29 octobre 2015
9
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Association de la Médiation de l'Eau : conclusion d'une convention de partenariat et de prestations
Signature d'une convention de servitude pour l'établissement d'un réseau potable sur les parcelles cadastrées AI n° 13, n°14 et n°129
Signature d'une convention de servitude avec Erdf pour l'établissement de cà¢bles électriques souterrains pour le branchement du nouveau poste de relevage des eaux usées Truol
Multi — accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Signature d'une convention de partenariat avec l'association Aquitaine Landes Récifs pour la mise en Å“uvre dAteliers Ludiques Périscolaires
Communauté dagglomération du Grand Dax : avenant n°1 à la convention du 11 juin 2015 portant attribution d'un fonds de concours pour des travaux daccessibilité de son cadre bà¢ti
Office de Tourisme et de Commerce de Saint-Paul-lès-Dax : avance sur subvention 2016
Recrutement dintermittents du spectacle dans le cadre de la saison culturelle
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