Conseil municipal du 2016-05-19

Signature d'une convention tripartite pour l'organisation du Festival des Artistes de Cirque 2016.

Signature d'une convention avec l'association DEFIS A.I.S.I.F. pour la réalisation des travaux d'embellissement des postes de distribution d'électricité

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets eau et assainissement.

Tableau des effectifs : décision modificative n°3/2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.

Modification de la répartition des crédits de subventions aux associations

Subvention 2016 : conclusion d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association des commerçants et artisans de la ville de Saint-Paul-lès-Dax.

Création de trois postes pour le service scolaire et périscolaire dans le cadre du dispositif CUI-CAE

Création d'emplois occasionnels au service scolaire et périscolaire : nettoyage, entretien des locaux et matériel de l'école et animation auprès des enfants.

Création d'un groupement de commandes Ville/CCAS pour la fourniture de pain.

Motion sur le classement du futur office de tourisme intercommunal en catégorie 1 au cours du premier trimestre 2017.