CM

29 octobre 2015

Saint-Paul-lès-Dax 9 délibérations

9

délibérations

3

Environnement

2

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Multi-accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement. - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Aquitaine Landes Récifs pour la mise en Å“uvre d'Ateliers L - Association de la Médiation de l'Eau : conclusion d'une convention de partenariat et de prestations. - Communauté d'agglomération du Grand Dax : avenant n°1 à  la convention du 11 juin 2015 portant attribution d'un fonds de - Office de Tourisme et de Commerce de Saint-Paul-lès-Dax : avance sur subvention 2016 - Recrutement d'intermittents du spectacle dans le cadre de la saison culturelle - Signature d'une convention de servitude pour l'établissement d'un réseau potable sur les parcelles cadastrées AI n° 13, - Signature d'une convention de servitude avec Erdf pour l'établissement de cà¢bles électriques souterrains pour le branch - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
2016

Association de la Médiation de l'Eau : conclusion d'une convention de partenariat et de prestations

2016

Signature d'une convention de servitude pour létablissement d'un réseau potable sur les parcelles cadastrées AI n° 13, n°14 et n°129

2016

Signature d'une convention de servitude avec Erdf pour létablissement de cà¢bles électriques souterrains pour le branchement du nouveau poste de relevage des eaux usées Truol

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2016

Multi — accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement

2016

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Signature d'une convention de partenariat avec l'association Aquitaine Landes Récifs pour la mise en Å“uvre dAteliers Ludiques Périscolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2016

Communauté dagglomération du Grand Dax : avenant n°1 à la convention du 11 juin 2015 portant attribution d'un fonds de concours pour des travaux daccessibilité de son cadre bà¢ti

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Office de Tourisme et de Commerce de Saint-Paul-lès-Dax : avance sur subvention 2016

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

Recrutement dintermittents du spectacle dans le cadre de la saison culturelle

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