12 novembre 2024

Convention de traitement des eaux usées de la Zone d’Activité des Portes du Tarn – Modification

Convention d’occupation temporaire des toitures des bâtiments Espace Auguste Milhès et Centre Technique Municipal au Service Public Industriel et Commercial Energies renouvelables en vue de l’installa

Tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent à temps complet - Catégorie C

Tableau des effectifs – Création d’emplois permanents par transformation

Travaux de réaménagement de la route de Lavaur : refacturation des travaux d’assainissement (Réseaux eaux usées) du Budget Principal vers le Budget Annexe de gestion du service public de l’assainissem

Implantation d’une antenne relai sur le site de la station d’épuration (STEP) – Société HIVORY du groupe CELLNEX

Recensement de la population 2025 – Création de postes non permanents

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn

Budget annexe de gestion du service public de l’assainissement collectif – Admission en non-valeur de créances éteintes

Budget Annexe Lotissement Montauty – Décision modificative N°1 / 2024

Reconstruction de la canalisation de transport de gaz naturel entre Villariès (31) et Albi (81)

Convention de partenariat entre l’association Boxing Club Saint-Sulpice-la-Pointe 81 et la Commune – Entrainement professionnel des agents de la Police Municipale

Convention de partenariat entre le service Jeunesse de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et le Collège Pierre Suc – Club Jeunesse à destination des collégiens

Réaménagement de prêt « Maisons Claires » / Banque des Territoires : demande de garantie