CM

3 mars 2016

Saint-Paul-lès-Dax 10 délibérations

10

délibérations

4

Environnement

2

Éducation

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Classement d'une parcelle privée communale dans le domaine public - Signature d'une convention avec l'entreprise COLAS pour l'aménagement d'un accès chantier parcelle BP 384. - Tableau des effectifs : décision modificative n°2/2016. - Création d'un groupement de commandes Ville/CCAS pour la fourniture de produits d'entretien et la fourniture de carburan - Attribution du lot 6 dans le cadre de l'extension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scol - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs. - Reprise anticipée du résultat 2015 du budget 'Lotissements Secteur Est'. - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communaut - Modification provisoire des horaires de classes pendant la pause méridienne pour le groupe scolaire Henri Lavielle - Association Médiation de l'Eau : signature d'une nouvelle convention de partenariat et de prestations.
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Délibérations (10)

🌱 Environnement 4 délibérations
2016

Classement d'une parcelle privée communale dans le domaine public

2016

Signature d'une convention avec lentreprise COLAS pour l'aménagement d'un accès chantier parcelle BP 384

2016

Tabl'eau des effectifs : décision modificative n°2/2016

2016

Association Médiation de l'Eau : signature d'une nouvelle convention de partenariat et de prestations

🎓 Éducation 2 délibérations
2016

Attribution du lot 6 dans le cadre de lextension et mise en conformité du restaurant et de la chaufferie du groupe scolaire Henri Lavielle (PA n° 18.06)

2016

Modification provisoire des horaires de classes pendant la pause méridienne pour le groupe scolaire Henri Lavielle

❤️ Social & Santé 1 délibération
2016

Création d'un groupement de c'ommandes Ville/CCAS pour la fourniture de produits d'entretien et la fourniture de c'arburants

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Reprise anticipée du résultat 2015 du budget 'Lotissements Secteur Est'

🏛️ Administration 1 délibération
2016

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté dagglomération du Grand Dax à compter de 2008

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