régularisation de lactif avec la Perception

2016

Scolarisation des élèves hors commune: participation forfaitaire des communes extérieures

2016

Déclassement du domaine public du local radio ' France Bleue ' rue Abbé Bordes

2016

Parc Centre — Ville : pose de clà´tures

Environnement 4 délibérations
2016

Approbation des rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de lassainissement et du S.P.A.N.C

2016

Examen et vote des décisions modificatives n° 2/2016 des budgets Ville, Eau et Assainissement

2016

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement

2016

C'onstitution de provisions pour d'épréciation des comptes de tiers sur les budgets Eau et Assainissement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016

Acquisition de la parcelle sise rue Gilbert Lahillade section AC n°40

2016

Vente des parcelles cadastrées section BI n°s 1064 - 1065 - 1620 - 1621 - 117p - 118p

2016

Avenants à conclure pour les marchés de travaux relatifs à l'extension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scolaire 'Henri Lavielle'

Sport 1 délibération
2016

Avenants aux lots 2,6, 8, 9 et 17 pour la création d'une Plaine des Sports

Ressources humaines 1 délibération
2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Convention de partenariat avec l'association Colosse aux pieds dArgile dans le cadre des Ateliers Ludiques Périscolaires

Finances & Budget 1 délibération
2016

Saison Culturelle : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes pour l'année 2017

Social & Santé 1 délibération
2016

Centre de gestion des Landes : convention dadhésion n°3 au service d'insertion et de maintien dans lemploi de personnes handicapées (S.I.M.E.P.H) à titre gratuit

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