Conseil municipal du 2015-04-30

Saint-Paul-lès-Dax 30 avril 2015 12 délibérations
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12

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Création d'un groupement de commande pour le marché relatif au chauffage - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs. - Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en 2014 - Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2014 - Approbation des rapports annuels 2014 du service eau - assainissement- S.P.A.N.C. - Demande de prorogation du délai des agendas d'accessibilité programmée - Convention de mise à  disposition d'un troupeau de brebis au lac de Christus à  Saint-Paul-lès-Dax et sur les berges de - Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Landes - Admissions en non-valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assaini - Recettes des cimetières : fin de la répartition entre les budgets ville et CCAS - Création d'un poste dans le cadre du dispositif des ' emplois d'avenir ' - Création de deux postes pour le service scolaire et périscolaire dans le cadre du dispositif CAE-CUI

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2015

Création d'un groupement de commande pour le marché relatif au chauffage

2015

Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2014

2015

Demande de prorogation du délai des agendas d'accessibilité programmée

🌱 Environnement 3 délibérations
2015

Approbation des rapports annuels 2014 du service eau - assainissement- S.P.A.N.C.

2015

Convention de mise à  disposition d'un troupeau de brebis au lac de Christus à  Saint-Paul-lès-Dax et sur les berges de l'Adour à  Dax

2015

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2015

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.

2015

Création d'un poste dans le cadre du dispositif des ' emplois d'avenir '

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2015

Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Landes

2015

Création de deux postes pour le service scolaire et périscolaire dans le cadre du dispositif CAE-CUI

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en 2014

❤️ Social & Santé 1 délibération
2015

Recettes des cimetières : fin de la répartition entre les budgets ville et CCAS

WEB datagouv:5ca2743e634f413f06a425f3:15264:2015-04-30
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