Conseil municipal du 2015-12-17

Saint-Paul-lès-Dax 17 décembre 2015 12 délibérations
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12

délibérations

2

Finances & Budget

2

Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Subventions 2016 : convention à  conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à  - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise aux normes et l'extension de la cantine Henri Lavielle. - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la plaine des sports. - Signature d'une convention de mise à  disposition des locaux avec l'Amicale du Capot - Fixation du tarif de location de la salle du capot - Recrutement d'agents non titulaires pour besoins saisonniers - Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2016. - Acquisition des espaces communs du lotissement 'Le Bosquet de Senguinet' - Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2015 - Liste des marchés conclus en 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax (article 133 du Code des Marchés Publics) - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs. - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2016 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissemen

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2016

Subventions 2016 : convention à  conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à  23 000 €.

2016

Fixation du tarif de location de la salle du capot

🌱 Environnement 2 délibérations
2016

Signature d'une convention de mise à  disposition des locaux avec l'Amicale du Capot

2016

Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2016.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2016

Recrutement d'agents non titulaires pour besoins saisonniers

2016

Liste des marchés conclus en 2015 par la ville de Saint-Paul-lès-Dax (article 133 du Code des Marchés Publics)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2016

Acquisition des espaces communs du lotissement 'Le Bosquet de Senguinet'

2016

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2015

🎓 Éducation 1 délibération
2016

Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise aux normes et l'extension de la cantine Henri Lavielle.

Sport 1 délibération
2016

Autorisation de programme et crédits de paiement pour la plaine des sports.

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2016 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est.

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