CM

30 avril 2015

Saint-Paul-lès-Dax 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
2015

Création d'un groupement de c'ommande pour le marché relatif au chauffage

2015

Joa César Palace : rapport d'activité pour l'année 2014

2015

Demande de prorogation du d'élai des agendas d'accessibilité programmée

Environnement 3 délibérations
2015

Approbation des rapports annuels 2014 du service eau - assainissement- S.P.A.N.C

2015

Convention de mise à disposition d'un troupeau de brebis au lac de Christus à Saint-Paul-lès-Dax et sur les berges de lAdour à Dax

2015

Admissions en non — valeurs et créances éteintes présentées par le comptable public sur les budgets ville, eau et assainissement

Ressources humaines 2 délibérations
2015

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2015

Création d'un poste dans le c'adre du dispositif des ' emplois d'avenir '

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2015

Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Landes

2015

Création de deux postes pour le service scolaire et périscolaire dans le cadre du dispositif CAE-CUI

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en 2014

Social & Santé 1 délibération
2015

Recettes des cimetières : fin de la répartition entre les budgets ville et CCAS

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