23 juin 2016
17
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2015
Amortissement exceptionnel dans le cadre de la régularisation de lactif avec la Perception
Scolarisation des élèves hors commune: participation forfaitaire des communes extérieures
Déclassement du domaine public du local radio ' France Bleue ' rue Abbé Bordes
Parc Centre — Ville : pose de clà´tures
Approbation des rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de lassainissement et du S.P.A.N.C
Examen et vote des décisions modificatives n° 2/2016 des budgets Ville, Eau et Assainissement
Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement
C'onstitution de provisions pour d'épréciation des comptes de tiers sur les budgets Eau et Assainissement
Acquisition de la parcelle sise rue Gilbert Lahillade section AC n°40
Vente des parcelles cadastrées section BI n°s 1064 - 1065 - 1620 - 1621 - 117p - 118p
Avenants à conclure pour les marchés de travaux relatifs à l'extension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scolaire 'Henri Lavielle'
Avenants aux lots 2,6, 8, 9 et 17 pour la création d'une Plaine des Sports
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Convention de partenariat avec l'association Colosse aux pieds dArgile dans le cadre des Ateliers Ludiques Périscolaires
Saison Culturelle : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes pour l'année 2017
Centre de gestion des Landes : convention dadhésion n°3 au service d'insertion et de maintien dans lemploi de personnes handicapées (S.I.M.E.P.H) à titre gratuit
📬 Suivre Saint-Paul-lès-Dax
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.