Conseil municipal du 2015-12-17
12
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Subventions 2016 : convention à conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à 23 000 €.
Fixation du tarif de location de la salle du capot
Signature d'une convention de mise à disposition des locaux avec l'Amicale du Capot
Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2016.
Recrutement d'agents non titulaires pour besoins saisonniers
Liste des marchés conclus en 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax (article 133 du Code des Marchés Publics)
Acquisition des espaces communs du lotissement 'Le Bosquet de Senguinet'
Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2015
Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise aux normes et l'extension de la cantine Henri Lavielle.
Autorisation de programme et crédits de paiement pour la plaine des sports.
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2016 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est.
📬 Suivre Saint-Paul-lès-Dax
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.