19 mai 2016

Signature d'une convention tripartite pour l'organisation du Festival des Artistes de Cirque 2016

Signature d'une convention avec l'association DEFIS A.I.S.I.F. pour la réalisation des travaux dembellissement des postes de distribution d'électricité

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets eau et assainissement

Tableau des effectifs : décision modificative n°3/2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Modification de la répartition des crédits de subventions aux associations

Subvention 2016 : c'onclusion d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association des c'ommerçants et artisans de la ville de Saint-Paul-l'ès-D'ax

Création de trois postes pour le service scolaire et périscolaire dans le cadre du dispositif CUI-CAE

Création d'emplois occasionnels au service scolaire et périscolaire : nettoyage, entretien des locaux et matériel de l'école et animation auprès des enfants

Création d'un groupement de c'ommandes Ville/CCAS pour la fourniture de pain

Motion sur le classement du futur office de tourisme intercommunal en catégorie 1 au cours du premier trimestre 2017