Conseil municipal du 2016-06-23

Saint-Paul-lès-Dax 23 juin 2016 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Environnement

4

Autres decisions

1

Sport

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Avenants aux lots 2,6, 8, 9 et 17 pour la création d'une Plaine des Sports - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs. - Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2015. - Approbation des rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainisseme - Convention de partenariat avec l'association Colosse aux pieds d'Argile dans le cadre des Ateliers Ludiques Périscolaire - Examen et vote des décisions modificatives n° 2/2016 des budgets Ville, Eau et Assainissement - Admissions en non-valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainis - Amortissement exceptionnel dans le cadre de la régularisation de l'actif avec la Perception - Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur les budgets Eau et Assainissement. - Scolarisation des élèves hors commune: participation forfaitaire des communes extérieures. - Saison Culturelle : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes pour l'année 2017. - Acquisition de la parcelle sise rue Gilbert Lahillade section AC n°40 - Vente des parcelles cadastrées section BI n°s 1064 - 1065 - 1620 - 1621 - 117p - 118p. - Déclassement du domaine public du local radio ' France Bleue ' rue Abbé Bordes. - Parc Centre-Ville : pose de clà´tures. - Centre de gestion des Landes : convention d'adhésion n°3 au service d'insertion et de maintien dans l'emploi de personn - Avenants à  conclure pour les marchés de travaux relatifs à  l'extension et mise en conformité du restaurant et de la ch

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

🌱 Environnement 7 délibérations
2016

Approbation des rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement et du S.P.A.N.C.

2016

Examen et vote des décisions modificatives n° 2/2016 des budgets Ville, Eau et Assainissement

2016

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement.

2016

Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur les budgets Eau et Assainissement.

2016

Acquisition de la parcelle sise rue Gilbert Lahillade section AC n°40

2016

Vente des parcelles cadastrées section BI n°s 1064 - 1065 - 1620 - 1621 - 117p - 118p.

2016

Parc Centre — Ville : pose de clà´tures.

📄 Autres decisions 4 délibérations
2016

Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2015.

2016

Amortissement exceptionnel dans le cadre de la régularisation de l'actif avec la Perception

2016

Scolarisation des élèves hors commune: participation forfaitaire des communes extérieures.

2016

Déclassement du domaine public du local radio ' France Bleue ' rue Abbé Bordes.

Sport 1 délibération
2016

Avenants aux lots 2,6, 8, 9 et 17 pour la création d'une Plaine des Sports

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Convention de partenariat avec l'association Colosse aux pieds d'Argile dans le cadre des Ateliers Ludiques Périscolaires

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Saison Culturelle : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes pour l'année 2017.

❤️ Social & Santé 1 délibération
2016

Centre de gestion des Landes : convention d'adhésion n°3 au service d'insertion et de maintien dans l'emploi de personnes handicapées (S.I.M.E.P.H) à  titre gratuit.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2016

Avenants à  conclure pour les marchés de travaux relatifs à  l'extension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scolaire 'Henri Lavielle'.

WEB datagouv:5ca2743e634f413f06a425f3:15264:2016-06-23
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul-lès-Dax

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.