CM

17 décembre 2015

Saint-Paul-lès-Dax 12 délibérations

12

délibérations

2

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 2 délibérations
2016

Subventions 2016 : convention à conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à 23 000 €

2016

Fixation du tarif de location de la salle du capot

Environnement 2 délibérations
2016

Signature d'une convention de mise à disposition des locaux avec lAmicale du Capot

2016

Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2016

Autres decisions 2 délibérations
2016

Recrutement dagents non titulaires pour besoins saisonniers

2016

Liste des marchés conclus en 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax (article 133 du Code des Marchés Publics)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2016

Acquisition des espaces communs du lotissement 'Le Bosquet de Senguinet'

2016

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2015

Éducation 1 délibération
2016

Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise aux normes et l'extension de la cantine Henri Lavielle

Sport 1 délibération
2016

Autorisation de programme et crédits de paiement pour la plaine des sports

Ressources humaines 1 délibération
2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

D'ébat d'orientations budgétaires pour l'année 2016 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est

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